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  1. Résultat n°1

    Saint-Martin-de-Fontenay

    Date

    1984-2024

    Cote

    14T/16/311

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Martin-de-Fontenay
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

    Date

    2017-2020

    Cote

    14T/16/490/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
  3. Résultat n°3
    Saint-Martin-de-Fontenay

    41 medias

    Saint-Martin-de-Fontenay

    Date

    1936 - 2008

    Cote

    3248W/184

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Martin-de-Fontenay

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  4. Résultat n°4

    Marchés lots 1 à 15

    Date

    2003-2006

    Cote

    3205W/21

    • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

    • Travaux par établissements
    • Établissements à trier
    • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
    • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
    • Marchés lots 1 à 15

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
    Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Edaction et des sports, Service des constructions scolaires

  5. Résultat n°5

    Marchés des lots 16 à 23

    Date

    2003-2006

    Cote

    3205W/22

    • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

    • Travaux par établissements
    • Établissements à trier
    • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
    • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
    • Marchés des lots 16 à 23

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
    Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Edaction et des sports, Service des constructions scolaires

  6. Résultat n°6

    Cahier des clauses administratives particulières et dossier de décompositions des prix globaux

    Date

    2003

    Cote

    3205W/20

    • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

    • Travaux par établissements
    • Établissements à trier
    • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
    • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
    • Cahier des clauses administratives particulières et...

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
    Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Edaction et des sports, Service des constructions scolaires

  7. Résultat n°7

    Cahier des clauses techniques particulières

    Date

    2003

    Cote

    3205W/19

    • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

    • Travaux par établissements
    • Établissements à trier
    • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
    • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
    • Cahier des clauses techniques particulières

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
    Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Edaction et des sports, Service des constructions scolaires

  8. Résultat n°8

    Appel d'offres, programme

    Date

    2003

    Cote

    3205W/18

    • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

    • Travaux par établissements
    • Établissements à trier
    • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
    • Saint-Martin-de-Fontenay, Collège Guy Maupassant
    • Appel d'offres, programme

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
    Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Edaction et des sports, Service des constructions scolaires

  9. Résultat n°9

    Saint-Martin-de-Fontenay

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Martin-de-Fontenay
  10. Résultat n°10

    Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Date

    1958-2000

    Cote

    58J/29

    • Contexte : 58J - Yvonne Guégan et association "Les amis d'Yvonne...

    • Archives professionnelles
    • Oeuvres réalisées
    • Oeuvres monumentales
    • Dossiers par commune
    • Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Producteur :

    Guégan, Yvonne (1915-2005)
    Association "Les amis d'Yvonne Guégan" (2005-....)

  11. Résultat n°11
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  13. Résultat n°13

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1969-1988

    Cote

    188EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

  14. Résultat n°14

    Collège

    Date

    1986-1988

    Cote

    1727W/33

    • Contexte : Travaux de construction et d'entretien des collèges...

    • Travaux par établissements
    • Établissements à trier
    • Commune de Saint-Martin-de-Fontenay
    • Collège

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
    Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
    Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Edaction et des sports, Service des constructions scolaires

  15. Résultat n°15

    Comptes supprimés

    Date

    s.d.

    Cote

    188EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

  16. Résultat n°16

    Etats de section des propriétés non bâties

    Date

    1940-1987

    Cote

    188EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

    • Cadastre
    • Etats de section des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

  17. Résultat n°17

    Borne de pierre, route de Saint-Martin à Verrières (photo n°4)

    Date

    mercredi 02 juillet 1986

    Cote

    14FI/33

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Saint-Hymer à Saint-Martin-des-Entrées
    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Borne de pierre, route de Saint-Martin à Verrières...

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  18. Résultat n°18

    Centre d'apprentissage de la mine, extérieur (photos n°5 à 9)

    Date

    mercredi 02 juillet 1986

    Cote

    14FI/33

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Saint-Hymer à Saint-Martin-des-Entrées
    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Centre d'apprentissage de la mine, extérieur (photos...

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  19. Résultat n°19

    Listes électorales

    Date

    1967-1985

    Cote

    188EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

    • Elections
    • Listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

  20. Résultat n°20

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18689

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Tables décennales
    • 1973-1982