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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Damblainville

    12 medias

    Damblainville

    Date

    1939

    Cote

    3248W/661

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Damblainville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 37 à 39

    Date

    1855-1991

    Cote

    2753W/14

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 37 à 39

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3

    Canton de Falaise Sud

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Sud

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Damblainville

    Cote

    1074W/709

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Damblainville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Dossiers 1253BP, 1254BP

    Cote

    926W/222

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Damblainville
    • Dossiers 1253BP, 1254BP
  6. Résultat n°6

    Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy, Cussy, Damblainville, Dampiere, Danestal.

    Cote

    922W/56

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy,...
  7. Résultat n°7

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1964

    Cote

    753W/21169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Damblainville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  8. Résultat n°8

    Identification des propriétaires, notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1964

    Cote

    753W/21168

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Damblainville
    • Identification des propriétaires, notifications propriétaires,...
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs

    Date

    1964

    Cote

    753W/21167

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Damblainville
    • Dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  11. Résultat n°11

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    39 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1938

    Cote

    3P/3681

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    48 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3680

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    140 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1938

    Cote

    3P/3679

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    228 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/3678

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  16. Résultat n°16
    état de section

    60 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/3677

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    17 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3676

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    Section A2 2e subdivision des Monts d'Eraines

    1 media

    Section A2 2e subdivision des Monts d'Eraines

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • plan cadastral
    • Section A2 2e subdivision des Monts d'Eraines
  19. Résultat n°19
    Section B2 de Damblainville

    1 media

    Section B2 de Damblainville

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • plan cadastral
    • Section B2 de Damblainville
  20. Résultat n°20
    Section A2 1ère subdivision des Monts d'Eraines

    1 media

    Section A2 1ère subdivision des Monts d'Eraines

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • plan cadastral
    • Section A2 1ère subdivision des Monts d'Eraines
  21. Résultat n°21
    Section A1 des Monts d'Eraines

    1 media

    Section A1 des Monts d'Eraines

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • plan cadastral
    • Section A1 des Monts d'Eraines
  22. Résultat n°22
    Section B1 de Damblainville

    1 media

    Section B1 de Damblainville

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • plan cadastral
    • Section B1 de Damblainville
  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Damblainville
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  24. Résultat n°24

    Campigny ; Canteloup ; Clécy ; Cormelles-le-Royal ; Courseulles-sur-Mer ; Damblainville ; Deauville ; Démouville ; Epron

    Date

    1968-1979

    Cote

    155J/417, F/4455 ; F/4459 ; F/4460 ; F/4476 ; F/4481 ; F/4482 ; F/4483 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Expertises
    • Calvados
    • Campigny ; Canteloup ; Clécy ; Cormelles-le-Royal ;...

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  25. Résultat n°25

    Damblainville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Damblainville
  26. Résultat n°26

    Titres de propriété Bonnemer, à Damblainville

    Date

    1553-1680

    Cote

    F/4578

    • Contexte : F/4572-F/4578 - Archives de la famille du Pontavice...

    • Famille Fourneaux
    • Titres de propriété Bonnemer, à Damblainville
  27. Résultat n°27

    Acquêts à Damblainville (avec titres)

    Date

    1616-1740

    Cote

    F/4577

    • Contexte : F/4572-F/4578 - Archives de la famille du Pontavice...

    • Famille Fourneaux
    • Acquêts à Damblainville (avec titres)
  28. Résultat n°28

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budget

    Date

    1918

    Cote

    614EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budget
  29. Résultat n°29

    Chemin de grande communication numéro 248 (d’Aubigny à Damblainville et à Villy). Projet d’échange de terrains entre la commune et Madame la comtesse de Chappedelaine : plan parcellaire

    Date

    1884

    Cote

    614EDT/9/7

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 248 (d’Aubigny...
  30. Résultat n°30

    Chemin rural non reconnu dit du Mesnil-Soleil à Perrières . Aliénation : plan…

    Date

    1946-1947

    Cote

    614EDT/9/6

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural non reconnu dit du Mesnil-Soleil à Perrières...
  31. Résultat n°31

    Chemin rural numéro 4 (Chemin du Moulin) passant par l’école : liste des propriétaires riverains

    Date

    1889

    Cote

    614EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 4 (Chemin du Moulin) passant par...
  32. Résultat n°32

    Chemins ruraux. Alignements : plans (s.d.)

