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  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Petiville

    Date

    1991-2011

    Cote

    14T/16/141

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Petiville
  3. Résultat n°3

    Canton de Cabourg

    Date

    1996-2010

    Cote

    14T/16/454

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Cabourg
  4. Résultat n°4

    Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)

    Date

    2005-2006

    Cote

    14T/16/343

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)
  5. Résultat n°5

    Petiville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Petiville
  6. Résultat n°6
    Canton de Cabourg

    14 medias

    Canton de Cabourg

    Cote

    2731W/5

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Permis de chasse : demandes, carnet d’enregistrement…

    Date

    1956-1989

    Cote

    270EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse : demandes, carnet d’enregistrement…
  8. Résultat n°8

    Budgets primitifs

    Date

    1859-1989

    Cote

    270EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  9. Résultat n°9

    Comptes administratifs

    Date

    1860-1989

    Cote

    270EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  10. Résultat n°10

    Chapitres additionnels

    Date

    1859-1989

    Cote

    270EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  11. Résultat n°11
    1933-1988

    323 medias

    1933-1988

    Date

    1933-1988

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • 1933-1988
  12. Résultat n°12

    Etats du montant des rôles

    Date

    1932-1983

    Cote

    270EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  13. Résultat n°13

    Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline

    Date

    1935-1983

    Cote

    116J/22

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
    • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions

    Date

    1833-1981

    Cote

    270EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  15. Résultat n°15

    Budgets (1956-1980)

    Date

    1956-1980

    Cote

    270EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1956-1980)
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs (1859-1980)

    Date

    1859-1980

    Cote

    270EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1859-1980)
  17. Résultat n°17

    Chapitres additionnels (1859-1980)

    Date

    1859-1980

    Cote

    270EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1859-1980)
  18. Résultat n°18

    Petiville

    Cote

    1074W/683

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Petiville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19

    Alignements, autorisations diverses

    Date

    1865-1978

    Cote

    270EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements, autorisations diverses
  20. Résultat n°20

    Petiville

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Petiville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  21. Résultat n°21

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes d’émargement

    Date

    1860-1975

    Cote

    270EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  22. Résultat n°22

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1975

    Cote

    270EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  23. Résultat n°23

    Tableaux de recensement

    Date

    1927-1974

    Cote

    270EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  24. Résultat n°24

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    270EDT/12/11

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  25. Résultat n°25

    Législatives (1932-1973)

    Date

    1932-1973

    Cote

    270EDT/12/13

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1932-1973)
  26. Résultat n°26

    Instruction primaire : rapports annuels, bulletin de visite

    Date

    1900-1973

    Cote

    270EDT/19/25

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Fonds des archives de l’ecole
    • Instruction primaire : rapports annuels, bulletin de...
  27. Résultat n°27

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1946-1972

    Cote

    270EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  28. Résultat n°28

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  29. Résultat n°29

    Ecole et mairie. Travaux

    Date

    1857-1972

    Cote

    270EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole et mairie. Travaux
  30. Résultat n°30

    Référendums (1958-1972)

    Date

    1958-1972

    Cote

    270EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1972)
  31. Résultat n°31

    Sénatoriales (1955-1971)

    Date

    1955-1971

    Cote

    270EDT/12/12

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1955-1971)
  32. Résultat n°32

    Presbytère, cimetière. Travaux, location

    Date

    1831-1971

    Cote

    270EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère, cimetière. Travaux, location
  33. Résultat n°33

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, liste des maires

    Date

    1865-1971

    Cote

    270EDT/12/15

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  34. Résultat n°34

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1928-1970

    Cote

    270EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Abri. Construction

    Date

    1969

    Cote

    270EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Abri. Construction
  36. Résultat n°36

    Caisse des écoles. Budgets, comptes administratifs, secours

    Date

    1897-1968

    Cote

    270EDT/19/19

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles. Budgets, comptes administratifs,...
  37. Résultat n°37

    Listes nominatives, états récapitulatifs (1861-1968)

    Date

    1861-1968

    Cote

    270EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives, états récapitulatifs (1861-1968)
  38. Résultat n°38

    Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la substitution du dauphin

    Date

    1780-1966

    Cote

    116J/2

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Complément du fonds déposé au XIXe siècle
    • Tardif de Petiville
    • Charles Louis Tardif de Petiville. Polémique sur la...
  39. Résultat n°39

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale

    Date

    1966

    Cote

    270EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  40. Résultat n°40

    Conseil d’administration la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1959-1965

    Cote

    270EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration la mutualité sociale agricole...
  41. Résultat n°41

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1965

    Cote

    270EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  42. Résultat n°42

    Cantonales et d’arrondissement (1861-1964)

    Date

    1861-1964

    Cote

    270EDT/12/14

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et d’arrondissement (1861-1964)
  43. Résultat n°43

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  44. Résultat n°44

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Petiville
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  45. Résultat n°45

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10134

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  46. Résultat n°46

    Questionnaire sur la commune

    Date

    1962

    Cote

    270EDT/6/7

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Population-économie-statistique
    • Questionnaire sur la commune
  47. Résultat n°47

    1917-1960

    Date

    1917-1960

    Cote

    116J/16

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1917-1960
  48. Résultat n°48

    Conseils des prud’hommmes : listes électorales

    Date

    1905-1960

    Cote

    270EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils des prud’hommmes : listes électorales
  49. Résultat n°49
    Plan topographique de (Brucourt, Varaville...)

