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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Courseulles-sur-Mer

    35 medias

    Courseulles-sur-Mer

    Date

    1940 - 2004

    Cote

    3248W/670

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Langrune-sur-Mer

    Date

    1953-1975

    Cote

    3203W/10

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  3. Résultat n°3

    Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Epron, Langrune-sur-Mer, Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    1874-1946

    Cote

    3203W/6

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    n° 169 à 170

    Date

    1888-1972

    Cote

    2753W/44

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 169 à 170

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  6. Résultat n°6

    n° 73 à 79

    Date

    1856-1991

    Cote

    2753W/25

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 73 à 79

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  7. Résultat n°7
    Canton de Creully

    26 medias

    Canton de Creully

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Creully

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8

    Communes d'Argentan à Honfleur.

    Date

    1947-1963

    Cote

    2133W/1

    • Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire

    • Blockhaus
    • Communes d'Argentan à Honfleur.
  9. Résultat n°9

    UC 1

    Date

    1948-1961

    Cote

    1545W/616

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Courseulles-sur-Mer
    • UC 1
  10. Résultat n°10

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/42

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Courseulles-sur-Mer
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  11. Résultat n°11

    Aménagement de la zone portuaire

    Cote

    1494W/41

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Courseulles-sur-Mer
    • Aménagement de la zone portuaire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  12. Résultat n°12
    1959

    1 media

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1464W/534

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1959
  13. Résultat n°13
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1958
  14. Résultat n°14
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1464W/532

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957
  15. Résultat n°15
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1464W/531

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1956
  16. Résultat n°16
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1464W/530

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1955
  17. Résultat n°17
    1952, 1954

    1 media

    1952, 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1464W/529

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1952, 1954
  18. Résultat n°18
    1950-1951

    1 media

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1464W/528

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1950-1951
  19. Résultat n°19
    1948-1949

    1 media

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1464W/527

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1948-1949
  20. Résultat n°20
    1946-1947

    1 media

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1464W/526

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1946-1947