Frénouville (Calvados)

Résultat n°1
Le Calvados (1940-1945) n°9

Cote

BH/BR/24093/9
- Contexte : Ouvrages publiés entre 2018 et 2020
- Brochures (BH/BR)
- Hommages aux troupes alliées en Normandie
- Le Calvados (1940-1945) n°9
Résultat n°2
Frénouville

Date

1965-2016

Cote

14T/16/11
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Frénouville
Résultat n°3
Enquête publique projet

Date

2016

Cote

3335W/17
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Enquête publique projet
Résultat n°4
Procès-verbal définitif des opérations

Date

2015

Cote

3335W/24
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Procès-verbal définitif des opérations
Résultat n°5
Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

Date

2015

Cote

3335W/18
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Enquête publique projet et notification des titres...
Résultat n°6
Dossier de clôture de la procédure et modification

Date

2015

Cote

3335W/19
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Dossier de clôture de la procédure et modification
Résultat n°7
Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

Date

2007-2013

Cote

3335W/14
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
Résultat n°8
Enquête publique périmètre

Date

2008

Cote

3335W/15-3335W/16
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Enquête publique périmètre
Résultat n°9
Communauté de communes Val ès Dunes

Date

2002-2006

Cote

14T/16/335
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Val ès Dunes
Résultat n°10
Frénouville

Date

2001

Cote

126FI/6
- Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
- Communes commençant par les lettres E et F
- Frénouville
Résultat n°11

23 medias
Canton de Bourguébus

Cote

2731W/3
- Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
- Voies communales
- Canton de Bourguébus
Producteur :

Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Résultat n°12
Canton de Bourguébus

Date

1993-1995

Cote

14T/16/91
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Canton de Bourguébus
Résultat n°13
n° 222 à 227

Cote

2753W/51
- Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
- n° 222 à 227
Producteur :

Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
Résultat n°14

24 medias
Frénouville

Date

1936 - 1991

Cote

3248W/628
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Frénouville
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
Résultat n°15
1972-1982

Date

1972-1982
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Naissances, Mariages, Décès
- 1972-1982
Résultat n°16
Plan d'aménagement et de reconstruction

Cote

1494W/53
- Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
- Frénouville
- Plan d'aménagement et de reconstruction
Producteur :

Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
Résultat n°17

601 medias
1905-1978

Date

1905-1978
- Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- 1905-1978
Résultat n°18
Frénouville

Cote

1074W/710
- Contexte : Baraquements provisoires
- Fichier des baraquements provisoires
- Frénouville
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°19
Frénouville

Cote

1074W/666
- Contexte : Baraquements provisoires
- Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
- Frénouville
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°20
Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

Date

1866-1976

Cote

98J/19
- Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
- Dossiers clients
- Calvados
- Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil
Producteur :

Cabinet d'architecture Auvray.
Résultat n°21
Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville ; Le Fresne-Camilly ; Giberville ; Grainville-sur-Odon ; Hermanville-sur-Mer ; Hérouville-Saint-Clair

Date

1966-1975

Cote

155J/418, F/4459 ; F/4476 ; F/4482 ; F/4484 (Ancienne cote)
- Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte
- Fonctionnement du cabinet
- Expertises
- Calvados
- Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville...
Producteur :

Le Boullanger, Henri
Résultat n°22
Listes électorales, tableaux de rectification

Date

1929-1973

Cote

184EDT/22/2
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Listes électorales, tableaux de rectification
Résultat n°23
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

Date

1933-1973

Cote

184EDT/24/2
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°24
Déclarations de constructions nouvelles

Date

1891-1973

Cote

184EDT/17/9
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Contributions
- Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°25
1963-1972

Date

1963-1972

Cote

4E/18685
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Tables décennales
- 1963-1972
Résultat n°26
1962-1971

Date

1962-1971
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Naissances, Mariages, Décès
- 1962-1971
Résultat n°27
Matrices générales des contributions

Date

1818-1971

Cote

184EDT/18/3
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Contributions
- Matrices générales des contributions
Résultat n°28
Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

Date

1951-1970

Cote

184EDT/23/9
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°29
Etats du montant des rôles

Date

1851-1970

Cote

184EDT/19/2
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Contributions
- Etats du montant des rôles
Résultat n°30
Sénatoriales (1938-1970)

Date

1938-1970

Cote

184EDT/23/3
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Elections : procès-verbaux
- Sénatoriales (1938-1970)
Résultat n°31
Conseils de prud'hommes : listes électorales

Date

1946-1970

Cote

184EDT/24/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Conseils de prud'hommes : listes électorales
Résultat n°32
Tableaux de recensement

