Apanage du duc d'Orléans : 1) réparations au petit pont de Roncheville (1775). 2) Halle de Honfleur (1775). 3) Prison de Honfleur (1775). 4) Prison de Pont-l'Evêque (1773-1775). 5) Prix du boisseau de blé et des volailles aux halles de Pont-l'Evêque (1774-1776). 6) Quittances de rentes passives (1776-1779)
Date
1773-1779
Cote
NOUVACQ/1503
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Contexte : Archives d'institutions
- Domaine royal
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