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523 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moult

    Date

    1989-2015

    Cote

    14T/16/69

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Moult
  2. Résultat n°2

    Moult

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Moult
  3. Résultat n°3
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  5. Résultat n°5

    Financement

    Date

    1972-1982

    Cote

    76J/27

    • Contexte : 76J - Société Savare Bois du Nord

    • Immobilier
    • Nouvelle implantation des locaux à Moult
    • Financement

    Producteur :

    Groupe Rava France

  6. Résultat n°6

    Moult, Norrey-en-Bessin

    Cote

    1494W/71 ; 810W/36010

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Moult, Norrey-en-Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  7. Résultat n°7

    Moult

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Moult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Moult

    Cote

    1074W/680

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Moult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Achat de matériel

    Date

    1974-1978

    Cote

    76J/26

    • Contexte : 76J - Société Savare Bois du Nord

    • Immobilier
    • Nouvelle implantation des locaux à Moult
    • Achat de matériel

    Producteur :

    Groupe Rava France

  10. Résultat n°10

    Matrices générales des contributions

    Date

    1957-1976

    Cote

    183EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  11. Résultat n°11

    Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1929-1974

    Cote

    183EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux
  12. Résultat n°12
    1931-1973

    498 medias

    1931-1973

    Date

    1931-1973

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • 1931-1973
  13. Résultat n°13

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1954-1973

    Cote

    183EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  14. Résultat n°14

    Conseil des prud’hommes : listes électorales

    Date

    1858-1973

    Cote

    183EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
  15. Résultat n°15

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  16. Résultat n°16

    Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil

    Date

    1865-1972

    Cote

    98J/56

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  17. Résultat n°17

    Presbytère. Acquisition, travaux.

    Date

    1823-1970

    Cote

    183EDT/20/11

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, travaux.
  18. Résultat n°18

    Ecole et mairie. Acquisition, travaux, emprunt…

    Date

    1848-1970

    Cote

    183EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole et mairie. Acquisition, travaux, emprunt…
  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations nouvelles (1893-1970), registre des dégrèvements d'impôts (1926-1958)

    Date

    1893-1970

    Cote

    183EDT/24/14

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Registre des déclarations nouvelles (1893-1970), registre...
  20. Résultat n°20

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1958-1970

    Cote

    183EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Tableaux de recensement

    Date

    1901-1968

    Cote

    183EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  22. Résultat n°22

    Gendarmerie. Acquisition de la caserne…

    Date

    1949-1968

    Cote

    183EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Gendarmerie. Acquisition de la caserne…
  23. Résultat n°23

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Moult
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1967

    Cote

    841W/44274

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Procès-verbaux de remembrement
  25. Résultat n°25

    Factures à en-tête

    Date

    1947-1964

    Cote

    183EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  26. Résultat n°26
    Plans topographiques de Argences et Moult

    4 medias

    Plans topographiques de Argences et Moult

    Date

    1963

    Cote

    31Fi/6/1-31Fi/6/4; 1Fi/1412

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques de Argences et Moult

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    272 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/5479

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  28. Résultat n°28

    Salle des fêtes, foyer rural...

    Date

    1954-1963

    Cote

    183EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes, foyer rural...
  29. Résultat n°29

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21198

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Identification des propriétaires
  30. Résultat n°30

    Notifications propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21199

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Notifications propriétaires
  31. Résultat n°31
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    107 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/5480

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  32. Résultat n°32

    Folios 487-699

    Cote

    183EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 487-699
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux. Entretien, travaux

    Date

    1954-1963

    Cote

    183EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien, travaux
  34. Résultat n°34

    Folios 1-486

    Cote

    183EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 1-486
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    76 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/5482

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  36. Résultat n°36

    Documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21201

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Documents définitifs, dossiers administratifs
  37. Résultat n°37

    1911-1963

    Date

    1911-1963

    Cote

    183EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1963
  38. Résultat n°38
    Moult

    17 medias

    Moult

    Date

    1963

    Cote

    3248W/322

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Moult

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  39. Résultat n°39

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1963

    Cote

    753W/21200

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  40. Résultat n°40

    Chemins. Entretien

    Date

    1830-1962

    Cote

    183EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien