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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de La Mousse : procès-verbal de délimitation du territoire

8 medias

Commune de La Mousse : procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/6915
 Date
1826
 Lieu
La Mousse (Calvados ; jusqu'en 1827)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Rémy
  • matrice cadastrale
  • Commune de La Mousse : procès-verbal de délimitation...
Résultat n°2

Conseil de préfecture : compte du receveur
Cote
668EDT/37/6
 Date
1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Assistance et prévoyance
  • Conseil de préfecture : compte du receveur
Résultat n°3

Budgets
Cote
668EDT/37/5
 Date
1823-1826
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Finances de la commune
  • Budgets
Résultat n°4

Matrices générales des contributions
Cote
668EDT/37/4
 Date
1822-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°5

Procès-verbal de division du territoire
Cote
668EDT/37/3
 Date
1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Procès-verbal de division du territoire
Résultat n°6

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
668EDT/37/2
 Date
1826
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°7

Livre des mutations de propriétés
Cote
668EDT/37/1
 Date
1819-1826
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Contributions
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°8

Publications de mariages
Cote
668EDT/36/5
 Date
1802-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Publications de mariages
Résultat n°9

1823-1828
Cote
668EDT/36/4
 Date
1823-1828
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1828
Résultat n°10

Décès (1813-1822)
Cote
668EDT/36/3
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1813-1822)
Résultat n°11

Mariages (1813-1822)
Cote
668EDT/36/2
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1813-1822)
Résultat n°12

Naissances (1813-1822)
Cote
668EDT/36/1
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1813-1822)
Résultat n°13

Décès (an XI-1812)
Cote
668EDT/35/6
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (an XI-1812)
Résultat n°14

Mariages (an XI-1812)
Cote
668EDT/35/5
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (an XI-1812)
Résultat n°15

Naissances (an XI-1812)
Cote
668EDT/35/4
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (an XI-1812)
Résultat n°16

1692-1791
Cote
668EDT/35/3
 Date
1692-1791
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1692-1791
Résultat n°17

1636-1691
Cote
668EDT/35/2
 Date
1636-1691
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1636-1691
Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal
Cote
668EDT/35/1
 Date
1790-1796
 Lieu
Saint-Rémy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Rémy

  • La Mousse
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°19

Favières, Fontaine-Halbout, Fontaine-le-Pin, Fourches, Fourneaux, Fresné-la-Mère, Grainville, Grisy, Hoguette (La), Ifs-sur-Laizon, Iles-Bardel (Les), Leffard, Loges-Saulces (Les), Magny-la-Campagne, Magny-le-Freule, Maizières, Martainville, Martigny, Mesnil-Villement (Le), Morières, Moulines, Mousse (La), Mittois, Ners, Noron, Olendon, Ouézy, Ouilly-le-Basset, Ouilly-le-Tesson, Perrières, Pertheville, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont, Placy, Pommeraye (La)
Cote
2C/2626
 Date- Lieu
Favières (Calvados ; jusqu'en 1846), Fontaine-Halbout (Calvados ; jusqu'en 1833), Fontaine-le-Pin (Calvados), Fourches (Calvados), Fourneaux-le-Val (Calvados), Fresné-la-Mère (Calvados), Grainville-Langannerie (Calvados), Grisy (Calvados ; jusqu'en 1972), La Hoguette (Calvados), Ifs-sur-Laizon (Calvados ; jusqu'en 1846), Les Isles-Bardel (Calvados), Leffard (Calvados), Les Loges-Saulces (Calvados), Magny-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Magny-le-Freule (Calvados ; jusqu'en 2016), Maizières (Calvados), Martainville (Calvados), Martigny-sur-l'Ante (Calvados), Le Mesnil-Villement (Calvados), Morières (Calvados ; jusqu'en 1965), Moulines (Calvados), La Mousse (Calvados ; jusqu'en 1827), Mittois (Calvados ; jusqu'en 2016), Ners (Calvados ; jusqu'en 1858), Noron-l'Abbaye (Calvados), Olendon (Calvados), Ouézy (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouilly-le-Tesson (Calvados), Perrières (Calvados), Pertheville-Ners (Calvados), Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Pierrepont (Calvados ; jusqu'en 1835), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Falaise
  • Election
  • Impositions de 1790
  • Favières, Fontaine-Halbout, Fontaine-le-Pin, Fourches,...
Résultat n°20
La Mousse

2 lots 10 medias

La Mousse
Cote
C/7133
 Date
1760-1774
 Lieu
La Mousse (Calvados ; jusqu'en 1827)
 Type de document -

  • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

  • Impositions et affaires financières
  • Vingtièmes
  • Election de Falaise
  • La Mousse