Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)

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Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

Date

2017-2020

Cote

14T/16/490/1

41 medias

Cahier des clauses administratives particulières et dossier de décompositions des prix globaux

Date

2003

Cote

3205W/20

Cahier des clauses techniques particulières

Date

2003

Cote

3205W/19

Elections politiques : procès-verbaux

Date

1969-1988

Cote

188EDT/30

Etats de section des propriétés non bâties

Date

1940-1987

Cote

188EDT/25

Borne de pierre, route de Saint-Martin à Verrières (photo n°4)

Date

mercredi 02 juillet 1986

Cote

14FI/33

Centre d'apprentissage de la mine, extérieur (photos n°5 à 9)

Date

mercredi 02 juillet 1986

Cote

14FI/33

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