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582 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  2. Résultat n°2

    Gast (le)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Gast (le)
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5
    Le Gast

    20 medias

    Le Gast

    Date

    1960 - 1989

    Cote

    3248W/743

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Le Gast

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  6. Résultat n°6
    1947-1989

    152 medias

    1947-1989

    Date

    1947-1989

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • 1947-1989
  7. Résultat n°7

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  8. Résultat n°8

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  9. Résultat n°9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  10. Résultat n°10

    1891-1981

    Date

    1891-1981

    Cote

    817EDT/20

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1891-1981
  11. Résultat n°11

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1913-1978

    Cote

    817EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  12. Résultat n°12

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1978

    Cote

    817EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    Etats de sections

    Date

    1962-1977

    Cote

    817EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Etats de sections
  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1961-1975

    Cote

    817EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  15. Résultat n°15

    1962-1972

    Date

    1962-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1962-1972
  16. Résultat n°16

    Alimentation en eau potable

    Date

    1948-1971

    Cote

    817EDT/39/11

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alimentation en eau potable
  17. Résultat n°17

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1970

    Cote

    817EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
  18. Résultat n°18

    Inspection médicale des écoles, inspection des locaux scolaires

    Date

    1937-1970

    Cote

    817EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Police-justice-hygiène publique
    • Inspection médicale des écoles, inspection des locaux...
  19. Résultat n°19

    Calvaire : (photo n°6)

    Date

    Vers 1960-1970

    Cote

    14FI/18

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Le Gast à Guéron
    • Le Gast
    • Calvaire : (photo n°6)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  20. Résultat n°20

    Points géodésiques. Servitudes : liste des propriétaires concernés

    Date

    1969

    Cote

    817EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Population-économie-statistique
    • Points géodésiques. Servitudes : liste des propriétaires...
  21. Résultat n°21

    1899-1968

    Date

    1899-1968

    Cote

    817EDT/31

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1899-1968
  22. Résultat n°22

    1948-1968

    Date

    1948-1968

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • 1948-1968
  23. Résultat n°23

    Etats du montant des rôles

    Date

    1881-1967

    Cote

    817EDT/21

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  24. Résultat n°24

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1965

    Cote

    817EDT/33/8

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  25. Résultat n°25

    Presbytère. Réparations, reconstruction, emprunt…

    Date

    1844-1963

    Cote

    817EDT/38/4

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Réparations, reconstruction, emprunt…
  26. Résultat n°26

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10186

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  27. Résultat n°27

    Sénatoriales (1920-1962)

    Date

    1920-1962

    Cote

    817EDT/32/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1920-1962)
  28. Résultat n°28

    Législatives (1852-1962)

    Date

    1852-1962

    Cote

    817EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1962)
  29. Résultat n°29

    Nomination, traitement du vicaire

    Date

    1839-1962

    Cote

    817EDT/40/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Cultes
    • Nomination, traitement du vicaire
  30. Résultat n°30

    Référendums (1876-1962)

    Date

    1876-1962

    Cote

    817EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1876-1962)
  31. Résultat n°31

    Transports de corps

    Date

    1901-1962

    Cote

    8175EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps
  32. Résultat n°32

    Folio 1-491

    Cote

    817EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folio 1-491
  33. Résultat n°33

    1951-1961

    Date

    1951-1961

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1961
  34. Résultat n°34

    Folio 492-605

    Cote

    817EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folio 492-605
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P/4285

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    275 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/4282

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  37. Résultat n°37

    1911-1961

    Date

    1911-1961

    Cote

    817EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1961
  38. Résultat n°38
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/4283

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  39. Résultat n°39

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1961

    Cote

    817EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  40. Résultat n°40

    Cantine scolaire. Construction

    Date

    1956-1960

    Cote

    817EDT/38/6

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cantine scolaire. Construction
  41. Résultat n°41

    Emploi de l’avertisseur sonore. Réglementation : arrêté du maire

    Date

    1960

    Cote

    8175EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Police-justice-hygiène publique
    • Emploi de l’avertisseur sonore. Réglementation : arrêté...
  42. Résultat n°42

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement, réquisitions, prisonniers, renseignements demandés par les autorités sur le domaine agricole appartenant à Monsieur Schneeberg&

    Date

    1940-1960

    Cote

    817EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement, réquisitions, prisonniers,...
  43. Résultat n°43

    Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1911-1960

    Cote

    817EDT/33/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux
  44. Résultat n°44

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1831-1959

    Cote

    817EDT/32/6

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  45. Résultat n°45

    Changement de nature de culture. Déclarations

    Date

    1949-1959

    Cote

    817EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Contributions
    • Changement de nature de culture. Déclarations
  46. Résultat n°46

    1872-1959

    Date

    1872-1959

    Cote

    817EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1872-1959
  47. Résultat n°47

