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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Saint-Léger-Dubosq

    Date

    2016

    Cote

    14T/16/435

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Léger-Dubosq
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  4. Résultat n°4

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  5. Résultat n°5

    Saint-léger-Dubosq

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-léger-Dubosq
  6. Résultat n°6
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1878-1997

    142 medias

    1878-1997

    Date

    1878-1997

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1878-1997
  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial de Dozulé

    Date

    1903-1988

    Cote

    14T/31/216

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Dozulé
  9. Résultat n°9

    Pont du ruisseau de Caudemuche. Réparation

    Date

    1984

    Cote

    795EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Pont du ruisseau de Caudemuche. Réparation
  10. Résultat n°10

    1968-1977

    Date

    1968-1977

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1968-1977
  11. Résultat n°11

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  12. Résultat n°12

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  13. Résultat n°13

    1953-1967

    Date

    1953-1967

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1967
  14. Résultat n°14

    Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Date

    1948-1966

    Cote

    795EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1897-1963

    Cote

    795EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  16. Résultat n°16

    Etats du montant des rôles

    Date

    1857-1963

    Cote

    795EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  17. Résultat n°17

    Transferts et transports de corps

    Date

    1885-1962

    Cote

    795EDT/15/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transferts et transports de corps
  18. Résultat n°18

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1962

    Cote

    795EDT/17/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  19. Résultat n°19

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  20. Résultat n°20

    Vaccinations : listes nominatives, correspondance

    Date

    1907-1962

    Cote

    795EDT/15/13

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives, correspondance
  21. Résultat n°21

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  22. Résultat n°22

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1909-1962

    Cote

    795EDT/24/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  23. Résultat n°23

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1855-1962

    Cote

    795EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs (1916-1961)

    Date

    1916-1961

    Cote

    795EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1916-1961)
  25. Résultat n°25

    1911-1961

    Date

    1911-1961

    Cote

    795EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1911-1961
  26. Résultat n°26

    Matrices générales des contributions

    Date

    1842-1961

    Cote

    795EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  27. Résultat n°27

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1961

    Cote

    795EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  28. Résultat n°28

    Assistance publique

    Date

    1916-1961

    Cote

    795EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  29. Résultat n°29

    Tableaux de rectification

    Date

    1873-1961

    Cote

    795EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  30. Résultat n°30

    Budgets (1898-1961)

    Date

    1898-1961

    Cote

    795EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1898-1961)
  31. Résultat n°31

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1900-1961

    Date

    1900-1961

    Cote

    795EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1900-1961
  32. Résultat n°32

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1867-1961)

    Date

    1867-1961

    Cote

    795EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1867-1961)
  33. Résultat n°33

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1835-1961

    Cote

    795EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  34. Résultat n°34

    Référendums (1945-1961)

    Date

    1945-1961

    Cote

    795EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1961)
  35. Résultat n°35

    Chasse. Délivrance de permis

    Date

    1956-1960

    Cote

    795EDT/15/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Chasse. Délivrance de permis
  36. Résultat n°36

    Dommages de guerre

    Date

    1942-1960

    Cote

    795EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Affaires militaires
    • Dommages de guerre
  37. Résultat n°37

    Listes électorales

    Date

    1870-1959

    Cote

    795EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  38. Résultat n°38

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1865-1959

    Cote

    795EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  39. Résultat n°39

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1959

    Cote

    795EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  40. Résultat n°40

    Election, nomination des membres (1893-1959)

    Date

    1893-1959

    Cote

    795EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1893-1959)
  41. Résultat n°41

    Sénatoriales (1876-1959)

    Date

    1876-1959

    Cote

    795EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1959)
  42. Résultat n°42

    Electrification

    Date

    1917-1959

    Cote

    795EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  43. Résultat n°43

    Listes de vote

    Date

    1870-1958

    Cote

    795EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  44. Résultat n°44

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux, tableaux de rectification

    Date

    1946-1958

    Cote

    795EDT/17/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  45. Résultat n°45

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, vélocipèdes

    Date

    1896-1958

    Cote

    795EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets,...
  46. Résultat n°46

    Contribuables assujettis à l'impôt : listes

    Date

    1931-1958

    Cote

    795EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Contribuables assujettis à l'impôt : listes
  47. Résultat n°47

    Législatives (1869-1958)

    Date

    1869-1958

    Cote

    795EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1869-1958)
  48. Résultat n°48

    Délibérations (1910-1955)

    Date

    1910-1955

    Cote

    795EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1910-1955)
  49. Résultat n°49

