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  1. Résultat n°1

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2015

    Cote

    3335W/24

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Procès-verbal définitif des opérations
  2. Résultat n°2

    Dossier de clôture de la procédure et modification

    Date

    2015

    Cote

    3335W/19

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Dossier de clôture de la procédure et modification
  3. Résultat n°3

    Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

    Date

    2015

    Cote

    3335W/18

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique projet et notification des titres...
  4. Résultat n°4

    Enquête publique projet

    Date

    2016

    Cote

    3335W/17

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Enquête publique projet
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

    Date

    2007-2013

    Cote

    3335W/14

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Barreau 813 Frénouville-A13
    • Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
  6. Résultat n°6
    Frénouville

    24 medias

    Frénouville

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    3248W/628

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  7. Résultat n°7

    n° 222 à 227

    Cote

    2753W/51

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 222 à 227

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  8. Résultat n°8
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9

    ECO-VIM

    Date

    1946-1956

    Cote

    1545W/743

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Frénouville
    • Îlot B
    • ECO-VIM
  10. Résultat n°10

    BAR-MOR

    Date

    1949-1955

    Cote

    1545W/742

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Frénouville
    • Îlot A
    • BAR-MOR
  11. Résultat n°11

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/53

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Frénouville
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  12. Résultat n°12

    Frénouville

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  13. Résultat n°13

    Frénouville

    Cote

    1074W/666

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Frénouville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  14. Résultat n°14

    Dossiers 3192BP, 3193BP, 4785BP, 5161BP, 5274BP

    Cote

    926W/282

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossiers 3192BP, 3193BP, 4785BP, 5161BP, 5274BP
  15. Résultat n°15

    Dossiers 2805BP, 2499BP

    Cote

    926W/281

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossiers 2805BP, 2499BP
  16. Résultat n°16

    Dossier 2371BP

    Cote

    926W/280

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossier 2371BP
  17. Résultat n°17

    Dossiers 968BP, 2407BP

    Cote

    926W/280

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossiers 968BP, 2407BP
  18. Résultat n°18

    Dossier 347BP

    Cote

    926W/279

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Frénouville
    • Dossier 347BP
  19. Résultat n°19

    Dossier 15740RIC

    Cote

    923W/788

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Frénouville
    • Dossier 15740RIC
  20. Résultat n°20

    Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,

    Cote

    922W/71

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville,...
  21. Résultat n°21

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/35980

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Frénouville
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1958

    Cote

    652W/8237

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Frénouville
    • Procès-verbaux de remembrement
  23. Résultat n°23

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1955-1960

    Cote

    652W/8086

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Frénouville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  24. Résultat n°24

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1955-1960

    Cote

    652W/8085

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Frénouville
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  25. Résultat n°25

    Bulletin paroissial de Frénouville

    Date

    1956-1962

    Cote

    14T/31/272

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Frénouville
  26. Résultat n°26

    Communauté de communes Val ès Dunes

    Date

    2002-2006

    Cote

    14T/16/335

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Val ès Dunes
  27. Résultat n°27

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  28. Résultat n°28

    Frénouville

    Date

    1965-2016

    Cote

    14T/16/11

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Frénouville
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Frénouville

    Cote

    S/12499

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Frénouville
  31. Résultat n°31

    Syndicat de Frénouville : syndicat des marais

    Date

    1910-1912

    Cote

    S/2429

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Frénouville : syndicat des marais
  32. Résultat n°32

    Syndicat de Fontaine-Henry, de Reviers et de Frénouville : syndicat des marais

    Date

    1862-1909

    Cote

    S/2278

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Fontaine-Henry, de Reviers et de Frénouville...
  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/4216

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    54 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4215

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    169 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/4214

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    47 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/4213

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    183 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/4212

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  38. Résultat n°38
    état de section

    103 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/4211

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  39. Résultat n°39
    état de section

    93 medias

    état de section

    Date

    1817

    Cote

    3P/4210

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  40. Résultat n°40
    état de section

