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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    état de section

    38 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/5768

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • Ners
    • état de section
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/5766

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • Ners
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Tableau d'assemblage
  4. Résultat n°4
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Section B de l'Eglise
  5. Résultat n°5
    Section A1 du Manoir

    1 media

    Section A1 du Manoir

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Section A1 du Manoir
  6. Résultat n°6
    Section A2 du Manoir

    1 media

    Section A2 du Manoir

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Section A2 du Manoir
  7. Résultat n°7

    Registres de catholicité (1792-1850) ; délibérations de la fabrique (1806-1853, 1855-1906) ; legs (1865-1888)

    Date

    1792-1906

    Cote

    1MI/538

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • P
    • Pertheville et Ners
    • Registres de catholicité (1792-1850) ; délibérations...
  8. Résultat n°8

    1829

    Date

    1829

    Cote

    604EDT/43

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • 1829

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  9. Résultat n°9

    Livres des mutations de propriétés

    Date

    1820-1827

    Cote

    604EDT/41

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Cadastre
    • Livres des mutations de propriétés

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  10. Résultat n°10

    Voirie. Classement des chemins vicinaux et travaux

    Date

    1818-1854

    Cote

    604EDT/28/18

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Voirie. Classement des chemins vicinaux et travaux

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  11. Résultat n°11

    Contentieux

    Date

    an XI

    Cote

    604EDT/28/17

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux
    • Contentieux

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  12. Résultat n°12

    Adjudication d'herbes

    Date

    1806

    Cote

    604EDT/28/16

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux
    • Adjudication d'herbes

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  13. Résultat n°13

    Adjudication des fruits et herbes

    Date

    1803-1808

    Cote

    604EDT/28/15

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière
    • Adjudication des fruits et herbes

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  14. Résultat n°14

    Plan

    Date

    s.d.

    Cote

    604EDT/28/14

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière
    • Plan

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  15. Résultat n°15

    Eglise

    Date

    1827-1853

    Cote

    604EDT/28/13

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  16. Résultat n°16

    Lavoir

    Date

    1830-1833

    Cote

    604EDT/28/12

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  17. Résultat n°17

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1828-1860

    Cote

    604EDT/28/11

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  18. Résultat n°18

    Comptes de gestion

    Date

    1816-1855

    Cote

    604EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  19. Résultat n°19

    Chapitres additionnels

    Date

    1847-1859

    Cote

    604EDT/28/9

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  20. Résultat n°20

    Budgets primitifs

    Date

    1818-1859

    Cote

    604EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.