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  1. Résultat n°1

    1304-1788

    Date

    1304-1788

    Cote

    F/5634

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Fief et seigneurie de Tréprel
    • 1304-1788
  2. Résultat n°2

    1407-1808

    Date

    1407-1808

    Cote

    F/5633

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Fief et seigneurie de Tréprel
    • 1407-1808
  3. Résultat n°3

    Procédures ; contrats entre particuliers

    Date

    1422-1780

    Cote

    F/5635

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Fief et seigneurie de Tréprel
    • Procédures ; contrats entre particuliers
  4. Résultat n°4

    Biens communaux. Transaction entre Jean d’Esquay, seigneur de Tréprel, et les paroissiens de Tréprel

    Date

    1575

    Cote

    692EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux. Transaction entre Jean d’Esquay, seigneur...
  5. Résultat n°5

    Titres de la succession de Thomas Le Lièvre, sieur de Maurey, commis à la recette des tailles de l'élection de Mortain (Manche), dont sont héritiers les Poret du Fresne

    Date

    1646-1720

    Cote

    F/5623

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Poret
    • Titres de la succession de Thomas Le Lièvre, sieur...
  6. Résultat n°6

    Familles Poret du Fresne, de Préaux, de Tréperel : procédures, tutelle, correspondance, contrat de mariage

    Date

    1671-1758

    Cote

    F/5622

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Poret
    • Familles Poret du Fresne, de Préaux, de Tréperel :...
  7. Résultat n°7

    Fieffe royale de l'établissement des bains de Bagnoles-de-l'Orne (Orne)

    Date

    1672-1778

    Cote

    F/5636

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Hélie
    • Fieffe royale de l'établissement des bains de Bagnoles-de-l'Orne...
  8. Résultat n°8
    1674-1792

    414 medias

    1674-1792

    Date

    1674-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1674-1792
  9. Résultat n°9

    Procédures sur la succession Poret de Préaux entre les Hélie de Cerny et de Grentemesnil, d'une part, et les Le Grand de Saintray, d'autre part

    Date

    1678-1780

    Cote

    F/5624/1

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Poret
    • Procédures sur la succession Poret de Préaux entre...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Famille Hélie de Cerny.- Offices de lieutenant général civil et criminel et de commissaire examinateur au bailliage de Falaise, procédures, gestion de patrimoine, correspondance

    Date

    1685-1783

    Cote

    F/5625

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Hélie
    • Famille Hélie de Cerny.- Offices de lieutenant général...
  12. Résultat n°12

    Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

    Date

    1700-1792

    Cote

    692EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  13. Résultat n°13

    Famille Hélie de Grentemesnil : office d'enquêteur commissaire examinateur au bailliage de Falaise, procédures, comptabilité, correspondance (1733-1779 ; complément de la cote F/5624/1)

    Date

    1733-1779

    Cote

    F/5624/2

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Hélie
    • Famille Hélie de Grentemesnil : office d'enquêteur...
  14. Résultat n°14

    Notes généalogiques, contrats notariés

    Date

    1735-1876

    Cote

    F/5622

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille Hélie
    • Notes généalogiques, contrats notariés
  15. Résultat n°15
    Tréprel

    2 lots 26 medias

    Tréprel

    Date

    1761-1775

    Cote

    C/7189

    • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

    • Impositions et affaires financières
    • Vingtièmes
    • Election de Falaise
    • Tréprel
  16. Résultat n°16

    Famille alliée de Giverville (de Brévedent d'Ablon)

    Date

    1778-1873

    Cote

    F/5637

    • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

    • Tréperel (alias Tréprel)
    • Famille alliée de Giverville (de Brévedent d'Ablon)
  17. Résultat n°17
    paroisse de Tréprel

    3 medias

    paroisse de Tréprel

    Date

    1/03/1789

    Cote

    16B/240

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Bailliage de Falaise, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances
    • paroisse de Tréprel
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
    1792-1862

    36 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Tables décennales
    • 1792-1862
  20. Résultat n°20
    1793-1864

    621 medias

    1793-1864

    Date

    1793-1864

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1793-1864
  21. Résultat n°21

    1793-1806

    Date

    1793-1806

    Cote

    692EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-1806
  22. Résultat n°22

    Presbytère. Travaux

    Date

    1796-1953

    Cote

    692EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux
  23. Résultat n°23

    Procès intenté à la commune par Mademoiselle Marie-Anne Jue relatif à la propriété du presbytère

    Date

    1797-1834

    Cote

    692EDT/3/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Procès intenté à la commune par Mademoiselle Marie-Anne...
  24. Résultat n°24
    1799-1914

    491 medias

    1799-1914

    Date

    1799-1914

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Tréprel
    • 1799-1914
  25. Résultat n°25

    13 fructidor an VIII-25 février 1821

    Date

    1799-1821

    Cote

    692EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 13 fructidor an VIII-25 février 1821
  26. Résultat n°26

    Exploits d’huissiers

    Date

    1802-1851

    Cote

    692EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d’huissiers
  27. Résultat n°27

    1807-1814

    Date

    1807-1814

    Cote

    692EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1807-1814
  28. Résultat n°28

    Tables décennales

    Date

    1813-1892

    Cote

    692EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Tables décennales
  29. Résultat n°29

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1815-1966

    Cote

    692EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle...
  30. Résultat n°30

    1815-1822

    Date

    1815-1822

    Cote

    692EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1815-1822
  31. Résultat n°31

    Tableaux de recensement

    Date

    1816-1938

    Cote

    692EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  32. Résultat n°32

    Comptes de gestion

    Date

    1819-1931

    Cote

    692EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  33. Résultat n°33

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1820-1965

    Cote

    692EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  34. Résultat n°34

    Budgets primitifs

    Date

    1821-1970

    Cote

    692EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  35. Résultat n°35

    Passeports

    Date

    1821-1854

    Cote

    692EDT/20/16

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Passeports
  36. Résultat n°36

    1823-1830

    Date

    1823-1830

    Cote

    692EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1830
  37. Résultat n°37

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1826-1882

    Cote

    692EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  38. Résultat n°38
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/7298

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  39. Résultat n°39

    Comptes de gestion (1827-1904)

    Date

    1827-1904

    Cote

    692EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1827-1904)
  40. Résultat n°40

    Eglise. Travaux

    Date

    1828-1960

    Cote

    692EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux
  41. Résultat n°41

    Budgets (1828-1905)

    Date

    1828-1905

    Cote

    692EDT/27/17

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1828-1905)
  42. Résultat n°42
    Section A1 de Mezeray

    1 media

    Section A1 de Mezeray

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • plan cadastral
    • Section A1 de Mezeray
  43. Résultat n°43
    Section A2 de Mezeray

    1 media

    Section A2 de Mezeray

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • plan cadastral
    • Section A2 de Mezeray
  44. Résultat n°44
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  45. Résultat n°45

    Atlas cadastral

    Date

    1829

    Cote

    692EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Atlas cadastral
  46. Résultat n°46
    Section C du Val-La-Hère

    1 media

    Section C du Val-La-Hère

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • plan cadastral
    • Section C du Val-La-Hère
  47. Résultat n°47
    Section B du Château

    1 media

    Section B du Château

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • plan cadastral
    • Section B du Château
  48. Résultat n°48

    Registre d’actes divers : élections, contrôles… (1830-1834)

    Date

    1830-1834

    Cote

    692EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Registre d’actes divers : élections, contrôles… (1830-1834)
  49. Résultat n°49

    Etats de sections

    Date

    1830

    Cote

    692EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Etats de sections
  50. Résultat n°50
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    207 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/7300

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  51. Résultat n°51
    état de section

    64 medias

    état de section

    Date

    1830

    Cote

    3P/7299

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Tréprel
    • matrice cadastrale
    • état de section
  52. Résultat n°52

    1830-1869

    Date

    1830-1869

    Cote

    692EDT/2/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance, circulaires…
    • 1830-1869
  53. Résultat n°53

    Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

    Date

    1830-1914

    Cote

    692EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
  54. Résultat n°54

    1830-1875

    Date

    1830-1875

    Cote

    692EDT/2/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance, circulaires…
    • 1830-1875
  55. Résultat n°55

    1831-1843

    Date

    1831-1843

    Cote

    692EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1831-1843
  56. Résultat n°56

    1831-1875

    Date

    1831-1875

    Cote

    692EDT/2/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance, circulaires…
    • 1831-1875
  57. Résultat n°57

    1831-1877

    Date

    1831-1877

    Cote

    692EDT/2/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance, circulaires…
    • 1831-1877
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux d’élection, jugement du conseil de discipline (1832-1870)

    Date

    1832-1870

    Cote

    692EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d’élection, jugement du conseil de discipline...
  59. Résultat n°59

    Plaintes, réclamations

    Date

    1832-1855

    Cote

    692EDT/20/13

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Plaintes, réclamations
  60. Résultat n°60

    Contrôles généraux (1832-1870)

    Date

    1832-1870

    Cote

    692EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Contrôles généraux (1832-1870)
  61. Résultat n°61

    Bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1874)

    Date

    1832-1874

    Cote

    692EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1874)
  62. Résultat n°62

    Copie des états des dépenses (1833-1836)

    Date

    1833-1836

    Cote

    692EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Copie des états des dépenses (1833-1836)
  63. Résultat n°63

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1834-1929

    Cote

    692EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  64. Résultat n°64

    1834-1859

    Date

    1834-1859

    Cote

    692EDT/2/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance, circulaires…
    • 1834-1859
  65. Résultat n°65

    Usurpation de terrains et chemins appartenant à la commune

    Date

    1834

    Cote

    692EDT/27/10

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Usurpation de terrains et chemins appartenant à la...
  66. Résultat n°66

    Mare

    Date

    1834

    Cote

    692EDT/27/14

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Mare
  67. Résultat n°67

    Jugements rectificatifs d’actes d’état civil

    Date

    1835-1869

    Cote

    692EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Jugements rectificatifs d’actes d’état civil
  68. Résultat n°68

    Dénombrement de la population : listes nominatives, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1836-1876

    Cote

    692EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  69. Résultat n°69

    Bâtiments communaux. Entretien

    Date

    1836-1969

    Cote

    692EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien
  70. Résultat n°70

    Chapitres additionnels

    Date

    1836-1970

    Cote

    692EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  71. Résultat n°71
    1836-1906

    123 medias

    1836-1906

    Date

    1836-1906

    • Contexte : Recensements de population

    • Tréprel
    • 1836-1906

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  72. Résultat n°72

    Publications de mariages

    Date

    1837-1950

    Cote

    692EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Publications de mariages
  73. Résultat n°73

    Armes : contrôles, appels (1837-1847)

    Date

    1837-1847

    Cote

    692EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Armes : contrôles, appels (1837-1847)
  74. Résultat n°74

    Jugements, condamnés libérés…

    Date

    1837-1920

    Cote

    692EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Jugements, condamnés libérés…
  75. Résultat n°75

    1838-1877

    Date

    1838-1877

    Cote

    692EDT/3/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance, circulaires…
    • 1838-1877
  76. Résultat n°76

    Dégrèvements d’impôts accordés pour les dommages subis lors de l’orage de 1839

    Date

    1839

    Cote

    692EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts accordés pour les dommages subis...
  77. Résultat n°77

    Etablissements dangereux, incommodes et insalubres

    Date

    1839-1853

    Cote

    692EDT/21/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux, incommodes et insalubres
  78. Résultat n°78

    Répertoire des actes soumis à l’enregistrement

    Date

    1839-1871

    Cote

    692EDT/3/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement
  79. Résultat n°79

    Ecole. Travaux

    Date

    1841-1956

    Cote

    692EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Travaux
  80. Résultat n°80

    2 mai 1841-15 août 1860

    Date

    1841-1860

    Cote

    692EDT/1/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 2 mai 1841-15 août 1860