    Cote

    614EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux. Alignements : plans (s.d.)
  33. Résultat n°33

    Chemins ruraux : plan

    Date

    1889

    Cote

    614EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux : plan
  34. Résultat n°34

    Chemins ruraux et vicinaux. Projets de reconnaissance : correspondance

    Date

    1889-1893

    Cote

    614EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Projets de reconnaissance...
  35. Résultat n°35

    Comptes administratifs

    Date

    1896-1940

    Cote

    614EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  36. Résultat n°36

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1896-1941

    Cote

    614EDT/8/7

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  37. Résultat n°37

    Budgets primitifs

    Date

    1896-1939

    Cote

    614EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  38. Résultat n°38

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, listes électorales

    Date

    1946

    Cote

    614EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  39. Résultat n°39

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1945-1989

    Cote

    614EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  40. Résultat n°40

    Cantonales (1945-1973)

    Date

    1945-1973

    Cote

    614EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales (1945-1973)
  41. Résultat n°41

    Régionales (1986)

    Date

    1986

    Cote

    614EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Régionales (1986)
  42. Résultat n°42

    Législatives (1945-1986)

    Date

    1945-1986

    Cote

    614EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1945-1986)
  43. Résultat n°43

    Sénatoriales (1946-1989)

    Date

    1946-1989

    Cote

    614EDT/7/5

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1946-1989)
  44. Résultat n°44

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    614EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  45. Résultat n°45

    Parlement européen (1979-1984)

    Date

    1979-1984

    Cote

    614EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Parlement européen (1979-1984)
  46. Résultat n°46

    Referendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    614EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Referendums (1945-1972)
  47. Résultat n°47

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1936-1986

    Cote

    614EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  48. Résultat n°48

    Armée territoriale : correspondance (1874) ; jugement d’un militaire (1849)

    Date

    1849-1874

    Cote

    614EDT/6/8

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Affaires militaires
    • Armée territoriale : correspondance (1874) ; jugement...
  49. Résultat n°49

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1816-1880

    Cote

    614EDT/6/7

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  50. Résultat n°50

    Conscription : tableaux des conscrits

    Date

    1813-1814

    Cote

    614EDT/6/6

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Affaires militaires
    • Conscription : tableaux des conscrits
  51. Résultat n°51

    Etats du montant des rôles

    Date

    1941-1942

    Cote

    614EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  52. Résultat n°52

    Nouvelles parcelles (A 482-486) : plan

    Date

    1889

    Cote

    614EDT/6/4

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Contributions
    • Nouvelles parcelles (A 482-486) : plan
  53. Résultat n°53

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1937

    Cote

    614EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  54. Résultat n°54

    Atlas cadastral

    Date

    1827

    Cote

    614EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Contributions
    • Atlas cadastral
  55. Résultat n°55

    Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    614EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1883-1892)
  56. Résultat n°56

    Mariages (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    614EDT/5/5

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Mariages (1883-1892)
  57. Résultat n°57

    Naissances (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    614EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Naissances (1883-1892)
  58. Résultat n°58

    Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    614EDT/5/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1873-1882)
  59. Résultat n°59

    Mariages (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    614EDT/5/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Mariages (1873-1882)
  60. Résultat n°60

    Naissances (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    614EDT/5/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Naissances (1873-1882)
  61. Résultat n°61

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    614EDT/4/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1863-1872
  62. Résultat n°62

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    614EDT/4/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1862
  63. Résultat n°63

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    614EDT/4/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1843-1852
  64. Résultat n°64

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    614EDT/3/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1833-1842
  65. Résultat n°65

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    614EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1832
  66. Résultat n°66

    1818-1822

    Date

    1818-1822

    Cote

    614EDT/3/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1818-1822
  67. Résultat n°67

    1813-1817

    Date

    1813-1817

    Cote

    614EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1813-1817
  68. Résultat n°68

    An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    614EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XI-1812
  69. Résultat n°69

    An V-an X

    Date

    1796-1802

    Cote

    614EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An V-an X
  70. Résultat n°70

    1793-an III

    Date

    1793-1795

    Cote

    614EDT/1/3

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an III
  71. Résultat n°71

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1875-1954

    Cote

    614EDT/1/2

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Administration générale de la commune
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  72. Résultat n°72

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1916-1953

    Cote

    614EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de Damblainville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
  73. Résultat n°73

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18689

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  74. Résultat n°74

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18684

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  75. Résultat n°75

    1931-1944

    Date

    1931-1944

    Cote

    4E/12494

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1944
  76. Résultat n°76

    1922-1930

    Date

    1922-1930

    Cote

    4E/12493

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1922-1930
  77. Résultat n°77
    1914-1921

    155 medias

    1914-1921

    Date

    1914-1921

    Cote

    4E/12492

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1914-1921
  78. Résultat n°78
    1906-1913

    176 medias

    1906-1913

    Date

    1906-1913

    Cote

    4E/12491

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1906-1913
  79. Résultat n°79
    1899-1905

    168 medias

    1899-1905

    Date

    1899-1905

    Cote

    4E/12490

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1899-1905
  80. Résultat n°80
    1893-1898

    163 medias

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4E/12489

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Damblainville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1893-1898