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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrices générales des contributions
Cote
668EDT/37/4
 Date
1822-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°2

Conseil de préfecture : compte du receveur
Cote
668EDT/37/6
 Date
1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Assistance et prévoyance
  • Conseil de préfecture : compte du receveur
Résultat n°3

1823-1828
Cote
668EDT/36/4
 Date
1823-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1828
Résultat n°4

Procès-verbal de division du territoire
Cote
668EDT/37/3
 Date
1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Procès-verbal de division du territoire
Résultat n°5

Publications de mariages
Cote
668EDT/36/5
 Date
1802-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Publications de mariages
Résultat n°6
1793-1828

265 medias

1793-1828
Cote- Date
1793-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Rémy
  • La Mousse
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1793-1828
Résultat n°7
1802-1827

5 medias

1802-1827
Cote- Date
1802-1827
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Rémy
  • La Mousse
  • Tables décennales
  • 1802-1827
Résultat n°8

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
668EDT/37/2
 Date
1826
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°9

Budgets
Cote
668EDT/37/5
 Date
1823-1826
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Finances de la commune
  • Budgets
Résultat n°10
Commune de La Mousse : procès-verbal de délimitation du territoire

8 medias

Commune de La Mousse : procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/6915
 Date
1826
 Lieu
La Mousse (Calvados ; jusqu'en 1827)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Rémy
  • matrice cadastrale
  • Commune de La Mousse : procès-verbal de délimitation...
Résultat n°11

Livre des mutations de propriétés
Cote
668EDT/37/1
 Date
1819-1826
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°12

Mariages (1813-1822)
Cote
668EDT/36/2
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1813-1822)
Résultat n°13

Naissances (1813-1822)
Cote
668EDT/36/1
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1813-1822)
Résultat n°14

Décès (1813-1822)
Cote
668EDT/36/3
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1813-1822)
Résultat n°15

Mariages (an XI-1812)
Cote
668EDT/35/5
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (an XI-1812)
Résultat n°16

Naissances (an XI-1812)
Cote
668EDT/35/4
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (an XI-1812)
Résultat n°17

Décès (an XI-1812)
Cote
668EDT/35/6
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (an XI-1812)
Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal
Cote
668EDT/35/1
 Date
1790-1796
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°19

1692-1791
Cote
668EDT/35/3
 Date
1692-1791
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1692-1791
Résultat n°20
1636-1791

206 medias

1636-1791
Cote- Date
1636-1791
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document
Baptêmes, Mariages, Sépultures

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Rémy
  • La Mousse
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures
  • 1636-1791