Date

1911-1969

Cote

184EDT/20/4
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Affaires militaires
- Tableaux de recensement
Résultat n°33
Référendums (1945-1969)

Date

1945-1969

Cote

184EDT/23/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Elections : procès-verbaux
- Référendums (1945-1969)
Résultat n°34
Présidentielles (1965-1969)

Date

1965-1969

Cote

184EDT/23/2
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Elections : procès-verbaux
- Présidentielles (1965-1969)
Résultat n°35
Conseil d’administration des organismes de la mutualité sociale agricole : relevés nominatifs, procès-verbaux

Date

1950-1968

Cote

184EDT/24/4
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Conseil d’administration des organismes de la mutualité...
Résultat n°36
Législatives (1945-1968)

Date

1945-1968

Cote

184EDT/23/4
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Elections : procès-verbaux
- Législatives (1945-1968)
Résultat n°37
1954, 1962, 1968

Date

1954-1968
- Contexte : Recensements de population
- Frénouville
- 1954, 1962, 1968
Producteur :

Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
Résultat n°38
Municipalité. Nominations. Election et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs,…

Date

1799-1967

Cote

184EDT/23/6
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Municipalité. Nominations. Election et installation...
Résultat n°39
Cantonales (1945-1967)

Date

1945-1967

Cote

184EDT/23/5
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Elections : procès-verbaux
- Cantonales (1945-1967)
Résultat n°40
Frénouville. - Propriété de M. Baumy, ferme du Hameau du Poirier, réparations.

Cote

86J/415
- Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême
- Dossiers clients
- Dossiers clients par commune
- Normandie
- Calvados
- Frénouville. - Propriété de M. Baumy, ferme du Hameau...
Producteur :

Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême
Résultat n°41
Chambre de métiers : listes électorales

Date

1946-1966

Cote

184EDT/23/10
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Chambre de métiers : listes électorales
Résultat n°42
Bulletin paroissial de Frénouville

Date

1956-1962

Cote

14T/31/272
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Frénouville
Résultat n°43
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E/10132
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Tables décennales
- 1953-1962
Résultat n°44
1951-1961

Date

1951-1961
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Naissances, Mariages, Décès
- 1951-1961
Résultat n°45
Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

Date

1955-1960

Cote

652W/8085
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Frénouville
- Identification des propriétaires, notifications, documents...
Résultat n°46
Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

Date

1955-1960

Cote

652W/8086
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Frénouville
- Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°47
Chambre de commerce : listes électorales

Date

1945-1960

Cote

184EDT/23/8
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°48
1-Copies de documents dactylographiés relatifs à Frénouville : Archives départementales du Calvados (2 E Familles, tabellionnages ; F collection Chappée ; H abbaye de Troarn) ; Archives communales. 2-Etude sur la vie agricole (1500-1789) à Frénouville

Date

1959

Cote

NOUVACQ/134
- Contexte : Fonds documentaires
- Dossiers documentaires
- Communes
- 1-Copies de documents dactylographiés relatifs à Frénouville...
Résultat n°49
Livres de détail des recettes et dépenses

Date

1941-1958

Cote

184EDT/25/4
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Finances de la commune
- Livres de détail des recettes et dépenses
Résultat n°50
Tribunaux de commerce : listes électorales

Date

1945-1958

Cote

184EDT/23/7
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°51
Procès-verbaux de remembrement

Date

1958

Cote

652W/8237
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Frénouville
- Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°52
Listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

184EDT/19/7
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Contributions
- Listes des contribuables assujettis à l'impôt
Résultat n°53
Grimbosq à Hottot-les-Bagues.

Date

1949-1957

Cote

86J/630
- Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême
- Plans de bâtiments
- Plans roulés
- Normandie
- Calvados
- Grimbosq à Hottot-les-Bagues.
Producteur :

Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême
Résultat n°54
Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse d’allocations familiales : relevés nominatifs, procès-verbaux

Date

1955-1956

Cote

184EDT/24/3
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
Résultat n°55
ECO-VIM

Date

1946-1956

Cote

1545W/743
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Frénouville
- Îlot B
- ECO-VIM
Résultat n°56
Délibérations (1825-1955)

Date

1825-1955

Cote

184EDT/29/9
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
- Délibérations (1825-1955)
Résultat n°57
Villes de Colombelles, Douvres-la-Délivrande, Epron, Falaise, Fontaine-Etoupefour, Fontenay-le-Marmion, Frénouville, Fleury-sur-Orne, Giberville

Date

1935-1955

Cote

S/13120/1-S/13120/2
- Contexte : Énergies, ressources et produits industriels (inventaire...
- Electrification
- Lotissements
- Villes de Colombelles, Douvres-la-Délivrande, Epron,...
Résultat n°58
BAR-MOR

Date

1949-1955

Cote

1545W/742
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Frénouville
- Îlot A
- BAR-MOR
Résultat n°59
Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

Date

1935-1953

Cote

184EDT/25/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Finances de la commune
- Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
Résultat n°60
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E/10127
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Tables décennales
- 1943-1952
Résultat n°61
1939-1950

Date

1939-1950
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Naissances, Mariages, Décès
- 1939-1950
Résultat n°62

1 media
Château de Frénouville (photo 30).

