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466 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des délibérations du conseil de la fabrique, gestion du temporel
Cote
4J/576
 Date
1504-1894
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • S
  • Saint-Loup-Hors
  • Registres des délibérations du conseil de la fabrique,...
Résultat n°2
Saint-Loup-Hors

2 lots 46 medias

Saint-Loup-Hors
Cote
C/4857
 Date
1734-1750
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Dixièmes
  • Election de Bayeux
  • Saint-Loup-Hors
Résultat n°3
Saint-Loup-Hors

2 lots 15 medias

Saint-Loup-Hors
Cote
C/5429
 Date
1751-1790
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Vingtièmes
  • Election de Bayeux
  • Saint-Loup-Hors
Résultat n°4

Saint-Loup-Hors
Cote
5E/19
 Date
1790-1792
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 5E - Communautés d'habitants

  • S
  • Saint-Loup-Hors
Résultat n°5
1792-1862

33 medias

1792-1862
Cote- Date
1792-1862
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • Tables décennales
  • 1792-1862
Résultat n°6

4 décembre 1792-8 janvier 1793
Cote
639EDT/5/1
 Date
1792-1793
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 4 décembre 1792-8 janvier 1793
Résultat n°7

1793-an IV
Cote
639EDT/5/2
 Date
1793-1796
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1793-an IV
Résultat n°8
1793-1843

583 medias

1793-1843
Cote- Date
1793-1843
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1793-1843
Résultat n°9

Contribution foncière : matrice de rôle
Cote
639EDT/10/6
 Date
1796-1797
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Contributions
  • Contribution foncière : matrice de rôle
Résultat n°10

Etats de sections
Cote
639EDT/10/5
 Date
1796-1797
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°11

An V-an XII
Cote
639EDT/5/3
 Date
1796-1804
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An V-an XII
Résultat n°12

Circulaires et correspondance préfectorales (an VIII-1806)
Cote
639EDT/4/4
 Date
1799-1806
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Administration générale de la commune
  • Circulaires et correspondance préfectorales (an VIII-1806)
Résultat n°13

Répartiteurs. Nomination
Cote
639EDT/13/5
 Date
1799-1858
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Contributions
  • Répartiteurs. Nomination
Résultat n°14

Arrêtés du maire, enregistrement d'actes divers
Cote
639EDT/4/1
 Date
1799-1914
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire, enregistrement d'actes divers
Résultat n°15

Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, nomination et élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs, bulletins de vote
Cote
639EDT/22/1
 Date
1799-1977
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Election et installation des membres...
Résultat n°16

Personnel communal
Cote
639EDT/23/6
 Date
1799-1977
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Elections-personnel municipal
  • Personnel communal
Résultat n°17
1800-1810

51 medias

1800-1810
Cote- Date
1800-1810
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • 1800-1810
Résultat n°18

15 pluviôse an IX-15 mai 1810
Cote
639EDT/1/1
 Date
1800-1810
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 15 pluviôse an IX-15 mai 1810
Résultat n°19

Chemins. Entretien
Cote
639EDT/32/2
 Date
1801-1982
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien
Résultat n°20

Curage des ruisseaux et rivières
Cote
639EDT/33/3
 Date
1802-1968
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Curage des ruisseaux et rivières
Résultat n°21

Secours aux indigents (an XII-1904)
Cote
639EDT/36/4
 Date
1803-1904
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Secours aux indigents (an XII-1904)
Résultat n°22

Création d'un bureau cantonal (an XII)
Cote
639EDT/34/9
 Date
1803-1804
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Création d'un bureau cantonal (an XII)
Résultat n°23

An XIII-1812
Cote
639EDT/5/4
 Date
1804-1812
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An XIII-1812
Résultat n°24

Chemins et terrains inutiles. Ventes, échange
Cote
639EDT/32/10
 Date
1805-1974
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins et terrains inutiles. Ventes, échange
Résultat n°25

Réfractaires, déserteurs
Cote
639EDT/15/4
 Date
1806-1809
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Affaires militaires
  • Réfractaires, déserteurs
Résultat n°26

Election des membres (1806-1967)
Cote
639EDT/36/1
 Date
1806-1967
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Election des membres (1806-1967)
Résultat n°27

Instituteurs. Nomination
Cote
639EDT/36/11
 Date
1806
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs. Nomination
Résultat n°28

Conscrits : correspondance préfectorale
Cote
639EDT/13/10
 Date
1806-1807
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Affaires militaires
  • Conscrits : correspondance préfectorale
Résultat n°29

Dégrèvements d’impôts. Demande : décision préfectorale
Cote
639EDT/13/7
 Date
1807
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Contributions
  • Dégrèvements d’impôts. Demande : décision préfectorale
Résultat n°30

Débits de boissons. Réglementation, ouverture, surveillance
Cote
639EDT/18/1
 Date
1808-1931
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Police-justice-hygiène publique
  • Débits de boissons. Réglementation, ouverture, surveillance
Résultat n°31

Réquisitions de chevaux et voitures
Cote
639EDT/16/4
 Date
1809-1848
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux et voitures
Résultat n°32

Garde nationale
Cote
639EDT/16/3
 Date
1809-1852
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
Résultat n°33

Usurpations de chemins
Cote
639EDT/32/8
 Date
1810-1854
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Usurpations de chemins
Résultat n°34

14 mai 1811-10 novembre 1833
Cote
639EDT/1/2
 Date
1811-1833
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 14 mai 1811-10 novembre 1833
Résultat n°35
1811-1833

55 medias

1811-1833
Cote- Date
1811-1833
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • 1811-1833
Résultat n°36

Délibérations (6 mars 1812-mai 1853)
Cote
639EDT/34/10
 Date
1812-1853
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Délibérations (6 mars 1812-mai 1853)
Résultat n°37
Section A1 de l'Eglise

1 media

Section A1 de l'Eglise
Cote
3P/1923
 Date
1812
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • plan cadastral
  • Section A1 de l'Eglise
Résultat n°38

Changement des limites entre la cure de Notre-Dame de Bayeux et la succursale de Saint-Loup. Contentieux relatif à l'exécution de travaux à l'église
Cote
639EDT/34/4
 Date
1812-1890
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

  • Cultes
  • Changement des limites entre la cure de Notre-Dame...
Résultat n°39
Section A2 de l'Eglise

1 media

Section A2 de l'Eglise
Cote
3P/1923
 Date
1812
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • plan cadastral
  • Section A2 de l'Eglise
Résultat n°40
Section B du Château

1 media

Section B du Château
Cote
3P/1923
 Date
1812
 Lieu
Saint-Loup-Hors (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Saint-Loup-Hors
  • plan cadastral
  • Section B du Château