Saint-Aubin-des-Bois
Date
1935 - 1982
Cote
3248W/703
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Aubin-des-Bois
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1935 - 1982
3248W/703
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1983
3170W/13
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1983
1647W/71
1983
1647W/65
1983
1647W/64
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/666, 1551W/114 (Ancienne cote)
926W/480
922W/124
2014-2015
14T/16/450
2003-2015
14T/16/352
1865-1889
4T/41
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1926-1930
4T/41
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1866-1956
4T/40
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1911-1935
3P/6231
1881-1911
3P/6230
1913-1935
3P/6229
1834-1913
3P/6228
1835
3P/6227
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