Communauté de communes Intercom Séverine
Date
2003-2015
Cote
14T/16/352
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Intercom Séverine
2003-2015
14T/16/352
2001
126FI/12
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1990
3170W/47
Vers 1970-1989
14FI/36
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1934 - 1988
3248W/689
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1973-1982
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10186
1951-1962
s.d., 1945-1954
31J/18
1943-1952
4E/10172
1941-1950
1946
31Fi/133;1Fi/1379
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1945-1946
14T/31/502
1933-1942
4E/10171
1931-1940
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