    19 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/4209

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • Le Poirier
    • état de section
  41. Résultat n°41
    état de section

    21 medias

    état de section

    Date

    1817

    Cote

    3P/4208

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • Le Poirier
    • état de section
  42. Résultat n°42
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/4207

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  43. Résultat n°43
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    21 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/4206

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • matrice cadastrale
    • Le Poirier
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  44. Résultat n°44
    Section A Unique

    1 media

    Section A Unique

    Date

    [1812-1829]

    Cote

    3P/1929

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Le Poirier
    • Section A Unique
  45. Résultat n°45
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    [1812-1829]

    Cote

    3P/1929

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Le Poirier
    • Tableau d'assemblage
  46. Résultat n°46
    Section A du Marais

    1 media

    Section A du Marais

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Section A du Marais
  47. Résultat n°47
    Section C1 de la Campagne

    1 media

    Section C1 de la Campagne

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Section C1 de la Campagne
  48. Résultat n°48
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  49. Résultat n°49
    Section C2 de la Campagne

    1 media

    Section C2 de la Campagne

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Section C2 de la Campagne
  50. Résultat n°50
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Frénouville (Le Poirier)
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    10 fructidor an II-10 vendémiaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/2065, 1L/2038 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Frénouville : délibérations
    • 10 fructidor an II-10 vendémiaire an III
  53. Résultat n°53

    6 brumaire-30 thermidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/2064, 1L/2037 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Frénouville : délibérations
    • 6 brumaire-30 thermidor an II
  54. Résultat n°54

    Château, manoir, maisons, villas, logements, pharmacie, gendarmerie, asile, central électrique, autres

    Date

    1896-1926

    Cote

    162J/225

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Plans
    • Plans pliés
    • Travaux
    • Château, manoir, maisons, villas, logements, pharmacie,...

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  55. Résultat n°55

    Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville ; Le Fresne-Camilly ; Giberville ; Grainville-sur-Odon ; Hermanville-sur-Mer ; Hérouville-Saint-Clair

    Date

    1966-1975

    Cote

    155J/418, F/4459 ; F/4476 ; F/4482 ; F/4484 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Expertises
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville...

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  56. Résultat n°56

    Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Date

    1866-1976

    Cote

    98J/19

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  57. Résultat n°57

    Grimbosq à Hottot-les-Bagues.

    Date

    1949-1957

    Cote

    86J/630

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Grimbosq à Hottot-les-Bagues.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  58. Résultat n°58

    Frénouville. - Propriété de M. Baumy, ferme du Hameau du Poirier, réparations.

    Cote

    86J/415

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients par commune
    • Normandie
    • Calvados
    • Frénouville. - Propriété de M. Baumy, ferme du Hameau...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  59. Résultat n°59

    Comptabilité

    Date

    1834-1906

    Cote

    4J/518

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • F
    • Frénouville
    • Comptabilité
  60. Résultat n°60

    Registres de délibérations du conseil de la fabrique, administration spirituelle, correspondance et gestion du temporel

    Date

    1810-1914

    Cote

    4J/517

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • F
    • Frénouville
    • Registres de délibérations du conseil de la fabrique,...
  61. Résultat n°61

    Registres de catholicité

    Date

    1795-1875

    Cote

    4J/516

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • F
    • Frénouville
    • Registres de catholicité
  62. Résultat n°62

    Collation de la seconde portion de la cure de Frénouville

    Date

    1636

    Cote

    1J/776

    • Contexte : Archives cultuelles : pièces isolées

    • Archives paroissiales catholiques
    • Frénouville
    • Collation de la seconde portion de la cure de Frénouville
  63. Résultat n°63

    Adjudications à Frénouville, Solliers, Ranville, Hérouvillette, Cuverville, Ranville et Giberville

    Date

    1793

    Cote

    1J/370

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Biens nationaux
    • Adjudications à Frénouville, Solliers, Ranville, Hérouvillette,...
  64. Résultat n°64

    Le Poirier

    Cote

    H/7821

    • Contexte : Abbaye de Troarn

    • Chartes de donations, ventes, échanges de biens
    • Le Poirier
  65. Résultat n°65
    Frénouville

    2 medias

    Frénouville

    Date

    Vers 1920

    Cote

    132Fi/2

    • Contexte : 132Fi - Photographies de communes du Calvados dans...

