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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  2. Résultat n°2

    Courson

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Courson
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    n° 73 à 79

    Date

    1856-1991

    Cote

    2753W/25

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 73 à 79

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  5. Résultat n°5

    Eglise, intérieur, extérieur (photos n°1 à 5)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/12

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Colleville à Courson
    • Courson
    • Eglise, intérieur, extérieur (photos n°1 à 5)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  6. Résultat n°6

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  7. Résultat n°7

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  8. Résultat n°8
    1948-1985

    155 medias

    1948-1985

    Date

    1948-1985

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Courson
    • 1948-1985
  9. Résultat n°9

    1951-1984

    Date

    1951-1984

    Cote

    792EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Affaires militaires
    • Recrutement. Recensement des jeunes gens : tableaux
    • 1951-1984
  10. Résultat n°10

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18689

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  11. Résultat n°11

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  12. Résultat n°12

    Cours d'eau. Curage : arrêtés

    Date

    1821-1981

    Cote

    792EDT/35/15

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Cours d'eau. Curage : arrêtés
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux. Distribution de pierre

    Date

    1967-1981

    Cote

    792EDT/35/12

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux. Distribution de pierre
  14. Résultat n°14

    1952-1981

    Date

    1952-1981

    Cote

    792EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1952-1981
  15. Résultat n°15

    Courson

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Courson

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  16. Résultat n°16

    Instituteurs, institutrices. Nominations, indemnité de logement

    Date

    1820-1978

    Cote

    792EDT/41/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Nominations, indemnité...
  17. Résultat n°17

    Mobilier de l’école des garçons et de l’école des filles : inventaires

    Date

    1854-1975

    Cote

    792EDT/41/7

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier de l’école des garçons et de l’école des filles...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux. Création, entretien

    Date

    1804-1975

    Cote

    792EDT/34/12

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux. Création, entretien
  19. Résultat n°19

    Ecoles, cantine et terrain scolaires. Emprunts, construction, travaux…

    Date

    1809-1975

    Cote

    792EDT/33/6

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles, cantine et terrain scolaires. Emprunts, construction,...
  20. Résultat n°20

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1895-1974

    Cote

    792EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  21. Résultat n°21
    Courson

    27 medias

    Courson

    Date

    1964 - 1973

    Cote

    3248W/749

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Courson

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  22. Résultat n°22
    Courson

    9 medias

    Courson

    Date

    1973

    Cote

    3248W/750

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Courson

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  23. Résultat n°23

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18684

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  24. Résultat n°24

    Contentieux entre la commune et Monsieur Lebouvier relatif à l'inondation d'une réserve à marchandise par les eaux pluviales en provenance du domaine public

    Date

    1970-1972

    Cote

    792EDT/35/10

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Contentieux entre la commune et Monsieur Lebouvier...
  25. Résultat n°25

    1962-1972

    Date

    1962-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1962-1972
  26. Résultat n°26

    Employés communaux. Nomination, traitement

    Date

    1911-1971

    Cote

    792EDT/30/8

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, traitement
  27. Résultat n°27

    Cimetière. Concessions

    Date

    1830-1971

    Cote

    792EDT/34/6

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions
  28. Résultat n°28

    Etats du montant des rôles

    Date

    1951-1971

    Cote

    792EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  29. Résultat n°29

    Electrification : plans...

    Date

    1924-1970

    Cote

    792EDT/36/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification : plans...
  30. Résultat n°30

    Legs Couespel, emprunt, construction… (1816-1970)

    Date

    1816-1970

    Cote

    792EDT/34/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, presbytère, chapelle
    • Legs Couespel, emprunt, construction… (1816-1970)
  31. Résultat n°31

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Courson
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  32. Résultat n°32

    Presbytère. Location : baux, états des lieux

    Date

    1804-1967

    Cote

    792EDT/34/9

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Location : baux, états des lieux
  33. Résultat n°33

    Changement de nature de culture

    Date

    1949-1967

    Cote

    792EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Changement de nature de culture
  34. Résultat n°34

    Secours aux indigents (1910-1965)

    Date

    1910-1965

    Cote

    792EDT/38/7

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Secours aux indigents (1910-1965)
  35. Résultat n°35

    Election des membres (1839-1965)

    Date

    1839-1965

    Cote

    792EDT/38/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1839-1965)
  36. Résultat n°36

    Caisse d'assurance mutuelle agricole contre les accidents et contre l'incendie. Statuts, fusion

    Date

    1927-1965

    Cote

    792EDT/41/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Caisse d'assurance mutuelle agricole contre les accidents...
  37. Résultat n°37

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1910-1964

    Cote

    792EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  38. Résultat n°38

    Syndicat agricole : statuts, liste des membres

    Date

    1937-1964

    Cote

    792EDT/15/8

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Population-économie-statistique
    • Syndicat agricole : statuts, liste des membres
  39. Résultat n°39

    Alignements et autorisation de voirie

    Date

    1885-1964

    Cote

    792EDT/34/10

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisation de voirie
  40. Résultat n°40

    Listes des contribuables

    Date

    1926-1964

    Cote

    792EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Listes des contribuables
  41. Résultat n°41

