1791-1998
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Histoire de la conservation
Mairie de La Brévière.
Modalités d'entrées
Les archives de La Brévière ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 21 novembre 1984, 26 septembre 2000 et 7 juin 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Brévière.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Regsitre disparu en mairie en 1998 (avec dépôt de plainte en gendarmerie) a été retrouvé et rapatrié aux AD le 7 juin 2012.
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