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266 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Brévière (la)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Brévière (la)
  2. Résultat n°2

    Canton de Livarot

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    7 mai 1953-9 octobre 1998

    Date

    1953-1998

    Cote

    548EDT/27

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 7 mai 1953-9 octobre 1998
  4. Résultat n°4

    Tableau du mouvement commercial et industriel dans la contrée de Vimoutiers et évaluation des produits du pays

    Date

    s.d.

    Cote

    548EDT/6/9

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Tableau du mouvement commercial et industriel dans...
  5. Résultat n°5

    Points d'affichage en cas de mobilisation

    Date

    s.d.

    Cote

    548EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Points d'affichage en cas de mobilisation
  6. Résultat n°6

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1816-1995

    Cote

    548EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  7. Résultat n°7

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/18716

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1983-1992
  8. Résultat n°8

    Canton de Livarot

    Date

    1984-1988

    Cote

    14T/16/481

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Livarot
  9. Résultat n°9

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  10. Résultat n°10

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18712

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  11. Résultat n°11

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1978

    Cote

    548EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  12. Résultat n°12

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  13. Résultat n°13

    1951-1970

    Date

    1951-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1970
  14. Résultat n°14

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • La Brévière
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  15. Résultat n°15

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18704

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  16. Résultat n°16

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  17. Résultat n°17

    1922-25 février 1953

    Date

    1922-1953

    Cote

    548EDT/1/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1922-25 février 1953
  18. Résultat n°18
    1922-1953

    100 medias

    1922-1953

    Date

    1922-1953

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • 1922-1953
  19. Résultat n°19

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18700

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  20. Résultat n°20

    1932-1950

    Date

    1932-1950

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1932-1950
  21. Résultat n°21

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole

    Date

    1950

    Cote

    548EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole
  22. Résultat n°22

    Tribunaux paritaires de baux ruraux

    Date

    1948-1949

    Cote

    548EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux
  23. Résultat n°23

    Election des membres

    Date

    1851-1948

    Cote

    548EDT/24/14

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres
  24. Résultat n°24

    Etats communaux, bulletins récapitulatifs

    Date

    1941-1948

    Cote

    548EDT/6/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Statistique agricole
    • Etats communaux, bulletins récapitulatifs
  25. Résultat n°25
    1921-1946

    2 lots 30 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • La Brévière
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  26. Résultat n°26

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1946

    Cote

    548EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  27. Résultat n°27

    Déclarations de récoltes

    Date

    1941-1945

    Cote

    548EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes
  28. Résultat n°28

    Registre des cultures

    Date

    1876-1945

    Cote

    548EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures
  29. Résultat n°29

    Patentes

    Date

    1814-1944

    Cote

    548EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Patentes
  30. Résultat n°30

    Deuxième guerre mondiale. Ravitaillement, réfugiés, dommages de guerre

    Date

    1941-1944

    Cote

    548EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Deuxième guerre mondiale. Ravitaillement, réfugiés,...
  31. Résultat n°31

    Recensement du bétail

    Date

    1918-1944

    Cote

    548EDT/6/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Statistique agricole
    • Recensement du bétail
  32. Résultat n°32

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1943

    Cote

    548EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Comptes administratifs
  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1896-1943

    Cote

    548EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  34. Résultat n°34

    Publications de mariages, consentements à mariage

    Date

    1811-1943

    Cote

    548EDT/4/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Publications de mariages, consentements à mariage
  35. Résultat n°35
    1933-1942

    2 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18691

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  36. Résultat n°36

    Questionnaires

    Date

    1873-1941

    Cote

    548EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Statistique agricole
    • Questionnaires
  37. Résultat n°37

    Budgets primitifs

    Date

    1812-1940

    Cote

    548EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Budgets primitifs
  38. Résultat n°38

    Matrices générales des contributions

    Date

    1845-1940

    Cote

    548EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  39. Résultat n°39

    Chambre de commerce

    Date

    1908-1939

    Cote

    548EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre de commerce
  40. Résultat n°40

    Tribunaux de commerce

    Date

    1849-1939

    Cote

    548EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Tribunaux de commerce
  41. Résultat n°41

    Chambre d'agriculture , avec procès-verbaux

    Date

    1920-1938

    Cote

    548EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'agriculture , avec procès-verbaux
  42. Résultat n°42

    Enregistrement du courrier (arrivée-départ)

    Date

    1935-1938

    Cote

    548EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Enregistrement du courrier (arrivée-départ)
  43. Résultat n°43

    Chambre de métiers

    Date

    1932-1938

    Cote

    548EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre de métiers
  44. Résultat n°44

