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240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sainte-Honorine-de-Ducy

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Sainte-Honorine-de-Ducy
  2. Résultat n°2

    Canton de Caumont-L'Eventé

    Cote

    2731W/6

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Caumont-L'Eventé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Eglise, extérieur (photo n°1)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/36

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne à Sermentot
    • Sainte-Honorine-de-Ducy
    • Eglise, extérieur (photo n°1)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  4. Résultat n°4

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Honorine-de-Ducy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  5. Résultat n°5

    Matrices générales des contributions

    Date

    1917-1981

    Cote

    846EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  6. Résultat n°6

    Alimentation en eau potable

    Date

    1968-1974

    Cote

    846EDT/53

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Alimentation en eau potable

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  7. Résultat n°7

    Diplôme décerné à l'école publique de Sainte-Honorine-de-Ducy par le ministre des finances pour l'amortissement de la dette à court terme

    Date

    s.d.

    Cote

    846EDT/61

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Instruction publique
    • Diplôme décerné à l'école publique de Sainte-Honorine-de-Ducy...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  8. Résultat n°8

    Travaux d'entretien, d'aménagement et de réparations ; location du presbytère

    Date

    1924-1972

    Cote

    846EDT/47

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Bâtiments communaux
    • Travaux d'entretien, d'aménagement et de réparations...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  9. Résultat n°9

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Honorine-de-Ducy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  10. Résultat n°10

    Personnel communal. Nomination, traitement (1924-1943) ; médaille d'honneur au conseiller Eugène Marie (1970)

    Date

    1924-1970

    Cote

    846EDT/41

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Personnel communal. Nomination, traitement (1924-1943)...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1922-1967

    Cote

    846EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  12. Résultat n°12

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1920-1967

    Cote

    846EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale

    Date

    1883-1966

    Cote

    846EDT/54

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  14. Résultat n°14

    Chapitres additionnels et budgets supplémentaires (1920-1966), comptes administratifs (1920-1965)

    Date

    1920-1966

    Cote

    846EDT/43

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels et budgets supplémentaires (1920-1966),...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  15. Résultat n°15

    Centre régional de la propriété forestière

    Date

    1966

    Cote

    846EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Centre régional de la propriété forestière

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  16. Résultat n°16

    Extraits

    Date

    1920-1966

    Cote

    846EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Extraits

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  17. Résultat n°17

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

    Date

    1933-1965

    Cote

    846EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  18. Résultat n°18

    Budgets primitifs

    Date

    1920-1965

    Cote

    846EDT/42

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  19. Résultat n°19

    Chambre d'agriculture

    Date

    1925-1964

    Cote

    846EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Chambre d'agriculture

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  20. Résultat n°20

    Caisse des écoles et des cours d'adultes : compte administratif (1964) ; loi Barangé : factures (1952-1959)

    Date

    1952-1964

    Cote

    846EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Instruction publique
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes : compte administratif...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  21. Résultat n°21

    Etats du montant des rôles

    Date

    1920-1964

    Cote

    846EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  22. Résultat n°22

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1928-1964

    Cote

    846EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  23. Résultat n°23

    Registres d'appel journalier

    Date

    1924-1963

    Cote

    846EDT/64

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  24. Résultat n°24

    Rivière (l'Aurette) et ruisseaux (La Fontaine, Bérault, La Vigaie). Curage : arrêtés du maire

    Date

    1960-1963

    Cote

    846EDT/51

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Voirie-régime des eaux
    • Rivière (l'Aurette) et ruisseaux (La Fontaine, Bérault,...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  25. Résultat n°25

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse d'allocations familiales

    Date

    1950-1962

    Cote

    846EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  26. Résultat n°26

    Registre matricule

    Date

    1890-1962

    Cote

    846EDT/62

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Archives de l'école
    • Registre matricule

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  27. Résultat n°27

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10087

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Honorine-de-Ducy
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  28. Résultat n°28

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Honorine-de-Ducy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  29. Résultat n°29

    Livres de détail des recettes et des dépenses (1943-1955) ; journaux divisionnaires des débits et des crédits (1956-1962)

    Date

    1943-1962

    Cote

    846EDT/44

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Finances de la commune
    • Livres de détail des recettes et des dépenses (1943-1955)...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  30. Résultat n°30

    Journaux centralisateurs

    Date

    1956-1962

    Cote

    846EDT/45

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Finances de la commune
    • Journaux centralisateurs

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  31. Résultat n°31

    Chambre de métiers

    Date

    1932-1962

    Cote

    846EDT/37

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Chambre de métiers

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  32. Résultat n°32

    Electrification

    Date

    1926-1961

    Cote

    846EDT/52

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Electrification

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  33. Résultat n°33

    Protection des enfants du premier âge (1894-1961) ; assistance aux femmes en couches (sd), aux familles nombreuses (1918-1937), aux vieillards (1920-1941)

    Date

    1894-1961

    Cote

    846EDT/57

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge (1894-1961) ;...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  34. Résultat n°34

    Chambre de commerce

    Date

    1920-1961

    Cote

    846EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Chambre de commerce

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  35. Résultat n°35

    Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre l'incendie de Sainte-Honorine-de Ducy : statuts

    Date

    1960

    Cote

    846EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Agriculture
    • Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  36. Résultat n°36

    Taxe sur les chiens : déclarations, rôle

    Date

    1888-1959

    Cote

    846EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Contributions
    • Taxe sur les chiens : déclarations, rôle

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  37. Résultat n°37

    Tribunaux de commerce

    Date

    1937-1958

    Cote

    846EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Tribunaux de commerce

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  38. Résultat n°38

    Tribunaux paritaires des baux ruraux

    Date

    1946-1958

    Cote

    846EDT/36

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  39. Résultat n°39

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1921-1958), bons de consultations (1905-1957), carnet de contrôles (1912-1941)

    Date

    1912-1958

    Cote

    846EDT/56

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1921-1958),...

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

  40. Résultat n°40

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole

    Date

    1950-1956

    Cote

    846EDT/40

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.