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582 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  2. Résultat n°2

    Gast (le)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Gast (le)
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5
    Le Gast

    20 medias

    Le Gast

    Date

    1960 - 1989

    Cote

    3248W/743

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Le Gast

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  6. Résultat n°6
    1947-1989

    152 medias

    1947-1989

    Date

    1947-1989

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • 1947-1989
  7. Résultat n°7
    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    3 medias

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  8. Résultat n°8
    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    3 medias

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  9. Résultat n°9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  10. Résultat n°10

    1891-1981

    Date

    1891-1981

    Cote

    817EDT/20

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1891-1981
  11. Résultat n°11

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1913-1978

    Cote

    817EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  12. Résultat n°12

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1978

    Cote

    817EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    Etats de sections

    Date

    1962-1977

    Cote

    817EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Etats de sections
  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1961-1975

    Cote

    817EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  15. Résultat n°15

    1962-1972

    Date

    1962-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1962-1972
  16. Résultat n°16

    Alimentation en eau potable

    Date

    1948-1971

    Cote

    817EDT/39/11

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alimentation en eau potable
  17. Résultat n°17

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1970

    Cote

    817EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
  18. Résultat n°18

    Inspection médicale des écoles, inspection des locaux scolaires

    Date

    1937-1970

    Cote

    817EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Police-justice-hygiène publique
    • Inspection médicale des écoles, inspection des locaux...
  19. Résultat n°19

    Calvaire : (photo n°6)

    Date

    Vers 1960-1970

    Cote

    14FI/18

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Le Gast à Guéron
    • Le Gast
    • Calvaire : (photo n°6)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  20. Résultat n°20

    Points géodésiques. Servitudes : liste des propriétaires concernés

    Date

    1969

    Cote

    817EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Population-économie-statistique
    • Points géodésiques. Servitudes : liste des propriétaires...