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1881-1937

    Cote

    548EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  45. Résultat n°45

    Epizooties

    Date

    1892-1937

    Cote

    548EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Epizooties
  46. Résultat n°46
    La Brévière

    4 medias

    La Brévière

    Date

    1937

    Cote

    3248W/518

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • La Brévière

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  47. Résultat n°47

    Livre de mutations des propriétés

    Date

    1819-1937

    Cote

    548EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Livre de mutations des propriétés
  48. Résultat n°48

    1911-1936

    Date

    1911-1936

    Cote

    548EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1936
  49. Résultat n°49

    Règlement des dépenses

    Date

    1886-1936

    Cote

    548EDT/25/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  50. Résultat n°50
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P/2806

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  51. Résultat n°51
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/2808

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  52. Résultat n°52

    Extraits d’actes d’état civil

    Date

    1791-1936

    Cote

    548EDT/4/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Extraits d’actes d’état civil
  53. Résultat n°53

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1922-1936

    Cote

    548EDT/25/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  54. Résultat n°54

    Femmes en couches : prime à la natalité

    Date

    1929-1936

    Cote

    548EDT/25/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Femmes en couches : prime à la natalité
  55. Résultat n°55

    Etrangers. Cartes d'identité

    Date

    1917-1936

    Cote

    548EDT/15/17

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Etrangers. Cartes d'identité
  56. Résultat n°56

    Transports de corps

    Date

    1847-1936

    Cote

    548EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Transports de corps
  57. Résultat n°57

    Enfants assistés

    Date

    1885-1936

    Cote

    548EDT/25/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  58. Résultat n°58

    Permis de chasse

    Date

    1875-1936

    Cote

    548EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Permis de chasse
  59. Résultat n°59

    Electrification : emprunt

    Date

    1927-1936

    Cote

    548EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Electrification : emprunt
  60. Résultat n°60

    Stationnement des nomades : délibération municipale, correspondance du sous-préfet

    Date

    1935

    Cote

    548EDT/15/11

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Stationnement des nomades : délibération municipale,...
  61. Résultat n°61

    Répartiteurs. Nomination

    Date

    1817-1935

    Cote

    548EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Répartiteurs. Nomination
  62. Résultat n°62

    Chemins. Entretien

    Date

    1812-1934

    Cote

    548EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Chemins. Entretien
  63. Résultat n°63

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    548EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  64. Résultat n°64

    Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables

    Date

    1906-1933

    Cote

    548EDT/25/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables
  65. Résultat n°65

    Eglise, clocher et presbytère. Réparation, emprunt, entretien…

    Date

    1802-1933

    Cote

    548EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, clocher et presbytère. Réparation, emprunt,...
  66. Résultat n°66

    Limites entre La Brévière et Saint-Ouen-Le-Houx : ordonnance du roi…

    Date

    1833-1932

    Cote

    548EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Limites entre La Brévière et Saint-Ouen-Le-Houx : ordonnance...
  67. Résultat n°67
    1923-1932

    5 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  68. Résultat n°68

    Chemin et terrains inutiles Aliénation, échange : plans…

    Date

    1838-1932

    Cote

    548EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Chemin et terrains inutiles Aliénation, échange : plans…
  69. Résultat n°69

    1919-1931

    Date

    1919-1931

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1919-1931
  70. Résultat n°70

    Comptes de gestion

    Date

    1809-1930

    Cote

    548EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Comptes de gestion
  71. Résultat n°71

    Dégrèvements d’impôts. Déclarations

    Date

    1831-1930

    Cote

    548EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts. Déclarations
  72. Résultat n°72

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1831-1929

    Cote

    548EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  73. Résultat n°73

    Sénatoriales

    Date

    1876-1929

    Cote

    548EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales
  74. Résultat n°74

    Prestation en nature

    Date

    1839-1928

    Cote

    548EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Prestation en nature
  75. Résultat n°75

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

    Date

    1883-1927

    Cote

    548EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Instruction publique
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
  76. Résultat n°76

    Création

    Date

    1924-1927

    Cote

    548EDT/24/12

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Création
  77. Résultat n°77

    Déclaration, recensement, classement des voitures…

    Date

    1877-1927

    Cote

    548EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des voitures…
  78. Résultat n°78

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1816-1927

    Cote

    548EDT/12

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  79. Résultat n°79

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1927

    Cote

    548EDT/11/9

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
  80. Résultat n°80

    Gardiennage de l'église

    Date

    1926

    Cote

    548EDT/24/11

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cultes
    • Gardiennage de l'église