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523 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moult

    Date

    1989-2015

    Cote

    14T/16/69

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Moult
  2. Résultat n°2

    Moult

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Moult
  3. Résultat n°3
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  5. Résultat n°5

    Financement

    Date

    1972-1982

    Cote

    76J/27

    • Contexte : 76J - Société Savare Bois du Nord

    • Immobilier
    • Nouvelle implantation des locaux à Moult
    • Financement

    Producteur :

    Groupe Rava France

  6. Résultat n°6

    Moult, Norrey-en-Bessin

    Cote

    1494W/71 ; 810W/36010

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Moult, Norrey-en-Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  7. Résultat n°7

    Moult

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Moult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Moult

    Cote

    1074W/680

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Moult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Achat de matériel

    Date

    1974-1978

    Cote

    76J/26

    • Contexte : 76J - Société Savare Bois du Nord

    • Immobilier
    • Nouvelle implantation des locaux à Moult
    • Achat de matériel

    Producteur :

    Groupe Rava France

  10. Résultat n°10

    Matrices générales des contributions

    Date

    1957-1976

    Cote

    183EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  11. Résultat n°11

    Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1929-1974

    Cote

    183EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux
  12. Résultat n°12
    1931-1973

    498 medias

    1931-1973

    Date

    1931-1973

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • 1931-1973
  13. Résultat n°13

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1954-1973

    Cote

    183EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  14. Résultat n°14

    Conseil des prud’hommes : listes électorales

    Date

    1858-1973

    Cote

    183EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
  15. Résultat n°15

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  16. Résultat n°16

    Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil

    Date

    1865-1972

    Cote

    98J/56

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  17. Résultat n°17

    Presbytère. Acquisition, travaux.

    Date

    1823-1970

    Cote

    183EDT/20/11

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, travaux.
  18. Résultat n°18

    Ecole et mairie. Acquisition, travaux, emprunt…

    Date

    1848-1970

    Cote

    183EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole et mairie. Acquisition, travaux, emprunt…
  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations nouvelles (1893-1970), registre des dégrèvements d'impôts (1926-1958)

    Date

    1893-1970

    Cote

    183EDT/24/14

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Registre des déclarations nouvelles (1893-1970), registre...
  20. Résultat n°20

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1958-1970

    Cote

    183EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Tableaux de recensement

    Date

    1901-1968

    Cote

    183EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  22. Résultat n°22

    Gendarmerie. Acquisition de la caserne…

    Date

    1949-1968

    Cote

    183EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Gendarmerie. Acquisition de la caserne…
  23. Résultat n°23

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Moult
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1967

    Cote

    841W/44274

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Procès-verbaux de remembrement
  25. Résultat n°25

    Factures à en-tête

    Date

    1947-1964

    Cote

    183EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  26. Résultat n°26
    Plans topographiques de Argences et Moult

    4 medias

    Plans topographiques de Argences et Moult

    Date

    1963

    Cote

    31Fi/6/1-31Fi/6/4; 1Fi/1412

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques de Argences et Moult

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    272 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/5479

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  28. Résultat n°28

    Salle des fêtes, foyer rural...

    Date

    1954-1963

    Cote

    183EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes, foyer rural...
  29. Résultat n°29

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21198

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Identification des propriétaires
  30. Résultat n°30

    Notifications propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21199

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Notifications propriétaires
  31. Résultat n°31
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    107 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/5480

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  32. Résultat n°32

    Folios 487-699

    Cote

    183EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 487-699
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux. Entretien, travaux

    Date

    1954-1963

    Cote

    183EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien, travaux
  34. Résultat n°34

    Folios 1-486

    Cote

    183EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 1-486
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    76 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/5482

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  36. Résultat n°36

    Documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21201

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Documents définitifs, dossiers administratifs
  37. Résultat n°37

    1911-1963

    Date

    1911-1963

    Cote

    183EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1963
  38. Résultat n°38
    Moult

    17 medias

    Moult

    Date

    1963

    Cote

    3248W/322

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Moult

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  39. Résultat n°39

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1963

    Cote

    753W/21200

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moult - Argences
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  40. Résultat n°40

    Chemins. Entretien

    Date

    1830-1962

    Cote

    183EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  41. Résultat n°41

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Moult
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  42. Résultat n°42

    Conseil d’administration de la caisse primaire d ‘allocations familiales listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    183EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire d ‘allocations...
  43. Résultat n°43

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10133

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  44. Résultat n°44

    Législatives (1956-1962)

    Date

    1956-1962

    Cote

    183EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1956-1962)
  45. Résultat n°45

    Instituteurs. Nominations

    Date

    1952-1962

    Cote

    183EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs. Nominations
  46. Résultat n°46

    Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    183EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
  47. Résultat n°47

    Eglise. Legs de l’abbé Férey (1848), restauration…

    Date

    1848-1962

    Cote

    183EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Legs de l’abbé Férey (1848), restauration…
  48. Résultat n°48

    Moult, Argences. - Coopérative des producteurs de blé, magasin silo, route de Saint-Pierre-sur-Dives, construction.

    Date

    1948-1959

    Cote

    86J/470

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients par commune
    • Normandie
    • Calvados
    • Moult, Argences. - Coopérative des producteurs de blé,...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  49. Résultat n°49

    Cabine téléphonique. Concession

    Date

    1959

    Cote

    183EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Contributions
    • Cabine téléphonique. Concession
  50. Résultat n°50

    Caisse départementale scolaire

    Date

    1953-1959

    Cote

    183EDT/24/8

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire
  51. Résultat n°51

    Inventaire du mobilier de l’école des filles

    Date

    1908-1958

    Cote

    183EDT/24/11

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inventaire du mobilier de l’école des filles
  52. Résultat n°52

    Moult à Ouistreham-Riva Bella.

    Date

    1945-1957

    Cote

    86J/642

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Moult à Ouistreham-Riva Bella.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  53. Résultat n°53

    Abri de bus. Construction

    Date

    1948-1957

    Cote

    183EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Abri de bus. Construction
  54. Résultat n°54

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1929-1956

    Cote

    183EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  55. Résultat n°55

    Mobilier scolaire. Confection d’une table de travaux manuels : facture

    Date

    1956

    Cote

    183EDT/24/12

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier scolaire. Confection d’une table de travaux...
  56. Résultat n°56

    Caisse de mutualité agricole : listes électorales

    Date

    1956

    Cote

    183EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Caisse de mutualité agricole : listes électorales
  57. Résultat n°57

    Caen, Falaise, Moult, Troarn. - Etablissements Au Planteur de Caïffa, construction et aménagements.

    Date

    1945-1955

    Cote

    86J/564-86J/565

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients relatifs à plusieurs communes
    • Caen, Falaise, Moult, Troarn. - Etablissements Au Planteur...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  58. Résultat n°58

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Moult
    • 1954

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  59. Résultat n°59

    Etats communaux, récapitulatifs (1941-1954)

    Date

    1941-1954

    Cote

    183EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Etats communaux, récapitulatifs (1941-1954)
  60. Résultat n°60

    Monument aux morts. Souscription, attribution de trophées de guerre

    Date

    1919-1954

    Cote

    183EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts. Souscription, attribution de trophées...
  61. Résultat n°61

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1946-1954

    Cote

    183EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  62. Résultat n°62

    Etablissements dangereux et incommodes (poudrière, distributeurs d’essence, usine de teillage de lin)

    Date

    1920-1954

    Cote

    183EDT/17/14

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux et incommodes (poudrière,...
  63. Résultat n°63

    Registre des cultures (1872-1953)

    Date

    1872-1953

    Cote

    183EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1872-1953)
  64. Résultat n°64

    Municipalité. Conseillers municipaux : tableaux nominatifs ; démission de Monsieur Lethan (maire de 1947 à 1951).

    Date

    1919-1953

    Cote

    183EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Conseillers municipaux : tableaux nominatifs...
  65. Résultat n°65

    Cimetière. Travaux, agrandissement, emprunt…

    Date

    1861-1953

    Cote

    183EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Travaux, agrandissement, emprunt…
  66. Résultat n°66

    réquisitions de logements (1947-1953)

    Date

    1947-1953

    Cote

    183EDT/17/12

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • réquisitions de logements (1947-1953)
  67. Résultat n°67

    Organisation d’une subdivision, subventions, dissolution (1927-1952)

    Date

    1927-1952

    Cote

    183EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Organisation d’une subdivision, subventions, dissolution...
  68. Résultat n°68

    Chemins départementaux n°40 et 47. Servitudes de visibilité au carrefour : plans, arrêtés

    Date

    1952

    Cote

    183EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins départementaux n°40 et 47. Servitudes de visibilité...
  69. Résultat n°69

    Correspondance, arrêté (1928-1952)

    Date

    1928-1952

    Cote

    183EDT/17/8

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Correspondance, arrêté (1928-1952)
  70. Résultat n°70

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10128

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Moult
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  71. Résultat n°71

    Cantonniers. Nominations

    Date

    1911-1951

    Cote

    183EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Elections-personnel municipal
    • Cantonniers. Nominations
  72. Résultat n°72

    Ponts, ponceaux. Construction, entretien

    Date

    1891-1949

    Cote

    183EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Ponts, ponceaux. Construction, entretien
  73. Résultat n°73

    soldats décédés, victimes de la guerre (1945-1948)

    Date

    1945-1948

    Cote

    183EDT/17/11

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • soldats décédés, victimes de la guerre (1945-1948)
  74. Résultat n°74

    Croix de guerre décernée à la commune

    Date

    1948

    Cote

    183EDT/1/5

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Administration générale de la commune
    • Croix de guerre décernée à la commune
  75. Résultat n°75

    Habillement, matériel (1928-1948)

    Date

    1928-1948

    Cote

    183EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Habillement, matériel (1928-1948)
  76. Résultat n°76

    Déclarations de récoltes (1936-1948)

    Date

    1936-1948

    Cote

    183EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1936-1948)
  77. Résultat n°77

    Recensement des animaux et des machines outils (1866-1948)

    Date

    1866-1948

    Cote

    183EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Recensement des animaux et des machines outils (1866-1948)
  78. Résultat n°78

    Prime d’encouragement à la culture du blé et du seigle ; réduction en faveur de ces producteurs

    Date

    1947-1948

    Cote

    183EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Population-économie-statistique
    • Prime d’encouragement à la culture du blé et du seigle...
  79. Résultat n°79

    Electrification. Emprunt

    Date

    1932-1947

    Cote

    183EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification. Emprunt
  80. Résultat n°80

    Lavoir public. Travaux

    Date

    1905-1947

    Cote

    183EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Moult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir public. Travaux