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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sécurité

    Date

    1997

    Cote

    3416W/169

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Institut médico-pédagogique
    • Sécurité

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2

    Construction d'une station d'épuration

    Date

    1996- 1998

    Cote

    3416W/168

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Institut médico-pédagogique
    • Construction d'une station d'épuration

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  3. Résultat n°3

    Remise à niveau des réseaux d'assainissement d'eaux usagées

    Date

    1995- 1998

    Cote

    3416W/167

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Institut médico-pédagogique
    • Remise à niveau des réseaux d'assainissement d'eaux...

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  4. Résultat n°4
    Saint-Sever-Calvados

    29 medias

    Saint-Sever-Calvados

    Date

    1962 - 1984

    Cote

    3248W/688

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Sever-Calvados

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Procès-verbaux
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende,...
    • Procès-verbaux
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    n° 73 à 79

    Date

    1856-1991

    Cote

    2753W/25

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 73 à 79

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  9. Résultat n°9
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  10. Résultat n°10

    Pièces techniques

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Pièces techniques
  11. Résultat n°11

    Plans d'enquêtes

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Plans d'enquêtes
  12. Résultat n°12

    Notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Notifications propriétaires
  13. Résultat n°13

    Identification des propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/46

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Identification des propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  15. Résultat n°15

    de O à Z

    Date

    1930-1990

    Cote

    2259W/6

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de O à Z

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  16. Résultat n°16

    I.M.P. "la Clairière"

    Date

    1956-1961

    Cote

    2259W/6

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • I.M.P. "la Clairière"

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  17. Résultat n°17

    de J à N

    Date

    1930-1988

    Cote

    2259W/5

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de J à N

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  18. Résultat n°18

    de CL à H

    Date

    1930-1992

    Cote

    2259W/4

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de CL à H

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  19. Résultat n°19

    de A à CI

    Date

    1930-1991

    Cote

    2259W/3

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de A à CI

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  20. Résultat n°20

    Traitements

    Date

    1931-1956

    Cote

    2259W/2

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Traitements

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever