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268 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2014

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbal définitif des opérations
  2. Résultat n°2

    Rectificatifs et notification des titres de propriétés

    Date

    2014-2022

    Cote

    3335W/8

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Rectificatifs et notification des titres de propriétés
  3. Résultat n°3

    Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure et modification des limites communales

    Date

    2014

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure...
  4. Résultat n°4

    Enquête publique projet

    Date

    2013

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique projet
  5. Résultat n°5

    Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet (2013)

    Date

    2013

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet...
  6. Résultat n°6

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3335W/4

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2014
  7. Résultat n°7

    2019

    Date

    2019

    Cote

    3335W/3

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2019
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de procédure

    Date

    2008-2014

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de...
  9. Résultat n°9

    Plans et documents de clôture de la procédure

    Date

    2014

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Plans et documents de clôture de la procédure
  10. Résultat n°10
    Loucelles

    12 medias

    Loucelles

    Date

    1951 - 2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Loucelles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  11. Résultat n°11
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Dossiers 1977BP, 2370BP

    Cote

    926W/370

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Loucelles
    • Dossiers 1977BP, 2370BP
  13. Résultat n°13

    Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Loucelles, Louvagny, Louvières.

    Cote

    922W/93

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Loucelles,...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1959

    Cote

    652W/8231

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite - Loucelles
    • Procès-verbaux de remembrement
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8111

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  17. Résultat n°17

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  18. Résultat n°18

    Loucelles

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/16/407

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Loucelles
  19. Résultat n°19

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  20. Résultat n°20

    Population des écoles

    Date

    1867-1970

    Cote

    4T/289

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Population des écoles

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  21. Résultat n°21

    Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Date

    1875-1970

    Cote

    4T/288

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  22. Résultat n°22

    Loucelles. Campandré-Valcongrain. Sallenelles et Merville

    Cote

    S/12609

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Loucelles. Campandré-Valcongrain. Sallenelles et Merville
  23. Résultat n°23

    Loucelles, Courson, Percy-en-Auge, Trouville-sur-Mer, Biéville-Beuville et Mathieu, Bellengreville et Vimont, Argences

    Cote

    S/12469

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Loucelles, Courson, Percy-en-Auge, Trouville-sur-Mer,...
  24. Résultat n°24
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    23 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/4942

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4941

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/4940

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    124 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/4939

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  28. Résultat n°28
    état de section

    39 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/4938

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • état de section
  29. Résultat n°29
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/4937

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  31. Résultat n°31
    Section A de Ste Croix

    1 media

    Section A de Ste Croix

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • plan cadastral
    • Section A de Ste Croix
  32. Résultat n°32
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  33. Résultat n°33

    Sites

    Date

    1988-1999

    Cote

    192J/26

    • Contexte : 192J - Jaqueline Wurmlinger, graphtologue

    • Relevés
    • Photographies
    • Tirages couleur
    • Classés par lieu
    • Autres lieux
    • Sites

    Producteur :

    Wurmlinger, Jacqueline (1929-2008).

  34. Résultat n°34

    Loucelles

    Date

    1945-1953

    Cote

    164J/15

    • Contexte : 164J - Auguste Travers

    • Archives professionnelles
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Loucelles
  35. Résultat n°35

    Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Date

    1959-1979

    Cote

    162J/325

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Yves Leroy
    • Dossiers clients
    • Bâtiments départementaux et communaux
    • Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  36. Résultat n°36

    Littry, Livarot, Loucelles, Louvigny, Luc-sur-Mer, Magny-le-Freule, Maizet

    Date

    1916-1941

    Cote

    97J/59

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Plans
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Littry, Livarot, Loucelles, Louvigny, Luc-sur-Mer,...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  37. Résultat n°37

    Audrieu, Estrée-la-Campagne, Langannerie, Loucelles. - Maison du Paysan (silos de Langannerie, silos de Loucelles, silos d'Audrieu, silos d'Estrée-la-Campagne, construction)

    Date

    1951-1953

    Cote

    86J/559

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients relatifs à plusieurs communes
    • Audrieu, Estrée-la-Campagne, Langannerie, Loucelles....

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  38. Résultat n°38

    Compte de fabrique rendu

    Date

    1738

    Cote

    4J/328

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • L
    • Loucelles
    • Compte de fabrique rendu
  39. Résultat n°39

    Procédure

    Date

    1669

    Cote

    H/7027

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Procédure
  40. Résultat n°40

    Rente à la fiefferme de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1608-1785

    Cote

    H/7026

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Rente à la fiefferme de Sainte-Croix-Grand-Tonne