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254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Le Mesnil-Bacley

5 medias

Le Mesnil-Bacley
Cote
3248W/474
 Date
1954
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Le Mesnil-Bacley
Résultat n°2

Canton de Livarot
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Livarot
Résultat n°3

Dossier 48RIC
Cote
923W/1016
 Date- Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

  • Le Mesnil-Bacley
  • Dossier 48RIC
Résultat n°4

Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley (Le), Mesnil-Benoist (Le), Mesnil-sur-Blangy (Le), Mesnil-Caussois (Le), Mesnil-Clinchamps.
Cote
922W/99
 Date- Lieu
Méry-Corbon (Calvados ; jusqu'en 2016), Meslay (Calvados), Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-sur-Blangy (Calvados), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley...
Résultat n°5

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°6

1913-1961
Cote
14T/31/353/1
 Date
1913-1961
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1913-1961
Résultat n°7

Canton de Livarot
Cote
14T/16/481
 Date
1984-1988
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Livarot
Résultat n°8

Notre-Dame du Val-Boutry au Mesnil-Bacley
Cote
14T/12/12/1/5
 Date- Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
article

  • Contexte : Articles issus de périodiques

  • Notre-Dame du Val-Boutry au Mesnil-Bacley
Résultat n°9
Identification et protection des monuments historiques (édifices et mobilier) pendant la seconde guerre mondiale : états de bâtiments avant 1939, suivi des protections pendant la guerre, état de destructions après 1944, relations avec la préfecture et l'architecte des bâtiments de France.

30 medias

Identification et protection des monuments historiques (édifices et mobilier) pendant la seconde guerre mondiale : états de bâtiments avant 1939, suivi des protections pendant la guerre, état de destructions après 1944, relations avec la préfecture et l'architecte des bâtiments de France.
Cote
3T/91
 Date
1820-1950
 Lieu
Caen (Calvados) -- Château, Caen (Calvados) -- Maison des Quatrans, Saint-André-sur-Orne (Calvados, France) -- Abbaye Saint-Étienne de Fontenay, Falaise (Calvados) -- Eglise Saint-Gervais-Saint-Protais, Orbec (Calvados), Bayeux (Calvados), Manneville-la-Pipard (Calvados), Rocques (Calvados), Cambremer (Calvados, France) -- Manoir du Bais, Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Denis-de-Méré (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Biéville-Beuville (Calvados, France) -- Château de la Londe
 Type de document
carte, document photographique

  • Contexte : Sous-série 3T - Archives du service des archives départementales...

  • Les archives du Calvados pendant la guerre 1939-1945
  • Identification et protection des monuments historiques...
Résultat n°10
matrice cadastrale des propriétés bâties

24 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/5180
 Date
1911-1953
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°11
matrice cadastrale des propriétés bâties

28 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/5179
 Date
1881-1911
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°12
matrice cadastrale des propriétés non bâties

58 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/5178
 Date
1913-1953
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°13
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

102 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/5177
 Date
1835-1913
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°14
état de section

42 medias

état de section
Cote
3P/5176
 Date
1835
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°15
Procès-verbal de délimitation du territoire

12 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/5175
 Date
1829
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°16
Section B1 La Saminière

1 media

Section B1 La Saminière
Cote
3P/1956
 Date
1833
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • plan cadastral
  • Section B1 La Saminière
Résultat n°17
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1956
 Date
1833
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°18
Section A1 de la Trabotière

1 media

Section A1 de la Trabotière
Cote
3P/1956
 Date
1833
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • plan cadastral
  • Section A1 de la Trabotière
Résultat n°19
Section A2 de la Trabotière

1 media

Section A2 de la Trabotière
Cote
3P/1956
 Date
1833
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • plan cadastral
  • Section A2 de la Trabotière
Résultat n°20
Section B2 La Saminière

1 media

Section B2 La Saminière
Cote
3P/1956
 Date
1833
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Mesnil-Bacley
  • plan cadastral
  • Section B2 La Saminière
Résultat n°21

Lisors à Pont-L'Evêque
Cote
4L/268, 4L/221 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu
Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Manerbe (Calvados), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Eudes (Calvados), Le Mesnil-Guillaume (Calvados), Orbec (Calvados), Osmanville (Calvados), Ouilly-la-Ribaude (Calvados ; jusqu'en 1825), Ouilly-du-Houley (Calvados), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Pennedepie (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • Comités de surveillance
  • Lisors à Pont-L'Evêque
Résultat n°22

Mesnil-Bacley (Le) : délibérations
Cote
1L/2144, 1L/2131 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Mesnil-Bacley (Le) : délibérations
Résultat n°23

Comptes du trésorier de la fabrique et pièces annexes
Cote
4J/330
 Date
an II
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • L
  • Le Mesnil-Bacley
  • Comptes du trésorier de la fabrique et pièces annexes
Résultat n°24

Mesnil-Bacley (le)
Cote
126FI/8
 Date
2001
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres L et M
  • Mesnil-Bacley (le)
Résultat n°25

Photo 34 : église.
Cote
61FI/1
 Date- Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 61Fi - Photographies de la famille Auguste Blanc_PII

  • Le Mesnil-Bacley
  • Photo 34 : église.
Résultat n°26

Photo 31 : cimetière.
Cote
61FI/1
 Date- Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 61Fi - Photographies de la famille Auguste Blanc_PII

  • Le Mesnil-Bacley
  • Photo 31 : cimetière.
Résultat n°27
Le Mesnil-Bacley : Parc et château de Montaudin (n°1 à 3)

1 media

Le Mesnil-Bacley : Parc et château de Montaudin (n°1 à 3)
Cote
18FI/59
 Date- Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

  • Le Mesnil-Bacley : Parc et château de Montaudin (n°1...
Résultat n°28

Fournitures scolaires
Cote
544EDT/83
 Date
1957-1960
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Fournitures scolaires
Résultat n°29

Registre d'appel : extraits
Cote
544EDT/82
 Date
1884
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Registre d'appel : extraits
Résultat n°30

Liste des enfants de 6 à 13 ans
Cote
544EDT/81
 Date
1890-1898
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Liste des enfants de 6 à 13 ans
Résultat n°31

Elèves admis gratuitement : listes
Cote
544EDT/80
 Date
1859-1881
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Elèves admis gratuitement : listes
Résultat n°32

Instruction publique. Lycée de Caen : tableau d'honneur des élèves qui se sont le plus distingués par leur application et leur conduite
Cote
544EDT/79
 Date
1851
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instruction publique. Lycée de Caen : tableau d'honneur...
Résultat n°33

Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
Cote
544EDT/78
 Date
1883-1928
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
Résultat n°34

Règlement des dépenses
Cote
544EDT/77
 Date
1907-1913
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Assistance et prévoyance
  • Règlement des dépenses
Résultat n°35

Assistance aux familles nombreuses
Cote
544EDT/76
 Date
1914
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux familles nombreuses
Résultat n°36

Protection des enfants du premier âge
Cote
544EDT/75
 Date
1884-1906
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge
Résultat n°37

Assistance médicale gratuite
Cote
544EDT/74
 Date
1902-1953
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
Résultat n°38

Allocations aux familles de militaires
Cote
544EDT/73
 Date
1939-1941
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Assistance et prévoyance
  • Allocations aux familles de militaires
Résultat n°39

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale : correspondance (1877), legs (1824-1917), délibération (1881), budgets (1860-1972), chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1868-1972), comptes administratifs (1872-1971), délibérations relatives au règlement de recettes et dépenses (1869-1884), comptes de gestion (1896-1899), arrêtés du conseil de préfecture (1868-1882), élection et nomination des membres (1889-1912), rente (1863), contentieux relatif au legs Géret (1909), fourniture de pain, de viande, de produits pharmaceutiques (1892-1961), secours (1953-1907)
Cote
544EDT/72
 Date
1824-1972
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale...
Résultat n°40

Correspondance
Cote
544EDT/71
 Date
1907-1913
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Cultes
  • Correspondance
Résultat n°41

Mobilier de l'église-Adjudication ; biens de la Fabrique : inventaire
Cote
544EDT/70
 Date
1793-1910
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Cultes
  • Mobilier de l'église-Adjudication ; biens de la Fabrique...
Résultat n°42

Sources, puits : inventaire
Cote
544EDT/69
 Date
1899
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Sources, puits : inventaire
Résultat n°43

Curage des cours d'eau : arrêté du maire
Cote
544EDT/68
 Date
1900
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Curage des cours d'eau : arrêté du maire
Résultat n°44

Alimentation en eau potable : correspondance
Cote
544EDT/67
 Date
1960-1971
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Alimentation en eau potable : correspondance
Résultat n°45

Contentieux relatif à l'acquisition d'un ancien chemin vendu au sieur Bourdais
Cote
544EDT/66
 Date
1801-1900
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Contentieux relatif à l'acquisition d'un ancien chemin...
Résultat n°46

Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation
Cote
544EDT/65
 Date
1833-1910
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation
Résultat n°47

Chemins. Construction, entretien
Cote
544EDT/64
 Date
1813-1971
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Construction, entretien
Résultat n°48

Service vicinal : budgets, chapitres additionnels, budget supplémentaire
Cote
544EDT/63
 Date
1872-1959
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels,...
Résultat n°49

Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Cote
544EDT/62
 Date
1864-1888
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Résultat n°50

Alignements et autorisations de voirie
Cote
544EDT/61
 Date
1861-1932
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Alignements et autorisations de voirie
Résultat n°51

Cimetière. Concessions
Cote
544EDT/60
 Date
1848-1942
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Concessions
Résultat n°52

Cimetière. Emprunt, travaux
Cote
544EDT/59
 Date
1861-1913
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Emprunt, travaux
Résultat n°53

Monument aux Morts. Inauguration le 15 juillet 1923 : carte postale, menu, correspondance…
Cote
544EDT/58
 Date
1923
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Monument aux Morts. Inauguration le 15 juillet 1923...
Résultat n°54

Eglise, clocher, chapelle du Val Boutry. Réparations
Cote
544EDT/57
 Date
1879-1967
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise, clocher, chapelle du Val Boutry. Réparations
Résultat n°55

Ecole intercommunale de Livarot et du Mesnil-Bacley. Emprunts
Cote
544EDT/56
 Date
1910-1915
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole intercommunale de Livarot et du Mesnil-Bacley....
Résultat n°56

Mairie. Acquisition de terrain, construction, location, travaux
Cote
544EDT/55
 Date
1876-1959
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Mairie. Acquisition de terrain, construction, location,...
Résultat n°57

Bâtiments communaux. Réparations
Cote
544EDT/54
 Date
1879-1958
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Bâtiments et biens communaux
  • Bâtiments communaux. Réparations
Résultat n°58

Facture à en-tête (s.d.)
Cote
544EDT/53
 Date- Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Facture à en-tête (s.d.)
Résultat n°59

Emprunt
Cote
544EDT/52
 Date
1887-1905
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Emprunt
Résultat n°60

Arrêtés du conseil de préfecture
Cote
544EDT/51
 Date
1868-1882
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°61

Délibération relative au règlement de recettes et dépenses
Cote
544EDT/50
 Date
1884
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Délibération relative au règlement de recettes et dépenses
Résultat n°62

Comptes administratifs
Cote
544EDT/49
 Date
1892-1971
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°63

Budgets primitifs
Cote
544EDT/48
 Date
1869-1972
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°64

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
544EDT/47
 Date
1869-1972
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°65

Employés communaux. Nomination, traitement, indemnité
Cote
544EDT/46
 Date
1872-1963
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Employés communaux. Nomination, traitement, indemnité
Résultat n°66

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
544EDT/45
 Date
1871-1911
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°67

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation: procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
544EDT/44
 Date
1865-1947
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
Résultat n°68

Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites (1851-1870), référendum (1946), sénatoriales (1884-1946), législatives (1852-1968), cantonales et conseil d'arrondissement (1865-1928)
Cote
544EDT/43
 Date
1851-1968
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites...
Résultat n°69

Listes de vote
Cote
544EDT/42
 Date
1848-1947
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Listes de vote
Résultat n°70

Tableaux de rectification
Cote
544EDT/41
 Date
1855-1968
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Tableaux de rectification
Résultat n°71

Listes électorales
Cote
544EDT/40
 Date
1850-1965
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales
Résultat n°72

Police du roulage : contravention
Cote
544EDT/39
 Date
1850
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Police-justice-hygiène publique
  • Police du roulage : contravention
Résultat n°73

Affaires judicaires : procès-verbal de vol, exploits d'huissiers…
Cote
544EDT/38
 Date
1815-1910
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Police-justice-hygiène publique
  • Affaires judicaires : procès-verbal de vol, exploits...
Résultat n°74

Guerre 1914-1918. Militaires blessés, décédés&
Cote
544EDT/37
 Date
1915-1918
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Guerre 1914-1918. Militaires blessés, décédés&
Résultat n°75

Garde nationale mobile : état de recensement
Cote
544EDT/36
 Date
1868
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Garde nationale mobile : état de recensement
Résultat n°76

Garde nationale. Création d'un bataillon cantonal : état des dépenses
Cote
544EDT/35
 Date
1832
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Garde nationale. Création d'un bataillon cantonal :...
Résultat n°77

Déclaration, recensement, classement des voitures…
Cote
544EDT/34
 Date
1886-1920
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des voitures…
Résultat n°78

Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
Cote
544EDT/33
 Date
1889-1919
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
Résultat n°79

Engagé volontaire : certificat du maire
Cote
544EDT/32
 Date
1892
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Engagé volontaire : certificat du maire
Résultat n°80

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
544EDT/31
 Date
1816-1981
 Lieu
Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Mesnil-Bacley

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes