Filtrer les résultats
Multimédias
  • 147
  • 137
  • 1
Période
  • 5
  • 15
  • 129
  • 177
  • 4
Lieux
  • 284
  • 15
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 97
  • 13
  • 11
  • 11
  • 8
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 128
  • 21
  • 12
  • 6
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

284 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Heurtevent

5 medias

Heurtevent
Cote
3248W/485
 Date
1958
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Heurtevent
Résultat n°2

Canton de Livarot
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Livarot
Résultat n°3

Dossiers 1211BP, 5502BP
Cote
926W/311
 Date- Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Heurtevent
  • Dossiers 1211BP, 5502BP
Résultat n°4

Hérouville-Saint-Clair, Hérouvillette, Heuland, Heurtevent, Hiéville, Hoguette (La).
Cote
922W/78
 Date- Lieu
Hérouville-Saint-Clair (Calvados), Hérouvillette (Calvados), Heuland (Calvados), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Hiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), La Hoguette (Calvados)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Hérouville-Saint-Clair, Hérouvillette, Heuland, Heurtevent,...
Résultat n°5

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°6

1913-1961
Cote
14T/31/353/1
 Date
1913-1961
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1913-1961
Résultat n°7

Canton de Livarot
Cote
14T/16/481
 Date
1984-1988
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Livarot
Résultat n°8

Heurtevent
Cote
14T/16/209
 Date
2003-2007
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Heurtevent
Résultat n°9
Rivière de la Vie

2 medias

Rivière de la Vie
Cote
S/12847
 Date
s.d
 Lieu
Vie (Normandie ; cours d'eau), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Loup-de-Fribois (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-d'Estrées (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Service hydraulique

  • Moulins et usines
  • Moulins et usines hydrauliques
  • Bassin de la Dives
  • Rivière de la Vie
Résultat n°10
matrice cadastrale des propriétés bâties

33 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/4525
 Date
1911-1957
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°11
matrice cadastrale des propriétés bâties

35 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/4524
 Date
1881-1911
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°12
matrice cadastrale des propriétés non bâties

77 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/4523
 Date
1913-1957
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°13
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

110 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/4522
 Date
1834-1913
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°14
état de section

55 medias

état de section
Cote
3P/4521
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°15
Procès-verbal de délimitation du territoire

13 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/4520
 Date
1829
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°16
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°17
Section B2 de la Chaplinière

1 media

Section B2 de la Chaplinière
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • plan cadastral
  • Section B2 de la Chaplinière
Résultat n°18
Section B1 de la Chaplinière

1 media

Section B1 de la Chaplinière
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • plan cadastral
  • Section B1 de la Chaplinière
Résultat n°19
Section C Unique 2ème Subdivision de la Hanoudière

1 media

Section C Unique 2ème Subdivision de la Hanoudière
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • plan cadastral
  • Section C Unique 2ème Subdivision de la Hanoudière
Résultat n°20
Section A1 des Parcs Belle-Eau

1 media

Section A1 des Parcs Belle-Eau
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • plan cadastral
  • Section A1 des Parcs Belle-Eau
Résultat n°21
Section C Unique 1ere Subdivision de la Hanoudière

1 media

Section C Unique 1ere Subdivision de la Hanoudière
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Heurtevent
  • plan cadastral
  • Section C Unique 1ere Subdivision de la Hanoudière
Résultat n°22

Heurtevent : délibérations
Cote
1L/2088, 1L/2059 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Heurtevent : délibérations
Résultat n°23

Grimbosq, Hermanville, Heurtevent
Cote
97J/57
 Date
1926-1936
 Lieu
Grimbosq (Calvados), Hermanville-sur-Mer (Calvados), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

  • Papiers professionnels
  • Plans
  • Plans roulés
  • Normandie
  • Calvados
  • Grimbosq, Hermanville, Heurtevent
Résultat n°24

Heurtevent
Cote
126FI/6
 Date
2001
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres G à K
  • Heurtevent
Résultat n°25

Registres d'appel journalier
Cote
541EDT/128
 Date
1910-1967
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Archives de l'école publique mixte
  • Registres d'appel journalier
Résultat n°26

Listes annuelles d'inscription des élèves
Cote
541EDT/127
 Date
1911-1943
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Archives de l'école publique mixte
  • Listes annuelles d'inscription des élèves
Résultat n°27

Papiers de famille Dubosq, Lecesne, Angee de Heurtevent : actes notariés
Cote
541EDT/126
 Date
1834-1882
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Papiers de famille Dubosq, Lecesne, Angee de Heurtevent...
Résultat n°28

Instruction primaire. Contingents communaux
Cote
541EDT/125
 Date
1889-1890
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instruction primaire. Contingents communaux
Résultat n°29

Registre d'appel : extraits
Cote
541EDT/124
 Date
1894-1895
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Registre d'appel : extraits
Résultat n°30

Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
Cote
541EDT/123
 Date
1884-1905
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
Résultat n°31

Règlement des dépenses
Cote
541EDT/122
 Date
1919
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Règlement des dépenses
Résultat n°32

Assistance aux femmes en couches, primes à la natalité
Cote
541EDT/121
 Date
1918-1924
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches, primes à la natalité
Résultat n°33

Enfants assistés
Cote
541EDT/120
 Date
1882
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Enfants assistés
Résultat n°34

Assistance publique
Cote
541EDT/119
 Date
1897-1922
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance publique
Résultat n°35

Protection des enfants du premier âge
Cote
541EDT/118
 Date
1881-1914
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge
Résultat n°36

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Cote
541EDT/117
 Date
1907-1925
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°37

Assistance médicale gratuite
Cote
541EDT/116
 Date
1897-1920
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
Résultat n°38

Soins médicaux aux victimes de guerre
Cote
541EDT/115
 Date
1920
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Soins médicaux aux victimes de guerre
Résultat n°39

Retraites ouvrières et paysannes
Cote
541EDT/114
 Date
1911
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes
Résultat n°40

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale. Création d'un nouveau bureau (1910), délibérations (16 août 1856-23février1862, 14 juin 1911-20 juin 1936), budgets (1896-1972), chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1956-1972), comptes administratifs (1956-1971), élection et nomination des membres (1893-1932), legs pour les enfants indigents (1934), fourniture de pain et de viande (1958-1967)
Cote
541EDT/113
 Date
1856-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale....
Résultat n°41

Projet de rattachement de La Chapelle-Haute-Grue à Heurtevent pour le culte : enquête de commodo
Cote
541EDT/112
 Date
1886
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Cultes
  • Projet de rattachement de La Chapelle-Haute-Grue à...
Résultat n°42

Comptes de gestion (1855-1903)
Cote
541EDT/111
 Date
1855-1903
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Cultes
  • Fabrique
  • Comptes de gestion (1855-1903)
Résultat n°43

Comptes administratifs (1894-1903)
Cote
541EDT/110
 Date
1894-1903
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Cultes
  • Fabrique
  • Comptes administratifs (1894-1903)
Résultat n°44

Budgets (1860-1904)
Cote
541EDT/109
 Date
1860-1904
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Cultes
  • Fabrique
  • Budgets (1860-1904)
Résultat n°45

Passerelle du Coudray sur la Vie. Réparation : facture
Cote
541EDT/108
 Date
1958
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Passerelle du Coudray sur la Vie. Réparation : facture
Résultat n°46

Curage des cours d'eau : arrêté du maire
Cote
541EDT/107
 Date
1910
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Curage des cours d'eau : arrêté du maire
Résultat n°47

Electrification
Cote
541EDT/106
 Date
1926-1932
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification
Résultat n°48

Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation
Cote
541EDT/105
 Date
1866-1900
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation
Résultat n°49

Chemin vicinal ordinaire numéro 2 de l'Eglise à la Croix Madeleine. Construction, classement, financement
Cote
541EDT/104
 Date
1885-1891
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin vicinal ordinaire numéro 2 de l'Eglise à la...
Résultat n°50

Chemins. Construction, entretien
Cote
541EDT/103
 Date
1851-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Construction, entretien
Résultat n°51

Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets supplémentaires
Cote
541EDT/102
 Date
1872-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets...
Résultat n°52

Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Cote
541EDT/101
 Date
1847-1962
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Résultat n°53

Cimetière. Concessions
Cote
541EDT/100
 Date
1922
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Concessions
Résultat n°54

Biens communaux. Adjudication des terres, bois et boues
Cote
541EDT/99
 Date
1839-1919
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Bâtiments et biens communaux
  • Biens communaux. Adjudication des terres, bois et boues
Résultat n°55

Cimetière. Travaux
Cote
541EDT/98
 Date
1903-1904
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Travaux
Résultat n°56

Eglise, presbytère. Travaux
Cote
541EDT/97
 Date
1870-1958
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise, presbytère. Travaux
Résultat n°57

Mairie, école. Acquisition de terrain, construction, achat du mobilier : plan, devis…
Cote
541EDT/96
 Date
1904-1908
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Bâtiments et biens communaux
  • Mairie, école. Acquisition de terrain, construction,...
Résultat n°58

Emprunt
Cote
541EDT/95
 Date
1923-1961
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Emprunt
Résultat n°59

Journal-livre de détail
Cote
541EDT/94
 Date
1939
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Journal-livre de détail
Résultat n°60

Etats des restes à recouvrer
Cote
541EDT/93
 Date
1850-1866
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Etats des restes à recouvrer
Résultat n°61

Etats des restes à payer
Cote
541EDT/92
 Date
1850-1864
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Etats des restes à payer
Résultat n°62

Registre de relevé des titres de recettes et d'inscription des mandats
Cote
541EDT/91
 Date
1944-1956
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Registre de relevé des titres de recettes et d'inscription...
Résultat n°63

Registres de comptabilité
Cote
541EDT/90
 Date
1942-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Registres de comptabilité
Résultat n°64

Arrêtés du conseil de préfecture
Cote
541EDT/89
 Date
1860-1882
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°65

Comptes de gestion
Cote
541EDT/88
 Date
1855-1904
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°66

Délibérations relatives au règlement de recettes et dépenses
Cote
541EDT/87
 Date
1847-1881
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Délibérations relatives au règlement de recettes et...
Résultat n°67

Comptes administratifs
Cote
541EDT/86
 Date
1849-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°68

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
541EDT/85
 Date
1849-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°69

Budgets primitifs
Cote
541EDT/84
 Date
1841-1972
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°70

Employés communaux. Nomination, traitement
Cote
541EDT/83
 Date
1872-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Employés communaux. Nomination, traitement
Résultat n°71

Mutualité sociale agricole : listes électorales
Cote
541EDT/82
 Date
1950
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Mutualité sociale agricole : listes électorales
Résultat n°72

Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux
Cote
541EDT/81
 Date
1947-1962
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
Résultat n°73

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux
Cote
541EDT/80
 Date
1946-1963
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
Résultat n°74

Chambre des métiers : listes électorales
Cote
541EDT/79
 Date
1946-1958
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre des métiers : listes électorales
Résultat n°75

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, tableaux de rectification
Cote
541EDT/78
 Date
1920-1964
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux,...
Résultat n°76

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
541EDT/77
 Date
1956-1957
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°77

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
541EDT/76
 Date
1849-1957
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°78

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation: procès-verbaux
Cote
541EDT/75
 Date
1846-1959
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
Résultat n°79

Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites (1851-1870), référendums (1945-1962), sénatoriales (1884-1962), législatives (1852-1962), cantonales et conseil d'arrondissement (1861-1964)
Cote
541EDT/74
 Date
1851-1964
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites...
Résultat n°80

Listes de vote
Cote
541EDT/73
 Date
1855-1956
 Lieu
Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Heurtevent

  • Elections-personnel municipal
  • Listes de vote