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274 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ouffières

    7 medias

    Ouffières

    Date

    1968

    Cote

    3248W/310

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Ouffières

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-Verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
    • Procès-Verbaux
  3. Résultat n°3

    n° 212 à 214

    Date

    1889-1978

    Cote

    2753W/48

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 212 à 214

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4
    Canton d'Evrecy

    26 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Documents définitifs

    Date

    1980

    Cote

    1647W/101

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Documents définitifs
  6. Résultat n°6

    Identification des propriétaires

    Date

    1980

    Cote

    1647W/96

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Identification des propriétaires
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1980

    Cote

    1647W/95

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouffières - Goupillières
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Dossiers 2167BP, 2168BP, 2169BP, 2170BP, 2171BP

    Cote

    926W/428

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Ouffières
    • Dossiers 2167BP, 2168BP, 2169BP, 2170BP, 2171BP
  9. Résultat n°9

    Ouézy, Ouffières, Ouilly-le-Tesson, Ouilly-le-Vicomte,

    Cote

    922W/111

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Ouézy, Ouffières, Ouilly-le-Tesson, Ouilly-le-Vicomte,
  10. Résultat n°10

    Bulletin paroissial de Trois-Monts

    Date

    1929-1977

    Cote

    14T/31/691

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Trois-Monts
  11. Résultat n°11

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  13. Résultat n°13

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    38 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3P/5673

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5672

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    161 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1967

    Cote

    3P/5671

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    205 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/5670

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    état de section

    44 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/5669

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • état de section
  19. Résultat n°19
    état de section

    41 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/5668

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • état de section
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    16 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/5667

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  21. Résultat n°21
    Section B1 de l'Eglise et de Neumer

    1 media

    Section B1 de l'Eglise et de Neumer

    Date

    1826

    Cote

    3P/1944

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • plan cadastral
    • Section B1 de l'Eglise et de Neumer
  22. Résultat n°22
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1944

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  23. Résultat n°23
    Section B2 de l'Eglise et de Neumer

    1 media

    Section B2 de l'Eglise et de Neumer

    Date

    1826

    Cote

    3P/1944

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • plan cadastral
    • Section B2 de l'Eglise et de Neumer
  24. Résultat n°24
    Section A de Ronde-Fontaine

    1 media

    Section A de Ronde-Fontaine

    Date

    1826

    Cote

    3P/1944

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouffières
    • plan cadastral
    • Section A de Ronde-Fontaine
  25. Résultat n°25

    Ouffières

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Ouffières
  26. Résultat n°26
    Ouffières : Les bords de l'Orne ( le Moulin Dubosq) (n°1 à 2)

    2 medias

    Ouffières : Les bords de l'Orne ( le Moulin Dubosq) (n°1 à 2)

    Cote

    18FI/62

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Ouffières : Les bords de l'Orne ( le Moulin Dubosq)...
  27. Résultat n°27

    Registres d'appel journalier

    Date

    1962-1968

    Cote

    832EDT/10/20

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier
  28. Résultat n°28

    Registre matricule

    Date

    1871-1950

    Cote

    832EDT/10/19

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Archives de l'école
    • Registre matricule
  29. Résultat n°29

    Listes des élèves couvrant le droit au bénéfice de l'allocation scolaire

    Date

    1964-1965

    Cote

    832EDT/10/18

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Archives de l'école
    • Listes des élèves couvrant le droit au bénéfice de...
  30. Résultat n°30

    Livret de famille Leclerc/Coudray

    Date

    1906

    Cote

    832EDT/10/17

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Divers
    • Livret de famille Leclerc/Coudray
  31. Résultat n°31

    Papiers de Madame Madeleine Georgette Mille. Acquisition d'une maison d'habitation (lieu de Neumers à Ouffières) : actes notariés (1900-1944) ; partage de la succession de Madame veuve Leroy : acte notarié (1943)

    Date

    1900-1944

    Cote

    832EDT/10/16

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Divers
    • Papiers de Madame Madeleine Georgette Mille. Acquisition...
  32. Résultat n°32

    Loi Barangé : factures

    Date

    1957-1965

    Cote

    832EDT/10/15

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé : factures
  33. Résultat n°33

    Institutrices. Nomination

    Date

    1948-1961

    Cote

    832EDT/10/14

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Institutrices. Nomination
  34. Résultat n°34

    Règlement des dépenses

    Date

    1934

    Cote

    832EDT/10/13

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  35. Résultat n°35

    Protection des enfants du premier âge : registre

    Date

    1881-1896

    Cote

    832EDT/10/12

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : registre
  36. Résultat n°36

    Assistance médicale gratuite : carnets à souche (1945-1960), listes nominatives (1945-1959)

    Date

    1945-1960

    Cote

    832EDT/10/11

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : carnets à souche (1945-1960),...
  37. Résultat n°37

    Secours aux indigents (1936-1937)

    Date

    1936-1937

    Cote

    832EDT/10/10

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Secours aux indigents (1936-1937)
  38. Résultat n°38

    Election des membres (1934-1935)

    Date

    1934-1935

    Cote

    832EDT/10/9

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1934-1935)
  39. Résultat n°39

    Budget, chapitre additionnel (1956)

    Date

    1956

    Cote

    832EDT/10/8

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budget, chapitre additionnel (1956)
  40. Résultat n°40

