Monfréville
Date
1988
Cote
3248W/58
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Monfréville
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1988
3248W/58
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
3170W/67
1989
3170W/39
1987-1990
3066W/191
1989
2907W/23
1994
2907W/19
1994
2907W/18
2731W/12
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
922W/104
[1878]
844W/45302/111
1858-1899
3U/1/960
Tribunal de Première instance de Bayeux
1908-1994
14T/31/341
2003-2016
14T/16/337
1997-2014
14T/16/277
1979
14T/16/36
1862-1864
4T/240
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1878-1940
4T/239
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1860-1955
2T/238
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
Vers 1842
3S/16
1838-1862
S/225
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