    Ecoles-Mairie. Acquisition de terrain, construction, travaux d'entretien, emprunts…

    Date

    1840-1959

    Cote

    817EDT/38/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles-Mairie. Acquisition de terrain, construction,...
  48. Résultat n°48

    Inspection académique : correspondance

    Date

    1936-1959

    Cote

    817EDT/45/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inspection académique : correspondance
  49. Résultat n°49

    Eglise. Entretien, réparation de cloches

    Date

    1859-1958

    Cote

    817EDT/38/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Entretien, réparation de cloches
  50. Résultat n°50

    Factures à en-tête

    Date

    1920-1958

    Cote

    817EDT/37/7

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  51. Résultat n°51

    Déclarations de récoltes (1919-1958)

    Date

    1919-1958

    Cote

    817EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1919-1958)
  52. Résultat n°52

    Examens d’eau

    Date

    1941-1958

    Cote

    817EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Police-justice-hygiène publique
    • Examens d’eau
  53. Résultat n°53

    Loi Barangé : factures

    Date

    1956-1958

    Cote

    817EDT/45/4

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé : factures
  54. Résultat n°54

    Tribunaux de commerce : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1895-1956

    Cote

    817EDT/33/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales, procès-verbaux
  55. Résultat n°55

    Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1956

    Cote

    817EDT/33/6

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
  56. Résultat n°56

    HAR-LEC

    Date

    1951-1956

    Cote

    1545W/743

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Gast(Le)
    • HAR-LEC
  57. Résultat n°57

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1844-1955

    Cote

    817EDT/35/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  58. Résultat n°58

    Conseil d’administration de la caisse d’allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1955

    Cote

    817EDT/33/7

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse d’allocations...
  59. Résultat n°59

    Electrification

    Date

    1930-1955

    Cote

    817EDT/39/13

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  60. Résultat n°60

    Budgets primitifs

    Date

    1811-1955

    Cote

    817EDT/34

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  61. Résultat n°61

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Le Gast
    • 1954

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  62. Résultat n°62

    Comptes administratifs

    Date

    1891-1954

    Cote

    817EDT/35/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  63. Résultat n°63

    Bâtiments communaux. Travaux d’entretien et de restauration

    Date

    1919-1953

    Cote

    817EDT/37/8

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux d’entretien et de restauration
  64. Résultat n°64

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10172

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  65. Résultat n°65

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1850-1951)

    Date

    1850-1951

    Cote

    817EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1850-1951)
  66. Résultat n°66

    Etrangers

    Date

    1918-1951

    Cote

    817EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  67. Résultat n°67

    1941-1950

    Date

    1941-1950

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1941-1950
  68. Résultat n°68

    Registre des cultures (1941-1950)

    Date

    1941-1950

    Cote

    817EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1941-1950)
  69. Résultat n°69

    Secours aux indigents (1854-1950)

    Date

    1854-1950

    Cote

    817EDT/42/5

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Secours aux indigents (1854-1950)
  70. Résultat n°70

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1897-1949

    Cote

    817EDT/42/10

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  71. Résultat n°71

    Bulletins récapitulatifs communaux (1941-1949)

    Date

    1941-1949

    Cote

    817EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins récapitulatifs communaux (1941-1949)
  72. Résultat n°72

    Livre de détail des recettes et des dépenses

    Date

    1933-1949

    Cote

    817EDT/37/3

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Finances de la commune
    • Livre de détail des recettes et des dépenses
  73. Résultat n°73

    Création d’un point d’eau dans le bourg : correspondance

    Date

    1948

    Cote

    817EDT/38/9

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Bâtiments et biens communaux
    • Création d’un point d’eau dans le bourg : correspondance
  74. Résultat n°74

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1876-1947

    Cote

    817EDT/42/11

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  75. Résultat n°75

    Allocations militaires

    Date

    1906-1946

    Cote

    817EDT/42/7

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  76. Résultat n°76

    Syndicats (des granitiers et carriers de Le Gast, syndicat agricole de défense professionnelle, syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de Le Gast-Saint-Sever et environs). Enregistrement du dépôt des statuts…

    Date

    1936-1946

    Cote

    817EDT/45/11

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Divers
    • Syndicats (des granitiers et carriers de Le Gast, syndicat...
  77. Résultat n°77
    1946

    10 medias

    1946

    Date

    1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Le Gast
    • 1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  78. Résultat n°78
    1908-1946

    268 medias

    1908-1946

    Date

    1908-1946

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Le Gast
    • 1908-1946
  79. Résultat n°79

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1945

    Cote

    817EDT/42/9

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  80. Résultat n°80

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1881-1945

    Cote

    817EDT/44/1

    • Contexte : Archives communales du Gast

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables