Rumesnil
Date
1964
Cote
3248W/559
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Rumesnil
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1964
3248W/559
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/6
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/685
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/475
922W/122
1799-1824
8U/5/29
1859-1934
3U/5/266
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1942-1959
14T/31/45/4
1934-1941
14T/31/45/3
1925-1933
14T/31/45/2
1915-1924
14T/31/45/1
Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024
14T/16/529
2004-2009
14T/16/213
1951-1967
4T/39
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
s.d
S/12852
S/12498
1911-1963
3P/6163
1881-1911
3P/6162
1913-1963
3P/6161
1823-1913
3P/6160
1823-1913
3P/6159
1823-1840
3P/6158
1823-1840
3P/6157
s.d.
3P/6156
s.d.
3P/6155
s.d.
3P/6154
1812
3P/1935
1812
3P/1935
1812
3P/1935
1812
3P/1935
1812
3P/1935
1812
3P/1935
1812
3P/1935
1812
3P/1935
18e siècle - 19e siècle
1MI/512
1795-1799
3L/1224
1887-1890
98J/130
Cabinet d'architecture Auvray.
2001
126FI/10
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