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312 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sainte-Marguerite-des-Loges

10 medias

Sainte-Marguerite-des-Loges
Cote
3248W/594
 Date
1954
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
Résultat n°2

Canton de Livarot
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Livarot
Résultat n°3

Sainte-Marguerite-des-Loges
Cote
1074W/714
 Date- Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Sainte-Marguerite-des-Loges
Résultat n°4

Dossier 5492BP
Cote
926W/511
 Date- Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • Dossier 5492BP
Résultat n°5

Saint-Loup-de-Fribois, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu, Saint-Manvieu-Bocage, Saint-Marcouf-du-Rochy, Sainte-Marguerite-d'Elle, Sainte-Marguerite-des-Loges
Cote
922W/132
 Date- Lieu
Saint-Loup-de-Fribois (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Loup-Hors (Calvados), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Marcouf (Calvados), Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Saint-Loup-de-Fribois, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu,...
Résultat n°6

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°7

1913-1961
Cote
14T/31/353/1
 Date
1913-1961
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1913-1961
Résultat n°8

Canton de Livarot
Cote
14T/16/481
 Date
1984-1988
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Livarot
Résultat n°9

Sainte-Marguerite-des-Loges
Cote
S/12592
 Date- Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Sainte-Marguerite-des-Loges
Résultat n°10

Divers (voir présentation du contenu)
Cote
S/485
 Date
s.d
 Lieu
Orbec (Calvados), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Jort (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Routes
  • Routes départementales
  • Route départementale n°4, Rouen-Falaise
  • Divers (voir présentation du contenu)
Résultat n°11
matrice cadastrale des propriétés bâties

42 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6605
 Date
1911-1953
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°12
matrice cadastrale des propriétés bâties

47 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6604
 Date
1881-1911
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°13
matrice cadastrale des propriétés non bâties

132 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/6603
 Date
1913-1953
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°14
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

200 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/6602
 Date
1836-1913
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°15
état de section

87 medias

état de section
Cote
3P/6601
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°16
Procès-verbal de délimitation du territoire

14 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/6600
 Date
1829
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°17
Section B unique de Folleville

1 media

Section B unique de Folleville
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section B unique de Folleville
Résultat n°18
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°19
Section D2 de la Vallée

1 media

Section D2 de la Vallée
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section D2 de la Vallée
Résultat n°20
Section A2 de l'Etardière

1 media

Section A2 de l'Etardière
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section A2 de l'Etardière
Résultat n°21
Section C2 de la Cogentière

1 media

Section C2 de la Cogentière
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section C2 de la Cogentière
Résultat n°22
Section C3 de la Cogentière

1 media

Section C3 de la Cogentière
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section C3 de la Cogentière
Résultat n°23
Section D1 de la Vallée

1 media

Section D1 de la Vallée
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section D1 de la Vallée
Résultat n°24
Section C1 de la Cogentière

1 media

Section C1 de la Cogentière
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section C1 de la Cogentière
Résultat n°25
Section A3 de l'Etardière

1 media

Section A3 de l'Etardière
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section A3 de l'Etardière
Résultat n°26
Section A1 dite de l'Etardière

1 media

Section A1 dite de l'Etardière
Cote
3P/1956
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • plan cadastral
  • Section A1 dite de l'Etardière
Résultat n°27

Sainte-Marguerite-des-Loges : délibérations
Cote
1L/2226, 1L/2208 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Sainte-Marguerite-des-Loges : délibérations
Résultat n°28

Registre de la paroisse
Cote
4J/261
 Date
1894-1931
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 4J - Archives des paroisses

  • S
  • Sainte-Marguerite-des-Loges
  • Registre de la paroisse
Résultat n°29

Sainte-Marguerite-des-Loges
Cote
126FI/12
 Date
2001
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres Q à S
  • Sainte-Marguerite-des-Loges
Résultat n°30

Classement de chemin. Contentieux entre la commune et le Mesnil-Durand
Cote
574EDT/18/18
 Date
1857-1858
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Classement de chemin. Contentieux entre la commune...
Résultat n°31

