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491 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    14T/16/500/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Trévières
    • 2011-2014
  2. Résultat n°2

    2001-2012

    Date

    2001-2012

    Cote

    14T/16/350

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Trévières
    • 2001-2012
  3. Résultat n°3

    Mosles

    Date

    2008-2012

    Cote

    14T/16/413

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Mosles
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Mosles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Mosles
  6. Résultat n°6
    Canton de Trévières

    25 medias

    Canton de Trévières

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1980-1999

    147 medias

    1980-1999

    Date

    1980-1999

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • 1980-1999
  8. Résultat n°8
    Mosles

    11 medias

    Mosles

    Date

    1935 - 1999

    Cote

    3248W/56

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Mosles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  9. Résultat n°9

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 4, 7 à 8)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/26

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Mondrainville à Notre-Dame-de-Courson
    • Mosles
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 4, 7 à 8)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  10. Résultat n°10

    Tableaux de rectification

    Date

    1867-1985

    Cote

    378EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  11. Résultat n°11

    Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal ; nomination, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1848-1983

    Cote

    378EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Election et installation des membres...
  12. Résultat n°12

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  13. Résultat n°13

    Listes d'émargement

    Date

    1970-1982

    Cote

    378EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Listes d'émargement
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1982)

    Date

    1852-1982

    Cote

    378EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1982)
  16. Résultat n°16

    Listes électorales

    Date

    1850-1982

    Cote

    378EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions

    Date

    1922-1981

    Cote

    378EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  18. Résultat n°18

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    378EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  19. Résultat n°19

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux, listes électorales

    Date

    1946-1981

    Cote

    378EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  20. Résultat n°20

    Législatives (1852-1981)

    Date

    1852-1981

    Cote

    378EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1981)
  21. Résultat n°21

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1981

    Cote

    378EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  22. Résultat n°22
    1961-1980

    104 medias

    1961-1980

    Date

    1961-1980

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • 1961-1980
  23. Résultat n°23

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1980

    Cote

    378EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  24. Résultat n°24

    Communautés européennes (1979)

    Date

    1979

    Cote

    378EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Communautés européennes (1979)
  25. Résultat n°25

    Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières

    Date

    1979

    Cote

    14T/16/36

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières
  26. Résultat n°26

    Propriété forestière (1979)

    Date

    1979

    Cote

    378EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Propriété forestière (1979)
  27. Résultat n°27

    Mosles

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Mosles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  28. Résultat n°28

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1914-1977

    Cote

    378EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  29. Résultat n°29

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1950-1976

    Cote

    378EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  30. Résultat n°30

    Conseils d'administration des organismes de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1976

    Cote

    378EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils d'administration des organismes de la mutualité...
  31. Résultat n°31

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    378EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1970-1975
  32. Résultat n°32

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1847-1975

    Cote

    378EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  33. Résultat n°33

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1856-1975)

    Date

    1856-1975

    Cote

    378EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1856-1975)
  34. Résultat n°34

    1910-1975

    Date

    1910-1975

    Cote

    378EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1910-1975
  35. Résultat n°35

    Budgets (1856-1975)

    Date

    1856-1975

    Cote

    378EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1856-1975)
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs (1887-1973)

    Date

    1887-1973

    Cote

    378EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1887-1973)
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion

    Date

    1855-1973

    Cote

    378EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  38. Résultat n°38

    Comptes administratifs

    Date

    1892-1973

    Cote

    378EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  39. Résultat n°39

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  40. Résultat n°40

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    378EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)