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219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sainte-Foy-de-Montgomméry
Cote
126FI/12
 Date
2001
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres Q à S
  • Sainte-Foy-de-Montgomméry
Résultat n°2

Canton de Livarot
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Livarot
Résultat n°3

Législatives (1956-1993)
Cote
549EDT/10/5
 Date
1956-1993
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Législatives (1956-1993)
Résultat n°4

1983-1992
Cote
4E/18716
 Date
1983-1992
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1983-1992
Résultat n°5

Canton de Livarot
Cote
14T/16/481
 Date
1984-1988
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Livarot
Résultat n°6

Conseil de prud’hommes : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/9
 Date
1987
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil de prud’hommes : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°7

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote
Cote
549EDT/10/1
 Date
1850-1986
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
Résultat n°8

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°9

Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/13
 Date
1962-1984
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
Résultat n°10

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/8
 Date
1958-1983
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°11

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination d'un adjoint : arrêté préfectoral ; élections : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
549EDT/10/7
 Date
1821-1983
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
Résultat n°12

1973-1982
Cote
4E/18712
 Date
1973-1982
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1973-1982
Résultat n°13

Matrices générales des contributions
Cote
549EDT/9/5
 Date
1936-1981
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°14

Présidentielles (1965-1981)
Cote
549EDT/10/3
 Date
1965-1981
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965-1981)
Résultat n°15

Sénatoriales (1955-1980)
Cote
549EDT/10/4
 Date
1955-1980
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1955-1980)
Résultat n°16

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1957-1979)
Cote
549EDT/15/17
 Date
1957-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs...
Résultat n°17

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
549EDT/11/2
 Date
1883-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°18

Service des eaux et d'assainissement : budgets, budgets supplémentaires, comptes administratifs
Cote
549EDT/15/14
 Date
1970-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service des eaux et d'assainissement : budgets, budgets...
Résultat n°19

Budgets primitifs
Cote
549EDT/11/1
 Date
1883-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°20

Centre régional de la propriété forestière : listes électorales
Cote
549EDT/10/11
 Date
1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Centre régional de la propriété forestière : listes...