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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Saint-Léger-Dubosq

    Date

    2016

    Cote

    14T/16/435

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Léger-Dubosq
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  4. Résultat n°4

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  5. Résultat n°5

    Saint-léger-Dubosq

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-léger-Dubosq
  6. Résultat n°6
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1878-1997

    142 medias

    1878-1997

    Date

    1878-1997

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1878-1997
  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial de Dozulé

    Date

    1903-1988

    Cote

    14T/31/216

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Dozulé
  9. Résultat n°9

    Pont du ruisseau de Caudemuche. Réparation

    Date

    1984

    Cote

    795EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Pont du ruisseau de Caudemuche. Réparation
  10. Résultat n°10

    1968-1977

    Date

    1968-1977

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1968-1977
  11. Résultat n°11

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  12. Résultat n°12

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  13. Résultat n°13

    1953-1967

    Date

    1953-1967

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1967
  14. Résultat n°14

    Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Date

    1948-1966

    Cote

    795EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1897-1963

    Cote

    795EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  16. Résultat n°16

    Etats du montant des rôles

    Date

    1857-1963

    Cote

    795EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  17. Résultat n°17

    Transferts et transports de corps

    Date

    1885-1962

    Cote

    795EDT/15/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transferts et transports de corps
  18. Résultat n°18

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1962

    Cote

    795EDT/17/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  19. Résultat n°19

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  20. Résultat n°20

    Vaccinations : listes nominatives, correspondance

    Date

    1907-1962

    Cote

    795EDT/15/13

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives, correspondance
  21. Résultat n°21

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  22. Résultat n°22

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1909-1962

    Cote

    795EDT/24/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  23. Résultat n°23

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1855-1962

    Cote

    795EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs (1916-1961)

    Date

    1916-1961

    Cote

    795EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1916-1961)
  25. Résultat n°25

    1911-1961

    Date

    1911-1961

    Cote

    795EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1911-1961
  26. Résultat n°26

    Matrices générales des contributions

    Date

    1842-1961

    Cote

    795EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  27. Résultat n°27

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1961

    Cote

    795EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  28. Résultat n°28

    Assistance publique

    Date

    1916-1961

    Cote

    795EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  29. Résultat n°29

    Tableaux de rectification

    Date

    1873-1961

    Cote

    795EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  30. Résultat n°30

    Budgets (1898-1961)

    Date

    1898-1961

    Cote

    795EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1898-1961)
  31. Résultat n°31

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1900-1961

    Date

    1900-1961

    Cote

    795EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1900-1961
  32. Résultat n°32

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1867-1961)

    Date

    1867-1961

    Cote

    795EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1867-1961)
  33. Résultat n°33

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1835-1961

    Cote

    795EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  34. Résultat n°34

    Référendums (1945-1961)

    Date

    1945-1961

    Cote

    795EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1961)
  35. Résultat n°35

    Chasse. Délivrance de permis

    Date

    1956-1960

    Cote

    795EDT/15/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Chasse. Délivrance de permis
  36. Résultat n°36

    Dommages de guerre

    Date

    1942-1960

    Cote

    795EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Affaires militaires
    • Dommages de guerre
  37. Résultat n°37

    Listes électorales

    Date

    1870-1959

    Cote

    795EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  38. Résultat n°38

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1865-1959

    Cote

    795EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  39. Résultat n°39

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1959

    Cote

    795EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  40. Résultat n°40

    Election, nomination des membres (1893-1959)

    Date

    1893-1959

    Cote

    795EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1893-1959)