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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2015

    Cote

    3335W/24

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Procès-verbal définitif des opérations
  2. Résultat n°2

    Dossier de clôture de la procédure et modification

    Date

    2015

    Cote

    3335W/19

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Dossier de clôture de la procédure et modification
  3. Résultat n°3

    Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

    Date

    2015

    Cote

    3335W/18

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique projet et notification des titres...
  4. Résultat n°4

    Enquête publique projet

    Date

    2016

    Cote

    3335W/17

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique projet
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

    Date

    2007-2013

    Cote

    3335W/14

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
  6. Résultat n°6
    Frénouville

    24 medias

    Frénouville

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    3248W/628

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  7. Résultat n°7

    n° 222 à 227

    Cote

    2753W/51

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 222 à 227

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  8. Résultat n°8
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9

    ECO-VIM

    Date

    1946-1956

    Cote

    1545W/743

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Frénouville
    • Îlot B
    • ECO-VIM
  10. Résultat n°10

    BAR-MOR

    Date

    1949-1955

    Cote

    1545W/742

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Frénouville
    • Îlot A
    • BAR-MOR
  11. Résultat n°11

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/53

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Frénouville
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  12. Résultat n°12

    Frénouville

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  13. Résultat n°13

    Frénouville

    Cote

    1074W/666

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  14. Résultat n°14

    Dossiers 3192BP, 3193BP, 4785BP, 5161BP, 5274BP

    Cote

    926W/282

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossiers 3192BP, 3193BP, 4785BP, 5161BP, 5274BP
  15. Résultat n°15

    Dossiers 2805BP, 2499BP

    Cote

    926W/281

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossiers 2805BP, 2499BP
  16. Résultat n°16

    Dossier 2371BP

    Cote

    926W/280

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossier 2371BP
  17. Résultat n°17

    Dossiers 968BP, 2407BP

    Cote

    926W/280

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossiers 968BP, 2407BP
  18. Résultat n°18

    Dossier 347BP

    Cote

    926W/279

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossier 347BP
  19. Résultat n°19

    Dossier 15740RIC

    Cote

    923W/788

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Frénouville
    • Dossier 15740RIC
  20. Résultat n°20

    Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,

    Cote

    922W/71

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville,...
  21. Résultat n°21

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/35980

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Frénouville
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1958

    Cote

    652W/8237

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Frénouville
    • Procès-verbaux de remembrement
  23. Résultat n°23

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1955-1960

    Cote

    652W/8086

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Frénouville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  24. Résultat n°24

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1955-1960

    Cote

    652W/8085

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Frénouville
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  25. Résultat n°25

    Bulletin paroissial de Frénouville

    Date

    1956-1962

    Cote

    14T/31/272

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Frénouville
  26. Résultat n°26

    Communauté de communes Val ès Dunes

    Date

    2002-2006

    Cote

    14T/16/335

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Val ès Dunes
  27. Résultat n°27

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  28. Résultat n°28

    Frénouville

    Date

    1965-2016

    Cote

    14T/16/11

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Frénouville
  29. Résultat n°29

    Syndicats des marais de Bellengreville ; des marais de Basseneville ; des marais de Chicheboville ; des marais de Criqueville-en-Auge ; des marais de Cléville ; des marais de Frénouville ; des marais de Morières ; des marais de Saint-Pierre-du-Jonquet ; des marais de Petitville ; des usiniers de la Vallée de la Dives

    Date

    s.d

    Cote

    S/12865

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats de cours d'eau
    • Bassin de la Dives
    • Syndicats des marais de Bellengreville ; des marais...
  30. Résultat n°30

    Frénouville

    Cote

    S/12499

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Frénouville
  31. Résultat n°31

    Syndicat de Frénouville : syndicat des marais

    Date

    1910-1912

    Cote

    S/2429

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Frénouville : syndicat des marais
  32. Résultat n°32

    Syndicat de Fontaine-Henry, de Reviers et de Frénouville : syndicat des marais

    Date

    1862-1909

    Cote

    S/2278

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Fontaine-Henry, de Reviers et de Frénouville...
  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/4216

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    54 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4215

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    169 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/4214

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    47 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/4213

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    183 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/4212

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  38. Résultat n°38
    état de section

    103 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/4211

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  39. Résultat n°39
    état de section

    93 medias

    état de section

    Date

    1817

    Cote

    3P/4210

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  40. Résultat n°40
    état de section

    19 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/4209

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • Le Poirier
    • état de section