Budgets de la fabrique (1876 à 1905), chapitre additionnel (1901), comptes administratifs (1901, 1902), comptes de gestion (1882-1903), correspondance relative aux chemins (1824-1864), ventes de terrains au bureau de bienfaisance (1837-1857),budgets (1875,1877,1900), chapitres additionnels (1868-1902),arrêtés du conseil de préfecture (1866-1882), affiches (1955), actes notariés (1597-1864)
Cote
551EDT/24
 Date
1597-1955
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Divers
  • Documents en mauvais état
  • Budgets de la fabrique (1876 à 1905), chapitre additionnel...
Résultat n°32

Etat des mendiants (1841), états du montant des rôles (1883-1902), prestations en nature (1877-1880, 1888-1891), matrice générale (1845), matrice des patentes (1857), contribution sur les voitures et chevaux (1863), rétribution scolaire (1859-1864, listes électorales (1852-1939), listes électorales du tribunal de commerce (1849-1851), budgets (1860,1861,1875,1876, 1879-1909), chapitres additionnels (1846-1900), comptes administratifs (1858,1899,1901,1907), arrêtés du conseil de préfecture (1867-1881)
Cote
551EDT/23
 Date
1841-1909
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Divers
  • Documents en mauvais état
  • Etat des mendiants (1841), états du montant des rôles...
Résultat n°33

Publications de mariages (1934-1952)
Cote
551EDT/22
 Date
1934-1952
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Divers
  • Documents en mauvais état
  • Publications de mariages (1934-1952)
Résultat n°34

Papiers Martin (contrat de mariage Martin-Mesley an VI, Rossignol-Martin 1832, liquidation Rossignol-Martin 1835)
Cote
551EDT/21/12
 Date
1797-1835
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Divers
  • Papiers Martin (contrat de mariage Martin-Mesley an...
Résultat n°35

Correspondance
Cote
551EDT/21/11
 Date
1850-1884
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Correspondance
Résultat n°36

Registre d’appel des élèves : extraits
Cote
551EDT/21/10
 Date
1882-1888
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Registre d’appel des élèves : extraits
Résultat n°37

Listes des élèves admis gratuitement
Cote
551EDT/21/9
 Date
1851-1880
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Listes des élèves admis gratuitement
Résultat n°38

Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
Cote
551EDT/21/8
 Date
1875-1888
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
Résultat n°39

Instituteurs. Nominations
Cote
551EDT/21/7
 Date
1860-1873
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs. Nominations
Résultat n°40

Caisse des écoles : budgets
Cote
551EDT/21/6
 Date
1882-1903
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles : budgets
Résultat n°41

Règlement des dépenses
Cote
551EDT/21/5
 Date
1911-1936
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Règlement des dépenses
Résultat n°42

Assistance aux familles nombreuses
Cote
551EDT/21/4
 Date
1913-1940
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux familles nombreuses
Résultat n°43

Assistance aux femmes en couches
Cote
551EDT/21/3
 Date
1935
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches
Résultat n°44

Protection des enfants du premier âge
Cote
551EDT/21/2
 Date
1870-1936
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge
Résultat n°45

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Cote
551EDT/21/1
 Date
1859-1940
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°46

Assistance médicale gratuite
Cote
551EDT/20/8
 Date
1859-1941
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
Résultat n°47

Allocations militaires
Cote
551EDT/20/7
 Date
1938-1940
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Allocations militaires
Résultat n°48

Legs (1921-1937)
Cote
551EDT/20/6
 Date
1921-1937
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Legs (1921-1937)
Résultat n°49

Secours aux pauvres (1856-1890)
Cote
551EDT/20/5
 Date
1856-1890
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Secours aux pauvres (1856-1890)
Résultat n°50

Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1881)
Cote
551EDT/20/4
 Date
1860-1881
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1881)
Résultat n°51

Comptes de gestion (1855-1883)
Cote
551EDT/20/3
 Date
1855-1883
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Comptes de gestion (1855-1883)
Résultat n°52

Comptes administratifs, règlement définitif (1863-1901)
Cote
551EDT/20/2
 Date
1863-1901
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Comptes administratifs, règlement définitif (1863-1901)
Résultat n°53

Chapitres additionnels (1861-1901)
Cote
551EDT/20/1
 Date
1861-1901
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Chapitres additionnels (1861-1901)
Résultat n°54

Budgets (1861-1903)
Cote
551EDT/19/15
 Date
1861-1903
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets (1861-1903)
Résultat n°55

Nomination, élection des membres (1857-1888)
Cote
551EDT/19/14
 Date
1857-1888
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Nomination, élection des membres (1857-1888)
Résultat n°56

Délibérations (1829-1879)
Cote
551EDT/19/13
 Date
1829-1879
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Délibérations (1829-1879)
Résultat n°57

Succursale de Sainte-Marguerite. Section de Bellouet réunie à Bellou : ordonnance épiscopale
Cote
551EDT/19/12
 Date
1839
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Cultes
  • Succursale de Sainte-Marguerite. Section de Bellouet...
Résultat n°58

Comptes de gestion (1862-1906)
Cote
551EDT/19/11
 Date
1862-1906
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Cultes
  • Fabrique
  • Comptes de gestion (1862-1906)
Résultat n°59

Comptes administratifs (1894-1905)
Cote
551EDT/19/10
 Date
1894-1905
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Cultes
  • Fabrique
  • Comptes administratifs (1894-1905)
Résultat n°60

Budgets, chapitre additionnel (1864-1901)
Cote
551EDT/19/9
 Date
1864-1901
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Cultes
  • Fabrique
  • Budgets, chapitre additionnel (1864-1901)
Résultat n°61

Délibérations (1803-1843)
Cote
551EDT/19/8
 Date
1803-1843
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Cultes
  • Fabrique
  • Délibérations (1803-1843)
Résultat n°62

Aqueducs
Cote
551EDT/19/7
 Date
1857-1882
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Aqueducs
Résultat n°63

Electrification
Cote
551EDT/19/6
 Date
1935-1961
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification
Résultat n°64

Extraction de matériaux
Cote
551EDT/19/5
 Date
1849
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Extraction de matériaux
Résultat n°65

Chemin de moyenne communication numéro 72
Cote
551EDT/19/4
 Date
1856-1860
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de moyenne communication numéro 72
Résultat n°66

Chemin de grande communication numéro 149 (de Livarot à Saint-Martin-de-Mailloc)
Cote
551EDT/19/3
 Date
1884-1892
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de grande communication numéro 149 (de Livarot...
Résultat n°67

Chemin de grande communication numéro 110 (du Billot aux Moutiers et à la Cogentière)
Cote
551EDT/19/2
 Date
1891
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de grande communication numéro 110 (du Billot...
Résultat n°68

Chemin de grande communication numéro 4 (de Rouen à Falaise)
Cote
551EDT/19/1
 Date
1877-1884
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de grande communication numéro 4 (de Rouen à...
Résultat n°69

Service vicinal : budgets
Cote
551EDT/18/20
 Date
1872-1907
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets
Résultat n°70

Chemins. Entretien
Cote
551EDT/18/19
 Date
1853-1942
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien
Résultat n°71

Chemins. Classement, reconnaissance
Cote
551EDT/18/17
 Date
1824-1903
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Classement, reconnaissance
Résultat n°72

Chemins : correspondance
Cote
551EDT/18/16
 Date
1849-1884
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins : correspondance
Résultat n°73

Terrains, chemins. Aliénation, échange, expropriation
Cote
551EDT/18/15
 Date
1857-1904
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Terrains, chemins. Aliénation, échange, expropriation
Résultat n°74

Vente d’arbres
Cote
551EDT/18/14
 Date
1862
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Vente d’arbres
Résultat n°75

Fontaine
Cote
551EDT/18/13
 Date- Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Fontaine
Résultat n°76

Cimetière. Concession perpétuelle gratuite pour Monsieur Bouret, ancien curé
Cote
551EDT/18/12
 Date
1884
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Concession perpétuelle gratuite pour Monsieur...
Résultat n°77

Cimetière. Dommages causés par une crue
Cote
551EDT/18/11
 Date
1860
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Dommages causés par une crue
Résultat n°78

Eglise. Restauration, reconstruction du clocher
Cote
551EDT/18/10
 Date
1840-1881
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Restauration, reconstruction du clocher
Résultat n°79

Presbytère. Travaux, reconstruction
Cote
551EDT/18/9
 Date
1849-1879
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Travaux, reconstruction
Résultat n°80

Ecole. Travaux
Cote
551EDT/18/8
 Date
1852-1890
 Lieu
Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-des-Loges

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole. Travaux