Tracy-sur-Mer
Date
1934
Cote
3248W/11
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Tracy-sur-Mer
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1934
3248W/11
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1852-1907
2753W/9
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1949-1964
2133W/3
1494W/87
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
926W/576
923W/1170
922W/147
[1878]
844W/45302/144
1949
810W/36038
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
301W/64
Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.
1799-1805
8U/1/28
1858-1899
3U/1/960
Tribunal de Première instance de Bayeux
1996-2015
14T/31/773
2003-2006
14T/16/320
1997-2023
14T/16/114
1882-1885
4T/47
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1845-1933
S/13461
s.d
S/12960
1863-1872
S/405
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