    Vêtements et de parements religieux : facture

    Date

    1958

    Cote

    832EDT/10/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Cultes
    • Vêtements et de parements religieux : facture
  41. Résultat n°41

    Contentieux relatif à une clôture entre la commune et Madame Octave (locataire de Madame veuve Lepley)

    Date

    1974-1979

    Cote

    832EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Contentieux relatif à une clôture entre la commune...
  42. Résultat n°42

    Contentieux relatif à l'usurpation d'une sente entre la commune et Monsieur Deboislaunay

    Date

    1800-1845

    Cote

    832EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Contentieux relatif à l'usurpation d'une sente entre...
  43. Résultat n°43

    Chemin tendant de Sainte-Honorine-du-Fay à Thury-Harcourt. Vente d'un terrain (village de Numert, lieu-dit L'Etoquet) à la commune par Monsieur Duvilleroy

    Date

    1866

    Cote

    832EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin tendant de Sainte-Honorine-du-Fay à Thury-Harcourt....
  44. Résultat n°44

    Service vicinal : chapitre additionnel

    Date

    1959

    Cote

    832EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : chapitre additionnel
  45. Résultat n°45

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement de la voie, communale numéro 4 dans la voirie départementale

    Date

    1974-1975

    Cote

    832EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement de la voie,...
  46. Résultat n°46

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1964-1975

    Cote

    832EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  47. Résultat n°47

    Fontaine de Grand Aunay. Travaux

    Date

    1951-1952

    Cote

    832EDT/9/12

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Fontaine de Grand Aunay. Travaux
  48. Résultat n°48

    Lavoir. Travaux

    Date

    1949-1958

    Cote

    832EDT/9/11

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Travaux
  49. Résultat n°49

    Monument aux morts. Travaux

    Date

    1952-1957

    Cote

    832EDT/9/10

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts. Travaux
  50. Résultat n°50

    Cimetière. Travaux

    Date

    1952-1957

    Cote

    832EDT/9/9

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Travaux
  51. Résultat n°51

    Presbytère. Travaux

    Date

    1947-1957

    Cote

    832EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux
  52. Résultat n°52

    Eglise. Travaux

    Date

    1950-1966

    Cote

    832EDT/9/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux
  53. Résultat n°53

    Ecole, mairie. Travaux

    Date

    1945-1972

    Cote

    832EDT/9/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole, mairie. Travaux
  54. Résultat n°54

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1946-1963

    Cote

    832EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  55. Résultat n°55

    Factures à en-tête

    Date

    1946-1954

    Cote

    832EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  56. Résultat n°56

    Registres de comptabilité communale

    Date

    1980-1985

    Cote

    832EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité communale
  57. Résultat n°57

    Comptes de gestion

    Date

    1905-1907

    Cote

    832EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  58. Résultat n°58

    Comptes administratifs

    Date

    1943-1984

    Cote

    832EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  59. Résultat n°59

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1945-1985

    Cote

    832EDT/8/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  60. Résultat n°60

    Budgets primitifs

    Date

    1944-1985

    Cote

    832EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  61. Résultat n°61

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1956-1962

    Cote

    832EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
  62. Résultat n°62

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse des allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1983

    Cote

    832EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  63. Résultat n°63

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1959

    Cote

    832EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  64. Résultat n°64

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1946-1960

    Cote

    832EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  65. Résultat n°65

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1945-1978

    Cote

    832EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  66. Résultat n°66

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1989

    Cote

    832EDT/7/10

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  67. Résultat n°67

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1945-1958

    Cote

    832EDT/7/9

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  68. Résultat n°68

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1945-1958

    Cote

    832EDT/7/8

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  69. Résultat n°69

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation: procès-verbaux

    Date

    1945-1977

    Cote

    832EDT/7/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  70. Résultat n°70

    Cantonales (1945-1982)

    Date

    1945-1982

    Cote

    832EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales (1945-1982)
  71. Résultat n°71

    Législatives (1945-1981)

    Date

    1945-1981

    Cote

    832EDT/7/5

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1945-1981)
  72. Résultat n°72

    Sénatoriales (1936-1980)

    Date

    1936-1980

    Cote

    832EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1936-1980)
  73. Résultat n°73

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    832EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  74. Résultat n°74

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    832EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  75. Résultat n°75

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1944-1987

    Cote

    832EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  76. Résultat n°76

    Epizooties

    Date

    1952-1957

    Cote

    832EDT/6/10

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  77. Résultat n°77

    Services vétérinaires : carnet de Laissez-passer

    Date

    1960-1961

    Cote

    832EDT/6/9

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Services vétérinaires : carnet de Laissez-passer
  78. Résultat n°78

    Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres (aménagement d'une fumière, vétusté d'un bâtiment, pollution d'un puits, construction d'une garderie d'animaux domestiques)

    Date

    1963-1972

    Cote

    832EDT/6/8

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres...
  79. Résultat n°79

    Déclarations de changement de domicile

    Date

    1945

    Cote

    832EDT/6/7

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Déclarations de changement de domicile
  80. Résultat n°80

    Permis de chasse

    Date

    1949-1972

    Cote

    832EDT/6/6

    • Contexte : Archives communales d'Ouffières

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse