ZA
Date
1999-2000
Cote
2802W/712
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Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : M
- Mosles
- Cadastre remembré
- ZA
Producteur :
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.