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703 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Petiville

    Date

    1991-2011

    Cote

    14T/16/141

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Petiville
  3. Résultat n°3

    Canton de Cabourg

    Date

    1996-2010

    Cote

    14T/16/454

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Cabourg
  4. Résultat n°4

    Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)

    Date

    2005-2006

    Cote

    14T/16/343

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)
  5. Résultat n°5

    Petiville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Petiville
  6. Résultat n°6
    Canton de Cabourg

    14 medias

    Canton de Cabourg

    Cote

    2731W/5

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Permis de chasse : demandes, carnet d’enregistrement…

    Date

    1956-1989

    Cote

    270EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse : demandes, carnet d’enregistrement…
  8. Résultat n°8

    Budgets primitifs

    Date

    1859-1989

    Cote

    270EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  9. Résultat n°9

    Comptes administratifs

    Date

    1860-1989

    Cote

    270EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  10. Résultat n°10

    Chapitres additionnels

    Date

    1859-1989

    Cote

    270EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  11. Résultat n°11
    1933-1988

    323 medias

    1933-1988

    Date

    1933-1988

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • 1933-1988
  12. Résultat n°12

    Etats du montant des rôles

    Date

    1932-1983

    Cote

    270EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  13. Résultat n°13

    Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline

    Date

    1935-1983

    Cote

    116J/22

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
    • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions

    Date

    1833-1981

    Cote

    270EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  15. Résultat n°15

    Budgets (1956-1980)

    Date

    1956-1980

    Cote

    270EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1956-1980)
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs (1859-1980)

    Date

    1859-1980

    Cote

    270EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1859-1980)
  17. Résultat n°17

    Chapitres additionnels (1859-1980)

    Date

    1859-1980

    Cote

    270EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1859-1980)
  18. Résultat n°18

    Petiville

    Cote

    1074W/683

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Petiville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19

    Alignements, autorisations diverses

    Date

    1865-1978

    Cote

    270EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements, autorisations diverses
  20. Résultat n°20

    Petiville

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Petiville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  21. Résultat n°21

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes d’émargement

    Date

    1860-1975

    Cote

    270EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  22. Résultat n°22

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1975

    Cote

    270EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  23. Résultat n°23

    Tableaux de recensement

    Date

    1927-1974

    Cote

    270EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  24. Résultat n°24

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    270EDT/12/11

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  25. Résultat n°25

    Législatives (1932-1973)

    Date

    1932-1973

    Cote

    270EDT/12/13

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1932-1973)
  26. Résultat n°26

    Instruction primaire : rapports annuels, bulletin de visite

    Date

    1900-1973

    Cote

    270EDT/19/25

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Fonds des archives de l’ecole
    • Instruction primaire : rapports annuels, bulletin de...
  27. Résultat n°27

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1946-1972

    Cote

    270EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  28. Résultat n°28

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  29. Résultat n°29

    Ecole et mairie. Travaux

    Date

    1857-1972

    Cote

    270EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole et mairie. Travaux
  30. Résultat n°30

    Référendums (1958-1972)

    Date

    1958-1972

    Cote

    270EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1972)
  31. Résultat n°31

    Sénatoriales (1955-1971)

    Date

    1955-1971

    Cote

    270EDT/12/12

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1955-1971)
  32. Résultat n°32

    Presbytère, cimetière. Travaux, location

    Date

    1831-1971

    Cote

    270EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère, cimetière. Travaux, location
  33. Résultat n°33

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, liste des maires

    Date

    1865-1971

    Cote

    270EDT/12/15

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  34. Résultat n°34

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1928-1970

    Cote

    270EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Abri. Construction

    Date

    1969

    Cote

    270EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Abri. Construction
  36. Résultat n°36

    Caisse des écoles. Budgets, comptes administratifs, secours

    Date

    1897-1968

    Cote

    270EDT/19/19

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles. Budgets, comptes administratifs,...
  37. Résultat n°37

    Listes nominatives, états récapitulatifs (1861-1968)

    Date

    1861-1968

    Cote

    270EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives, états récapitulatifs (1861-1968)
  38. Résultat n°38

    Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la substitution du dauphin

    Date

    1780-1966

    Cote

    116J/2

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Complément du fonds déposé au XIXe siècle
    • Tardif de Petiville
    • Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la...
  39. Résultat n°39

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale

    Date

    1966

    Cote

    270EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  40. Résultat n°40

    Conseil d’administration la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1959-1965

    Cote

    270EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration la mutualité sociale agricole...