Cote

88Fi/1
- Contexte : 88FI. Destructions et baraquements provisoires canton...
- Maisons, châteaux, fermes et bâtiments en ruines
- Château de Frénouville (photo 30).
Producteur :

Georges ou Emilienne Amiot, photographes (12 rue d'Auge à Caen).
Résultat n°63
Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

Date

1950

Cote

810W/35980
- Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
- Frénouville
- Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Producteur :

Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
Résultat n°64

1 media
Plans topographiques de Frénouville

Date

1946

Cote

31Fi/77; 1Fi/1369
- Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...
- Calvados
- Plans par communes
- Plans topographiques de Frénouville
Producteur :

Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
Résultat n°65
Correspondance et pièces annexes de l’état civil

Date

1802-1946

Cote

184EDT/13/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Etat civil
- Correspondance et pièces annexes de l’état civil
Résultat n°66

2 lots 52 medias
1921-1946

Date

1921-1946
- Contexte : Recensements de population
- Frénouville
- 1921-1946
Producteur :

Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
Résultat n°67
Frénouville : église sinistrée (photo n°6)

Date

1944-1945

Cote

130FI/9
- Contexte : 130Fi - Fonds Robert Delassalle
- Frénouville : église sinistrée (photo n°6)
Résultat n°68
Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

Date

1935-1944

Cote

184EDT/28/5
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
- Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Résultat n°69
Dégrèvements d'impôts. Déclarations

Date

1918-1944

Cote

184EDT/19/5
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Contributions
- Dégrèvements d'impôts. Déclarations
Résultat n°70

6 medias
1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E/10122
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Tables décennales
- 1933-1942
Résultat n°71
Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

Date

1935-1940

Cote

184EDT/21/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Affaires militaires
- Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
Résultat n°72
Permis de chasse

Date

1844-1939

Cote

184EDT/21/7
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Police-justice-hygiène publique
- Permis de chasse
Résultat n°73
Chemins. E entretien

Date

1793-1938

Cote

184EDT/29/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
- Chemins. E entretien
Résultat n°74
1931-1938

Date

1931-1938
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Naissances, Mariages, Décès
- 1931-1938
Résultat n°75
Electrification

Date

1924-1937

Cote

184EDT/29/5
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
- Electrification
Résultat n°76
Budgets, comptes, arrêtés du conseil de préfecture (1825-1937)

Date

1825-1937

Cote

184EDT/30/1
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
- Budgets, comptes, arrêtés du conseil de préfecture...
Résultat n°77
Syndicat de lutte contre les animaux nuisibles. Création, statuts

Date

1937

Cote

184EDT/16/5
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Population-économie-statistique
- Syndicat de lutte contre les animaux nuisibles. Création,...
Résultat n°78
Adduction d’eau

Date

1936

Cote

184EDT/29/6
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
- Adduction d’eau
Résultat n°79
Chemins. Alignements, nivellement : plans

Date

1869-1936

Cote

184EDT/28/4
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
- Chemins. Alignements, nivellement : plans
Résultat n°80

46 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1935

Cote

3P/4216
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Frénouville (Le Poirier)
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties

Résultats de la recherche

Le Calvados (1940-1945) n°9

Cote

Contexte : Ouvrages publiés entre 2018 et 2020

Frénouville

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Enquête publique projet

Date

Cote

Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

Procès-verbal définitif des opérations

Date

Cote

Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

Date

Cote

Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

Dossier de clôture de la procédure et modification

Date

Cote

Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

Date

Cote

Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

Enquête publique périmètre

Date

Cote

Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

Communauté de communes Val ès Dunes

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Frénouville

Date

Cote

Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

Canton de Bourguébus

Cote

Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

Producteur :

Canton de Bourguébus

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

n° 222 à 227

Cote

Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

Producteur :

Frénouville

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

1972-1982

Date

Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

Plan d'aménagement et de reconstruction

Cote

Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

Producteur :

1905-1978

Date

Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

Frénouville

Cote

Contexte : Baraquements provisoires

Producteur :

Frénouville

Cote

Contexte : Baraquements provisoires

Producteur :

Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

Date

Cote

Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

Producteur :