    Exploits d'huissiers

    Date

    1907-1954

    Cote

    795EDT/15/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d'huissiers
  50. Résultat n°50

    Août 1897-7 mai 1953

    Date

    1897-1953

    Cote

    795EDT/1/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Août 1897-7 mai 1953
  51. Résultat n°51
    1897-1953

    202 medias

    1897-1953

    Date

    1897-1953

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1897-1953
  52. Résultat n°52

    Saint-Jean-des-Essartiers à Saint-Manvieu-Norrey

    Date

    1876-1953

    Cote

    98J/113

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Plans
    • Plans roulés
    • Calvados
    • Saint-Jean-des-Essartiers à Saint-Manvieu-Norrey

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  53. Résultat n°53

    1934-1952

    Date

    1934-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1934-1952
  54. Résultat n°54

    Etrangers. Recensement : états nominatifs

    Date

    1889-1952

    Cote

    795EDT/15/11

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers. Recensement : états nominatifs
  55. Résultat n°55

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18703

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  56. Résultat n°56

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1874-1952

    Cote

    795EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  57. Résultat n°57

    Fournitures scolaires

    Date

    1933-1952

    Cote

    795EDT/25/13

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Fournitures scolaires
  58. Résultat n°58

    Eglise, sacristie, clocher. Travaux : plan…

    Date

    1859-1951

    Cote

    795EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, sacristie, clocher. Travaux : plan…
  59. Résultat n°59

    Pupilles de la nation

    Date

    1924-1951

    Cote

    795EDT/25/14

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Pupilles de la nation
  60. Résultat n°60

    Assistance aux femmes en couches, prime à la natalité

    Date

    1920-1951

    Cote

    795EDT/25/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches, prime à la natalité
  61. Résultat n°61

    Presbytère. Travaux, location

    Date

    1846-1950

    Cote

    795EDT/20/13

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux, location
  62. Résultat n°62

    Comptabilité : pièces diverses

    Date

    1843-1950

    Cote

    795EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Comptabilité : pièces diverses
  63. Résultat n°63

    Emprunts

    Date

    1885-1950

    Cote

    795EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Finances de la commune
    • Emprunts
  64. Résultat n°64

    Patentes

    Date

    1949

    Cote

    795EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Contributions
    • Patentes
  65. Résultat n°65

    Conseils d'administration des organismes de la mutualité sociale agricole : carte d'électeur

    Date

    1949

    Cote

    795EDT/17/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils d'administration des organismes de la mutualité...
  66. Résultat n°66

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1922-1949

    Cote

    795EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  67. Résultat n°67

    Correspondance… (1897-1948)

    Date

    1897-1948

    Cote

    795EDT/10/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Correspondance… (1897-1948)
  68. Résultat n°68

    Fourniture de pain, viande, chaussures (1916-1947)

    Date

    1916-1947

    Cote

    795EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Fourniture de pain, viande, chaussures (1916-1947)
  69. Résultat n°69
    1921-1946

    2 lots 34 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  70. Résultat n°70

    Déporté Mort pour la France (Louis-François FLECHARD) le 22 février 1945 : acte de décès

    Date

    1946

    Cote

    795EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Etat civil
    • Déporté Mort pour la France (Louis-François FLECHARD)...
  71. Résultat n°71

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement&

    Date

    1941-1946

    Cote

    795EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement&
  72. Résultat n°72
    1933-1942

    3 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18694

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  73. Résultat n°73

    Pensionnés de guerre, mutilés, anciens combattants

    Date

    1922-1940

    Cote

    795EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Pensionnés de guerre, mutilés, anciens combattants
  74. Résultat n°74

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1871-1936

    Cote

    795EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  75. Résultat n°75

    Cimetière. Travaux

    Date

    1922-1936

    Cote

    795EDT/20/15

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Travaux
  76. Résultat n°76

    Tombe d'un militaire Mort pour la France. Entretien : correspondance

    Date

    1936

    Cote

    795EDT/20/11

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Bâtiments et biens communaux
    • Tombe d'un militaire Mort pour la France. Entretien...
  77. Résultat n°77
    Saint-Léger-Dubosq

    5 medias

    Saint-Léger-Dubosq

    Date

    1936

    Cote

    3248W/435

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Léger-Dubosq

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  78. Résultat n°78

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1936

    Cote

    795EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  79. Résultat n°79

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1913-1936

    Cote

    795EDT/25/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  80. Résultat n°80

    Règlement des dépenses d'assistance

    Date

    1904-1936

    Cote

    795EDT/25/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses d'assistance