    1 media

    Plan topographique de (Brucourt, Varaville...)

    Date

    1960

    Cote

    31Fi/1/9; 1Fi/1407

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques du littoral côtier du calvados
    • Plan topographique de (Brucourt, Varaville...)

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  50. Résultat n°50

    Chemins. Travaux, entretien

    Date

    1835-1959

    Cote

    270EDT/18/9

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Travaux, entretien
  51. Résultat n°51

    Registre de comptabilité

    Date

    1949-1959

    Cote

    270EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  52. Résultat n°52

    1942-1959

    Date

    1942-1959

    Cote

    116J/18

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1942-1959
  53. Résultat n°53

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1931-1959

    Cote

    270EDT/18/10

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  54. Résultat n°54

    1937-1958

    Date

    1937-1958

    Cote

    116J/17

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1937-1958
  55. Résultat n°55

    Caisse départementale scolaire : budget

    Date

    1957-1958

    Cote

    270EDT/19/23

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire : budget
  56. Résultat n°56

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives

    Date

    1932-1958

    Cote

    270EDT/19/14

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives
  57. Résultat n°57

    Répertoire des actes soumis à l’enregistrement

    Date

    1954-1956

    Cote

    270EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Administration générale de la commune
    • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement
  58. Résultat n°58

    1945-1956

    Date

    1945-1956

    Cote

    116J/19

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1945-1956
  59. Résultat n°59

    Elections syndicales (syndics, directeur) : procès-verbaux, cartes électorales, affiches, correspondance…

    Date

    1869-1956

    Cote

    270EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Fonds du syndicat du Marais de la Divette
    • Elections syndicales (syndics, directeur) : procès-verbaux,...
  60. Résultat n°60

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1933-1955

    Cote

    270EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  61. Résultat n°61

    Petiville. - Propriété de M. Seret, manoire de Petiville, reconstruction.

    Date

    1949-1955

    Cote

    86J/478

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients par commune
    • Normandie
    • Calvados
    • Petiville. - Propriété de M. Seret, manoire de Petiville,...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  62. Résultat n°62

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1932-1955

    Cote

    270EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  63. Résultat n°63

    Correspondance reçue

    Date

    1946-1954

    Cote

    116J/14

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • Correspondance reçue
  64. Résultat n°64
    Petiville

    3 medias

    Petiville

    Date

    1954

    Cote

    3248W/305

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Petiville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  65. Résultat n°65

    1946-1953

    Date

    1946-1953

    Cote

    116J/20

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1946-1953
  66. Résultat n°66

    Statuts, listes des membres,délibérations…

    Date

    1945-1953

    Cote

    270EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Fonds du syndicat des Sinistrés de Petiville
    • Statuts, listes des membres,délibérations…
  67. Résultat n°67
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    23 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/5781

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  68. Résultat n°68

    1911-1953

    Date

    1911-1953

    Cote

    270EDT/7/7

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1953
  69. Résultat n°69

    Etrangers : listes nominatives

    Date

    1941-1953

    Cote

    270EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers : listes nominatives
  70. Résultat n°70
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    64 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/5779

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  71. Résultat n°71

    Alain et Bertrand

    Date

    1938-1953

    Cote

    116J/21

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
    • Alain et Bertrand
  72. Résultat n°72

    Adduction d’eau

    Date

    1950-1953

    Cote

    270EDT/18/18

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Adduction d’eau
  73. Résultat n°73

    Questionnaires, états communaux (1918-1952)

    Date

    1918-1952

    Cote

    270EDT/6/4

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires, états communaux (1918-1952)
  74. Résultat n°74

    Petiville à Putot-en-Bessin.

    Date

    1943-1952

    Cote

    86J/643

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Petiville à Putot-en-Bessin.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  75. Résultat n°75

    Règlements de dépenses

    Date

    1951-1952

    Cote

    270EDT/19/17

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Assistance et prévoyance
    • Règlements de dépenses
  76. Résultat n°76

    1906-1952

    Date

    1906-1952

    Cote

    116J/15

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Louis Tardif de Petiville, fils d'Henri et de Jeanne...
    • 1906-1952
  77. Résultat n°77

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10129

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Petiville
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  78. Résultat n°78

    Conseil d’administration de la caisse primaire de la sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1951

    Cote

    270EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de la...
  79. Résultat n°79

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1951

    Cote

    270EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  80. Résultat n°80

    Bulletins de déclaration, registres de culture (1938-1951)

    Date

    1938-1951

    Cote

    270EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Petiville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins de déclaration, registres de culture (1938-1951)