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789 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1941-1973

390 medias

1941-1973
Cote- Date
1941-1973
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • Ouilly-le-Basset
  • 1941-1973
Résultat n°2

2ème volume, folio 501-793
Cote
672EDT/31/1
 Date- Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
  • 2ème volume, folio 501-793
Résultat n°3

1er volume, folio 1-500
Cote
672EDT/30/3
 Date- Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
  • 1er volume, folio 1-500
Résultat n°4

1911-1961
Cote
672EDT/30/2
 Date
1911-1961
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1961
Résultat n°5

Inventaire des archives et objets mobiliers
Cote
672EDT/3/5
 Date
1865-1959
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Administration générale de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers
Résultat n°6

Sapeurs-pompiers
Cote
672EDT/43/2
 Date
1848-1959
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers
Résultat n°7

1954-1959
Cote
1464W/693
 Date
1954-1959
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1954-1959
Résultat n°8
3 décembre 1909-14 février 1955

139 medias

3 décembre 1909-14 février 1955
Cote
8E/114/149
 Date
1909-1955
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

  • Répertoires
  • Collection de l'étude notariale
  • 3 décembre 1909-14 février 1955
Résultat n°9

Lignes téléphoniques et télégraphiques. Etablissement
Cote
672EDT/55/1
 Date
1873-1953
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Lignes téléphoniques et télégraphiques. Etablissement
Résultat n°10

Etrangers. Déclarations, cartes d’identité,…
Cote
672EDT/44/13
 Date
1913-1948
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Police-justice-hygiène publique
  • Etrangers. Déclarations, cartes d’identité,…
Résultat n°11

Affaires de police : correspondance…
Cote
672EDT/44/3
 Date
1873-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Police-justice-hygiène publique
  • Affaires de police : correspondance…
Résultat n°12

Instruction publique : correspondance
Cote
672EDT/59/16
 Date
1871-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instruction publique : correspondance
Résultat n°13

Déclaration, recensement, classement des voitures...
Cote
672EDT/42/2
 Date
1877-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des voitures...
Résultat n°14

Budgets primitifs
Cote
672EDT/50
 Date
1817-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°15

Déclarations de constructions nouvelles
Cote
672EDT/31/2
 Date
1857-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Contributions
  • Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°16

Pièces annexes de l'état civil
Cote
672EDT/21/2
 Date
1769-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Etat civil
  • Pièces annexes de l'état civil
Résultat n°17

Dégrèvements d'impôts. Demandes
Cote
672EDT/37/4
 Date
1888-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Contributions
  • Dégrèvements d'impôts. Demandes
Résultat n°18

Taxe sur les chiens
Cote
672EDT/35
 Date
1870-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Contributions
  • Taxe sur les chiens
Résultat n°19

Fontaine-pompe
Cote
672EDT/54/6
 Date
1860-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Bâtiments et biens communaux
  • Fontaine-pompe
Résultat n°20

1943-26 octobre 1947
Cote
4E/10138
 Date
1943-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

  • Pont-d'Ouilly
  • Ouilly-le-Basset
  • Tables décennales
  • 1943-26 octobre 1947
Résultat n°21

Mobilier, bibliothèque, fournitures scolaires
Cote
672EDT/59/15
 Date
1872-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Mobilier, bibliothèque, fournitures scolaires
Résultat n°22

Correspondance générale
Cote
672EDT/3/2
 Date
1872-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Administration générale de la commune
  • Correspondance générale
Résultat n°23

Gendarmerie. Logement
Cote
672EDT/39/5
 Date
1871-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Affaires militaires
  • Gendarmerie. Logement
Résultat n°24

Police urbaine. Réglementation
Cote
672EDT/44/9
 Date
1835-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Police-justice-hygiène publique
  • Police urbaine. Réglementation
Résultat n°25

Listes électorales
Cote
672EDT/46
 Date
1850-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales
Résultat n°26

Garde-champêtre. Nomination…
Cote
672EDT/49/6
 Date
1902-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Elections-personnel municipal
  • Garde-champêtre. Nomination…
Résultat n°27

Extraits
Cote
672EDT/2/4
 Date
1852-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Extraits
Résultat n°28

1857-1947
Cote
672EDT/39/1
 Date
1857-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Affaires militaires
  • Tableaux de recensement
  • 1857-1947
Résultat n°29

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Cote
672EDT/59/1
 Date
1918-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°30

Assurances (incendie, accidents de travail) : polices
Cote
672EDT/4/4
 Date
1830-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Administration générale de la commune
  • Assurances (incendie, accidents de travail) : polices
Résultat n°31

Registres de cultures et d’animaux (1903-1947)
Cote
672EDT/26/5
 Date
1903-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Registres de cultures et d’animaux (1903-1947)
Résultat n°32

Débits de boissons, débits de tabacs
Cote
672EDT/44/5
 Date
1874-1947
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Police-justice-hygiène publique
  • Débits de boissons, débits de tabacs
Résultat n°33

Chapitres additionnels
Cote
672EDT/51/1
 Date
1836-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels
Résultat n°34

Listes de vote
Cote
672EDT/47/2
 Date
1856-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Elections-personnel municipal
  • Listes de vote
Résultat n°35

Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Cote
14T/31/504
 Date
1930-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Le Détroit (Calvados), Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Le Mesnil-Villement (Calvados), Cahan (Orne), Clécy (Calvados), Les Loges-Saulces (Calvados), Pierrepont (Calvados), Cossesseville (Calvados), La Pommeraye (Calvados), Le Bô (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Résultat n°36

Plébiscites, référendums (1851-1946)
Cote
672EDT/48/2
 Date
1851-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Plébiscites, référendums (1851-1946)
Résultat n°37
Plans topographiques de Pont-d'Ouilly, communes de Saint-Marc-d'Ouilly et Ouilly-le-Basset

1 media

Plans topographiques de Pont-d'Ouilly, communes de Saint-Marc-d'Ouilly et Ouilly-le-Basset
Cote
31Fi/131;1Fi/1379
 Date
1946
 Lieu
Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

  • Calvados
  • Plans par secteurs géographiques
  • Plans topographiques de Pont-d'Ouilly, communes de...
Résultat n°38

Chambre de métiers : listes électorales
Cote
672EDT/49/2
 Date
1936-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de métiers : listes électorales
Résultat n°39

Instituteurs, nominations
Cote
672EDT/59/10
 Date
1874-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Ouilly-Le-Basset
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs, nominations
Résultat n°40
1946

10 medias

1946
Cote- Date
1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Pont-d'Ouilly
  • Ouilly-le-Basset
  • 1946