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149 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Le Mesnil-Patry

    20 medias

    Le Mesnil-Patry

    Date

    1950 - 1992

    Cote

    3248W/330

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Le Mesnil-Patry

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    ANG-TRIB

    Date

    1946-1955

    Cote

    1545W/957

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Mesnil-Patry
    • Îlot A
    • ANG-TRIB
  4. Résultat n°4

    Plan d'aménagement et reconstruction

    Cote

    1494W/69

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Le Mesnil-Patry
    • Plan d'aménagement et reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  5. Résultat n°5

    Mesnil-Patry (Le)

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Mesnil-Patry (Le)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Mesnil-Patry (Le)

    Cote

    1074W/678

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Mesnil-Patry (Le)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Dossiers 4164BP, 4382BP, 4165BP, 4166BP, 4381BP

    Cote

    926W/394

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Le Mesnil-Patry
    • Dossiers 4164BP, 4382BP, 4165BP, 4166BP, 4381BP
  8. Résultat n°8

    Mesnil-Durand (Le), Mesnil-Eudes (Le), Mesnil-au-Grain (Le), Mesnil-Germain (Le), Mesnil-Guillaume (Le), Mesnil-Mauger (Le), Mesnil-Patry (Le), Mesnil-Robert (Le), Mesnil-Simon (Le), Mesnil-Villement (Le), Mestry, Meulles, Meuvaines.

    Cote

    922W/100

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Mesnil-Durand (Le), Mesnil-Eudes (Le), Mesnil-au-Grain...
  9. Résultat n°9

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1948-1949

    Cote

    810W/36004

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Le Mesnil-Patry
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  10. Résultat n°10

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/8131

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Patry
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  11. Résultat n°11

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/8130

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Patry
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Bretteville-l'Orgueilleuse

    Date

    1962-1965

    Cote

    14T/31/72

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Bretteville-l'Orgueilleuse
  13. Résultat n°13

    Le Mesnil-Patry

    Date

    2008-2009

    Cote

    14T/16/355

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Le Mesnil-Patry
  14. Résultat n°14

    Communauté de communes entre Thue et Mue

    Date

    2001-2013

    Cote

    14T/16/347

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes entre Thue et Mue
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/5238

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    31 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5237

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    99 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/5236

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    134 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1837-1913

    Cote

    3P/5235

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  19. Résultat n°19
    état de section

    41 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/5234

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Patry
    • matrice cadastrale
    • état de section
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/5233

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Mesnil-Patry
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire