3 septembre 1837-1853
Date
1837-1853
Cote
299EDT/1
-
Contexte : Archives communales de Fourches
- Administration générale
- Délibérations municipales
- 3 septembre 1837-1853
Producteur :
Mairie de Fourches.
1837-1853
299EDT/1
Mairie de Fourches.
1887
1863-1892
1863-1872
299EDT/21
Mairie de Fourches.
1892
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
922W/70
1879
1901
1851-1870
Trolonge, Charles-Antonin
Non daté
3248W/629
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1881-1943
299EDT/8
Mairie de Fourches.
1971
841W/44187
1896
1895
1887
1895
1863-1872
299EDT/22
Mairie de Fourches.
1972
2803W/1351
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1888
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