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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Calvados (1940-1945) n°9

    Cote

    BH/BR/24093/9

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 2018 et 2020

    • Brochures (BH/BR)
    • Hommages aux troupes alliées en Normandie
    • Le Calvados (1940-1945) n°9
  2. Résultat n°2

    Frénouville

    Date

    1965-2016

    Cote

    14T/16/11

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Frénouville
  3. Résultat n°3

    Enquête publique projet

    Date

    2016

    Cote

    3335W/17

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique projet
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2015

    Cote

    3335W/24

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Procès-verbal définitif des opérations
  5. Résultat n°5

    Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

    Date

    2015

    Cote

    3335W/18

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique projet et notification des titres...
  6. Résultat n°6

    Dossier de clôture de la procédure et modification

    Date

    2015

    Cote

    3335W/19

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Dossier de clôture de la procédure et modification
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

    Date

    2007-2013

    Cote

    3335W/14

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
  8. Résultat n°8

    Enquête publique périmètre

    Date

    2008

    Cote

    3335W/15-3335W/16

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique périmètre
  9. Résultat n°9

    Communauté de communes Val ès Dunes

    Date

    2002-2006

    Cote

    14T/16/335

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Val ès Dunes
  10. Résultat n°10

    Frénouville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres E et F
    • Frénouville
  11. Résultat n°11
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  13. Résultat n°13

    n° 222 à 227

    Cote

    2753W/51

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 222 à 227

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  14. Résultat n°14
    Frénouville

    24 medias

    Frénouville

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    3248W/628

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  15. Résultat n°15

    1972-1982

    Date

    1972-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Frénouville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1972-1982
  16. Résultat n°16

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/53

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Frénouville
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17
    1905-1978

    601 medias

    1905-1978

    Date

    1905-1978

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Frénouville
    • 1905-1978
  18. Résultat n°18

    Frénouville

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19

    Frénouville

    Cote

    1074W/666

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Date

    1866-1976

    Cote

    98J/19

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  21. Résultat n°21

    Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville ; Le Fresne-Camilly ; Giberville ; Grainville-sur-Odon ; Hermanville-sur-Mer ; Hérouville-Saint-Clair

    Date

    1966-1975

    Cote

    155J/418, F/4459 ; F/4476 ; F/4482 ; F/4484 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Expertises
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville...

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  22. Résultat n°22

    Listes électorales, tableaux de rectification

    Date

    1929-1973

    Cote

    184EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification
  23. Résultat n°23

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1933-1973

    Cote

    184EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  24. Résultat n°24

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1973

    Cote

    184EDT/17/9

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  25. Résultat n°25

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18685

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Frénouville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  26. Résultat n°26

    1962-1971

    Date

    1962-1971

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Frénouville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1962-1971
  27. Résultat n°27

    Matrices générales des contributions

    Date

    1818-1971

    Cote

    184EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  28. Résultat n°28

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1970

    Cote

    184EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  29. Résultat n°29

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1970

    Cote

    184EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  30. Résultat n°30

    Sénatoriales (1938-1970)

    Date

    1938-1970

    Cote

    184EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1938-1970)
  31. Résultat n°31

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1946-1970

    Cote

    184EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  32. Résultat n°32

    Tableaux de recensement

    Date

    1911-1969

    Cote

    184EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  33. Résultat n°33

    Référendums (1945-1969)

    Date

    1945-1969

    Cote

    184EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1969)
  34. Résultat n°34

    Présidentielles (1965-1969)

    Date

    1965-1969

    Cote

    184EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1969)
  35. Résultat n°35

    Conseil d’administration des organismes de la mutualité sociale agricole : relevés nominatifs, procès-verbaux

    Date

    1950-1968

    Cote

    184EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration des organismes de la mutualité...
  36. Résultat n°36

    Législatives (1945-1968)

    Date

    1945-1968

    Cote

    184EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1945-1968)
  37. Résultat n°37

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Frénouville
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  38. Résultat n°38

    Municipalité. Nominations. Election et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs,…

    Date

    1799-1967

    Cote

    184EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nominations. Election et installation...
  39. Résultat n°39

    Cantonales (1945-1967)

    Date

    1945-1967

    Cote

    184EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales (1945-1967)
  40. Résultat n°40

    Frénouville. - Propriété de M. Baumy, ferme du Hameau du Poirier, réparations.

    Cote

    86J/415

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients par commune
    • Normandie
    • Calvados
    • Frénouville. - Propriété de M. Baumy, ferme du Hameau...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême