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284 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Heurtevent
Cote
14T/16/209
 Date
2003-2007
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Heurtevent
Résultat n°2
1949-2006

205 medias

1949-2006
Cote- Date
1949-2006
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • 1949-2006
Résultat n°3

Matrices générales
Cote
541EDT/49
 Date
1826-2003
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Matrices générales
Résultat n°4

Heurtevent
Cote
126FI/6
 Date
2001
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres G à K
  • Heurtevent
Résultat n°5

Canton de Livarot
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Livarot
Résultat n°6

1969-1989
Cote- Date
1969-1989
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1969-1989
Résultat n°7

Canton de Livarot
Cote
14T/16/481
 Date
1984-1988
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Livarot
Résultat n°8

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°9

Etats de sections des propriétés non bâties (A, B et C)
Cote
541EDT/44
 Date
1958-1982
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Etats de sections des propriétés non bâties (A, B et...
Résultat n°10

Propriétés bâties : bulletins de centralisation
Cote
541EDT/46
 Date
1974-1977
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Propriétés bâties : bulletins de centralisation
Résultat n°11

Changement de nature de culture. Déclarations
Cote
541EDT/43
 Date
1951-1975
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Changement de nature de culture. Déclarations
Résultat n°12

Etats du montant des rôles
Cote
541EDT/50
 Date
1851-1975
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°13

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (A à Z)
Cote
541EDT/45
 Date
1958-1974
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Résultat n°14

Impôt sur le revenu des personnes physiques
Cote
541EDT/55
 Date
1957-1973
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Impôt sur le revenu des personnes physiques
Résultat n°15

Déclarations de constructions nouvelles
Cote
541EDT/42
 Date
1891-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°16

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale. Création d'un nouveau bureau (1910), délibérations (16 août 1856-23février1862, 14 juin 1911-20 juin 1936), budgets (1896-1972), chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1956-1972), comptes administratifs (1956-1971), élection et nomination des membres (1893-1932), legs pour les enfants indigents (1934), fourniture de pain et de viande (1958-1967)
Cote
541EDT/113
 Date
1856-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale....
Résultat n°17

Budgets primitifs
Cote
541EDT/84
 Date
1841-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°18

Comptes administratifs
Cote
541EDT/86
 Date
1849-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°19

Chemins. Construction, entretien
Cote
541EDT/103
 Date
1851-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Construction, entretien
Résultat n°20

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
541EDT/85
 Date
1849-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°21

Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires
Cote
541EDT/7
 Date
1852-1968
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Administration général de la commune
  • Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires
Résultat n°22

1951-1968
Cote- Date
1951-1968
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1951-1968
Résultat n°23

Registres d'appel journalier
Cote
541EDT/128
 Date
1910-1967
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Archives de l'école publique mixte
  • Registres d'appel journalier
Résultat n°24

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, tableaux de rectification
Cote
541EDT/78
 Date
1920-1964
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux,...
Résultat n°25

Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites (1851-1870), référendums (1945-1962), sénatoriales (1884-1962), législatives (1852-1962), cantonales et conseil d'arrondissement (1861-1964)
Cote
541EDT/74
 Date
1851-1964
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites...
Résultat n°26

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux
Cote
541EDT/80
 Date
1946-1963
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
Résultat n°27

Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Cote
541EDT/101
 Date
1847-1962
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Résultat n°28

Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux
Cote
541EDT/81
 Date
1947-1962
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
Résultat n°29

1953-1962
Cote
4E/18704
 Date
1953-1962
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°30

Emprunt
Cote
541EDT/95
 Date
1923-1961
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Emprunt
Résultat n°31

Délibérations du conseil municipal : extraits
Cote
541EDT/4
 Date
1915-1961
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Administration général de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits
Résultat n°32

Tableaux de rectification
Cote
541EDT/72
 Date
1850-1961
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Tableaux de rectification
Résultat n°33

1913-1961
Cote
14T/31/353/1
 Date
1913-1961
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1913-1961
Résultat n°34

Patentes
Cote
541EDT/51
 Date
1866-1960
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Contributions
  • Patentes
Résultat n°35

Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets supplémentaires
Cote
541EDT/102
 Date
1872-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets...
Résultat n°36

Registres de comptabilité
Cote
541EDT/90
 Date
1942-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Registres de comptabilité
Résultat n°37

Listes électorales
Cote
541EDT/71
 Date
1848-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales
Résultat n°38

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation: procès-verbaux
Cote
541EDT/75
 Date
1846-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
Résultat n°39

Employés communaux. Nomination, traitement
Cote
541EDT/83
 Date
1872-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Employés communaux. Nomination, traitement
Résultat n°40

Chambre des métiers : listes électorales
Cote
541EDT/79
 Date
1946-1958
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre des métiers : listes électorales