    Carburants détaxés. Demandes : bordereaux récapitulatifs

    Date

    1936-1964

    Cote

    792EDT/15/10

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Population-économie-statistique
    • Carburants détaxés. Demandes : bordereaux récapitulatifs
  42. Résultat n°42

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1907-1964

    Cote

    792EDT/40/4

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  43. Résultat n°43

    Subvention pour le mémorial de la bataille de Verdun (1963)

    Date

    1963

    Cote

    792EDT/25/4

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Affaires militaires
    • Guerre 1914-1918
    • Subvention pour le mémorial de la bataille de Verdun...
  44. Résultat n°44

    Folios 489-846

    Cote

    792EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 489-846
  45. Résultat n°45
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    265 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/3513

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Courson
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  46. Résultat n°46

    Permis de chasse

    Date

    1922-1962

    Cote

    792EDT/26/11

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  47. Résultat n°47

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1913-1962

    Cote

    792EDT/39/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  48. Résultat n°48

    1910-1962

    Date

    1910-1962

    Cote

    792EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1910-1962
  49. Résultat n°49
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    184 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/3514

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Courson
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  50. Résultat n°50

    Fournitures gratuites aux indigents

    Date

    1926-1962

    Cote

    792EDT/41/4

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Fournitures gratuites aux indigents
  51. Résultat n°51

    Folios 1-488

    Cote

    792EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 1-488
  52. Résultat n°52
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    95 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/3516

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Courson
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  53. Résultat n°53

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Courson
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  54. Résultat n°54

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10186

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  55. Résultat n°55

    Travaux d'entretien (1926-1961)

    Date

    1926-1961

    Cote

    792EDT/34/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, presbytère, chapelle
    • Travaux d'entretien (1926-1961)
  56. Résultat n°56

    Chemins vicinaux et ruraux. Classement, reconnaissance

    Date

    1863-1961

    Cote

    792EDT/34/11

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux et ruraux. Classement, reconnaissance
  57. Résultat n°57

    1951-1961

    Date

    1951-1961

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1961
  58. Résultat n°58

    Débits de boisson. Déclarations, mutations

    Date

    1882-1960

    Cote

    792EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boisson. Déclarations, mutations
  59. Résultat n°59

    Caisse départementale scolaire. Allocations

    Date

    1952-1959

    Cote

    792EDT/41/10

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire. Allocations
  60. Résultat n°60

    Etablissements insalubres, dangereux ou incommodes

    Date

    1924-1959

    Cote

    792EDT/26/14

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements insalubres, dangereux ou incommodes
  61. Résultat n°61

    Examens d’eau

    Date

    1945-1959

    Cote

    792EDT/26/15

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Examens d’eau
  62. Résultat n°62

    Mairie. Etablissement dans une boulangerie du presbytère (1836-1842), construction (1956-1958)

    Date

    1836-1958

    Cote

    792EDT/34/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Etablissement dans une boulangerie du presbytère...
  63. Résultat n°63

    Déclarations de récoltes (1934-1957)

    Date

    1934-1957

    Cote

    792EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1934-1957)
  64. Résultat n°64

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1957

    Cote

    792EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  65. Résultat n°65

    Emprunts

    Date

    1930-1956

    Cote

    792EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Finances de la commune
    • Emprunts
  66. Résultat n°66

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1955

    Cote

    792EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  67. Résultat n°67

    Elèves admis à l'école

    Date

    1919-1955

    Cote

    792EDT/41/5

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Elèves admis à l'école
  68. Résultat n°68

    Sénatoriales (1876-1955)

    Date

    1876-1955

    Cote

    792EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1955)
  69. Résultat n°69

    Commissions cantonales d’assistance : décisions (1934-1954)

    Date

    1934-1954

    Cote

    792EDT/38/4

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Commissions cantonales d’assistance : décisions (1934-1954)
  70. Résultat n°70

    Etats communaux (1941-1954)

    Date

    1941-1954

    Cote

    792EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Etats communaux (1941-1954)
  71. Résultat n°71

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Courson
    • 1954

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  72. Résultat n°72

    Registre des cultures (1902-1953)

    Date

    1902-1953

    Cote

    792EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1902-1953)
  73. Résultat n°73

    Chemin rural reconnu numéro 11 dit de la Masserie à la Tourtellière. Entretien

    Date

    1952-1953

    Cote

    792EDT/35/7

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural reconnu numéro 11 dit de la Masserie à...
  74. Résultat n°74

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1953

    Cote

    792EDT/30/7

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  75. Résultat n°75

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1809-1953

    Cote

    792EDT/29/6

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  76. Résultat n°76

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1902-1953

    Cote

    792EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  77. Résultat n°77

    Règlement des dépenses

    Date

    1882-1953

    Cote

    792EDT/40/5

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  78. Résultat n°78

    Police de roulage. Circulation des véhicules : arrêtés du maire

    Date

    1935-1952

    Cote

    792EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Police de roulage. Circulation des véhicules : arrêtés...
  79. Résultat n°79

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10172

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Courson
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  80. Résultat n°80

    Loi Barangé

    Date

    1952

    Cote

    792EDT/41/11

    • Contexte : Archives communales de Courson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé