Filtrer les résultats
Multimédias
  • 215
  • 194
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 5
  • 61
  • 198
  • 179
  • 10
Lieux
  • 409
  • 19
  • 10
  • 7
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 104
  • 21
  • 16
  • 16
  • 13
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 139
  • 34
  • 18
  • 8
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 11
  • 9
  • 6
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
Auteurs
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

409 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal définitif des opérations
Cote
3335W/24
 Date
2015
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

  • Barreau 813 Frénouville-A13
  • Procès-verbal définitif des opérations
Résultat n°2

Dossier de clôture de la procédure et modification
Cote
3335W/19
 Date
2015
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

  • Barreau 813 Frénouville-A13
  • Dossier de clôture de la procédure et modification
Résultat n°3

Enquête publique projet et notification des titres de propriétés
Cote
3335W/18
 Date
2015
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

  • Barreau 813 Frénouville-A13
  • Enquête publique projet et notification des titres...
Résultat n°4

Enquête publique projet
Cote
3335W/17
 Date
2016
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

  • Barreau 813 Frénouville-A13
  • Enquête publique projet
Résultat n°5

Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
Cote
3335W/14
 Date
2007-2013
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

  • Barreau 813 Frénouville-A13
  • Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
Résultat n°6
Frénouville

24 medias

Frénouville
Cote
3248W/628
 Date
1936 - 1991
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Frénouville
Résultat n°7

n° 222 à 227
Cote
2753W/51
 Date- Lieu
Luc-sur-Mer (Calvados), Bavent (Calvados), Cagny (Calvados), Emiéville (Calvados), Soliers (Calvados), Frénouville (Calvados), Cuverville (Calvados), Touffréville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

  • n° 222 à 227
Résultat n°8
Canton de Bourguébus

23 medias

Canton de Bourguébus
Cote
2731W/3
 Date- Lieu
Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes-Ouézy (Calvados ; 1972-2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Bourguébus
Résultat n°9

ECO-VIM
Cote
1545W/743
 Date
1946-1956
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Frénouville
  • Îlot B
  • ECO-VIM
Résultat n°10

BAR-MOR
Cote
1545W/742
 Date
1949-1955
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Frénouville
  • Îlot A
  • BAR-MOR
Résultat n°11

Plan d'aménagement et de reconstruction
Cote
1494W/53
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Frénouville
  • Plan d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°12

Frénouville
Cote
1074W/710
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Frénouville
Résultat n°13

Frénouville
Cote
1074W/666
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
  • Frénouville
Résultat n°14

Dossiers 3192BP, 3193BP, 4785BP, 5161BP, 5274BP
Cote
926W/282
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Frénouville
  • Dossiers 3192BP, 3193BP, 4785BP, 5161BP, 5274BP
Résultat n°15

Dossiers 2805BP, 2499BP
Cote
926W/281
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Frénouville
  • Dossiers 2805BP, 2499BP
Résultat n°16

Dossier 2371BP
Cote
926W/280
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Frénouville
  • Dossier 2371BP
Résultat n°17

Dossiers 968BP, 2407BP
Cote
926W/280
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Frénouville
  • Dossiers 968BP, 2407BP
Résultat n°18

Dossier 347BP
Cote
926W/279
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Frénouville
  • Dossier 347BP
Résultat n°19

Dossier 15740RIC
Cote
923W/788
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

  • Frénouville
  • Dossier 15740RIC
Résultat n°20

Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,
Cote
922W/71
 Date- Lieu
Fourneaux-le-Val (Calvados), Le Fournet (Calvados), Frénouville (Calvados), Le Fresne-Camilly (Calvados), Fresné-la-Mère (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Fresney-le-Vieux (Calvados)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville,...
Résultat n°21

Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Cote
810W/35980
 Date
1950
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Frénouville
  • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°22

Procès-verbaux de remembrement
Cote
652W/8237
 Date
1958
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Frénouville
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°23

Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/8086
 Date
1955-1960
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Frénouville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°24

Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs
Cote
652W/8085
 Date
1955-1960
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Frénouville
  • Identification des propriétaires, notifications, documents...
Résultat n°25

Bulletin paroissial de Frénouville
Cote
14T/31/272
 Date
1956-1962
 Lieu
Frénouville (Calvados), Cagny (Calvados), Emiéville (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Frénouville
Résultat n°26

Communauté de communes Val ès Dunes
Cote
14T/16/335
 Date
2002-2006
 Lieu
Argences (Calvados, France), Banneville-la-Campagne (Calvados), Bellengreville (Calvados), Cagny (Calvados), Canteloup (Calvados), Cesny-aux-Vignes (Calvados ; jusqu'en 1971 puis à partir de 2005), Cléville (Calvados), Condé-sur-Ifs (Calvados), Emiéville (Calvados), Frénouville (Calvados), Janville (Calvados), Moult-Chicheboville (Calvados ; à partir de 2017), Ouézy (Calvados), Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger (Calvados), Saint-Pair (Calvados), Saint-Pierre-du-Jonquet (Calvados), Valambray (Calvados ; à partir de 2017), Vimont (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Val ès Dunes
Résultat n°27

Canton de Bourguébus
Cote
14T/16/91
 Date
1993-1995
 Lieu
Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes (Calvados ; jusqu'en 1971 puis à partir de 2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouézy (Calvados), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018), Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Bourguébus
Résultat n°28

Frénouville
Cote
14T/16/11
 Date
1965-2016
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Frénouville
Résultat n°29

Syndicats des marais de Bellengreville ; des marais de Basseneville ; des marais de Chicheboville ; des marais de Criqueville-en-Auge ; des marais de Cléville ; des marais de Frénouville ; des marais de Morières ; des marais de Saint-Pierre-du-Jonquet ; des marais de Petitville ; des usiniers de la Vallée de la Dives
Cote
S/12865
 Date
s.d
 Lieu
Bellengreville (Calvados), Basseneville (Calvados), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Cricqueville-en-Auge (Calvados), Cléville (Calvados), Frénouville (Calvados), Morières (Calvados ; jusqu'en 1965), Saint-Pierre-du-Jonquet (Calvados), Petiville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Syndicats de cours d'eau
  • Bassin de la Dives
  • Syndicats des marais de Bellengreville ; des marais...
Résultat n°30

Frénouville
Cote
S/12499
 Date- Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Frénouville
Résultat n°31

Syndicat de Frénouville : syndicat des marais
Cote
S/2429
 Date
1910-1912
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
  • Syndicat de Frénouville : syndicat des marais
Résultat n°32

Syndicat de Fontaine-Henry, de Reviers et de Frénouville : syndicat des marais
Cote
S/2278
 Date
1862-1909
 Lieu
Fontaine-Henry (Calvados), Reviers (Calvados), Frénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
  • Syndicat de Fontaine-Henry, de Reviers et de Frénouville...
Résultat n°33
matrice cadastrale des propriétés bâties

46 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/4216
 Date
1911-1935
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°34
matrice cadastrale des propriétés bâties

54 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/4215
 Date
1881-1911
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°35
matrice cadastrale des propriétés non bâties

169 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/4214
 Date
1913-1935
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°36
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

47 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/4213
 Date
1822-1913
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°37
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

183 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/4212
 Date
1822-1913
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°38
état de section

103 medias

état de section
Cote
3P/4211
 Date
1823
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°39
état de section

93 medias

état de section
Cote
3P/4210
 Date
1817
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°40
état de section

19 medias

état de section
Cote
3P/4209
 Date
1823
 Lieu
Frénouville (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Frénouville (Le Poirier)
  • matrice cadastrale
  • Le Poirier
  • état de section