    • Cairon à Giberville
    • Frénouville
  66. Résultat n°66

    Frénouville : église sinistrée (photo n°6)

    Date

    1944-1945

    Cote

    130FI/9

    • Contexte : 130Fi - Fonds Robert Delassalle

    • Frénouville : église sinistrée (photo n°6)
  67. Résultat n°67

    Frénouville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres E et F
    • Frénouville
  68. Résultat n°68
    Château de Frénouville (photo 30).

    1 media

    Château de Frénouville (photo 30).

    Cote

    88Fi/1

    • Contexte : 88FI. Destructions et baraquements provisoires canton...

    • Maisons, châteaux, fermes et bâtiments en ruines
    • Château de Frénouville (photo 30).

    Producteur :

    Georges ou Emilienne Amiot, photographes (12 rue d'Auge à Caen). 

  69. Résultat n°69

    Eglise : fragments de pierres sculptées et gravées

    Cote

    83F/949

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Documentation iconographique
    • Archéologie - Histoire locale et régionale
    • Calvados
    • Frénouville
    • Eglise : fragments de pierres sculptées et gravées

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  70. Résultat n°70

    Colonne milliaire

    Cote

    83F/948

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Documentation iconographique
    • Archéologie - Histoire locale et régionale
    • Calvados
    • Frénouville
    • Colonne milliaire

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  71. Résultat n°71

    Le poirier : église. Découverte de vases acoustiques

    Cote

    83F/672

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Archéologie
    • Archéologie normande
    • Calvados
    • Frénouville
    • Le poirier : église. Découverte de vases acoustiques

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  72. Résultat n°72

    Découverte de médailles, de grands bronzes et de bagues (époque gallo-romaine)

    Cote

    83F/671

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Archéologie
    • Archéologie normande
    • Calvados
    • Frénouville
    • Découverte de médailles, de grands bronzes et de bagues...

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  73. Résultat n°73
    Fierville-la-Campagne à Glos

    2 lots 19 medias

    Fierville-la-Campagne à Glos

    Date

    1882-1920

    Cote

    F/5908

    • Contexte : Auguste Nicolas, architecte, homme politique et érudit

    • Papiers professionnels
    • Papiers d'Auguste Nicolas
    • Architecte communal
    • Calvados
    • Fierville-la-Campagne à Glos

    Producteur :

    Nicolas, Auguste (1857-1941)

  74. Résultat n°74

    Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Date

    1822-1828

    Cote

    184EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières
  75. Résultat n°75

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1821-1822

    Cote

    184EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Contributions
    • Livre des mutations de propriétés
  76. Résultat n°76

    Contributions foncière et des portes et fenêtres : matrices de rôles

    Date

    1820-1821

    Cote

    184EDT/32/3

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Contributions
    • Contributions foncière et des portes et fenêtres :...
  77. Résultat n°77

    Délimitation du territoire : procès-verbal

    Date

    1818

    Cote

    184EDT/32/2

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Contributions
    • Délimitation du territoire : procès-verbal
  78. Résultat n°78

    Etats de sections

    Date

    1792

    Cote

    184EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Contributions
    • Etats de sections
  79. Résultat n°79

    Registres d'état civil : Naissances (an XIII-1822), Publication de mariages (an VI-an VII), Mariages (an III-1822), Décès (1793-1822), Naissances, mariages, décès (1823-1826)

    Date

    1793-1826

    Cote

    184EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances (an XIII-1822),...
  80. Résultat n°80

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1723-1744, 1746-1748), Sépultures (1749-1750), Baptêmes, mariages (1751, 1754-1792)

    Date

    1723-1792

    Cote

    184EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Le Poirier
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...