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228 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Vasouy

2 medias

Vasouy

Date

1934

Cote

3248W/371

Résultat n°2

Communes de Ouistreham à Villers-sur-Mer

Date

1949-1964

Cote

2133W/3

Résultat n°3

Vacognes, Vacquerie (La), Valsemé, Varaville, Vasouy.

Date

-

Cote

922W/151

Résultat n°4
Délimitation du rivage de la mer et des bornages

4 medias

Délimitation du rivage de la mer et des bornages

Date

1852-1935

Cote

S/13458

Résultat n°5

Constructions d'ouvrages de défense

Date

1822-1927

Cote

S/13455

Résultat n°6
matrice cadastrale des propriétés bâties

21 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1933

Cote

3P/7427

Résultat n°7
matrice cadastrale des propriétés bâties

22 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/7426

Résultat n°8
matrice cadastrale des propriétés non bâties

44 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1933

Cote

3P/7425

Résultat n°9
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

54 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1823-1913

Cote

3P/7424

Résultat n°10
état de section

53 medias

état de section

Date

1810

Cote

3P/7423

Résultat n°11
Section A de l'Eglise

1 media

Section A de l'Eglise

Date

1808

Cote

3P/1948

Résultat n°12
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1808

Cote

3P/1948

Résultat n°13
Section B du Butin

1 media

Section B du Butin

Date

1808

Cote

3P/1948

Résultat n°14

Vasouy : délibérations

Date

1793-1794

Cote

1L/2275, 1L/2255/1 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Analyse d'articles et de pièces concernant Honfleur et Vasouy pendant la Révolution...

Date

-

Cote

6G/546

Résultat n°16

"Manoir Conti, Vasouy", par André Debergue

Date

1947

Cote

42FI/454

Résultat n°17

Bail de Pierre Henriet, entrepôt de tabac de Pont-l’Evêque, journal de vente

Date

1756

Cote

761EDT/17/14

Résultat n°18

Lucien Gautier, candidat pour vendre la France : états de services

Date

s.d.

Cote

761EDT/17/13

Résultat n°19

Monuments historiques. Manoir Conti : arrêté de classement

Date

1927

Cote

761EDT/17/12

Résultat n°20

Listes des enfants admis gratuitement

Date

1857-1863

Cote

761EDT/17/11

Résultat n°21

Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

Date

1887-1918

Cote

761EDT/17/10

Résultat n°22

Assistance médicale aux vieillards… : règlement des dépenses

Date

1911

Cote

761EDT/17/9

Résultat n°23

Election des membres (1932-1934)

Date

1932-1934

Cote

761EDT/17/8

Résultat n°24

Budgets, chapitres additionnels (1897-1916)

Date

1897-1916

Cote

761EDT/17/7

Résultat n°25

Fabrique : budget (1863), compte (1861)

Date

1861-1863

Cote

761EDT/17/6

Résultat n°26

Electrification

Date

1955-1956

Cote

761EDT/17/5

Résultat n°27

Elagage

Date

1932

Cote

761EDT/17/4

Résultat n°28

Plage. Travaux d’aménagement

Date

1860-1967

Cote

761EDT/17/3

Résultat n°29

Chemins de la Chapelle de Grâce. Différend entre Meussieurs Herval et Mascot

Date

1834

Cote

761EDT/17/2

Résultat n°30

Chemin de moyenne communication numéro 69 de Trouville à Honfleur. Reconstruction, dégâts

Date

1864-1865

Cote

761EDT/17/1

Résultat n°31

Chemins. Entretien, travaux

Date

1857-1971

Cote

761EDT/16/14

Résultat n°32

Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

Date

1880-1959

Cote

761EDT/16/13

Résultat n°33

Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

Date

1867-1929

Cote

761EDT/16/12

Résultat n°34

Alignements et autorisations de voirie

Date

1864-1923

Cote

761EDT/16/11

Résultat n°35

Cimetière. Tarif des concessions

Date

1846

Cote

761EDT/16/10

Résultat n°36

Lavoir, fontaine. Entretien, travaux

Date

1878-1969

Cote

761EDT/16/9

Résultat n°37

Puits privé : correspondance

Date

1971

Cote

761EDT/16/8

Résultat n°38

Calvaire. Entretien : facture

Date

1931

Cote

761EDT/16/7

Résultat n°39

Eglise. Demande de vérification des sépultures à l’intérieur de la chapelle privée

Date

1957

Cote

761EDT/16/6

Résultat n°40

Cimetière. Entretien, construction d’un mur

Date

1865-1969

Cote

761EDT/16/5

Résultat n°41

Mairie. Travaux, entretien : factures, devis

Date

1930-1966

Cote

761EDT/16/4

Résultat n°42

Bordereaux détaillés, livres de détail des recettes et des dépenses, journaux divisionnaires des crédits

Date

1930-1965

Cote

761EDT/16/3

Résultat n°43

Journaux centralisateurs

Date

1956-1965

Cote

761EDT/16/2

Résultat n°44

Arrêtés du conseil de préfecture

Date

1860-1882

Cote

761EDT/16/1

Résultat n°45

Comptes de gestion

Date

1827-1973

Cote

761EDT/15

Résultat n°46

Comptes de recettes et de dépenses communales

Date

1811-1825

Cote

761EDT/14/3

Résultat n°47

Comptes administratifs

Date

1835-1969

Cote

761EDT/14/2

Résultat n°48

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

Date

1843-1970

Cote

761EDT/14/1

Résultat n°49

Budgets primitifs

Date

1808-1973

Cote

761EDT/13/4

Résultat n°50

Garde-champêtre : arrêté de nomination

Date

1939

Cote

761EDT/13/3

Résultat n°51

Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : liste provisoire des électeurs (s.d.)

Date

-

Cote

761EDT/13/2

Résultat n°52

Chambre d'agriculture : liste électorale, procès-verbaux

Date

1973-1974

Cote

761EDT/13/1

Résultat n°53

Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

Date

1812-1959

Cote

761EDT/12/7

Résultat n°54

Cantonales (1864-1970)

Date

1864-1970

Cote

761EDT/12/6

Résultat n°55

Législatives (1874-1973)

Date

1874-1973

Cote

761EDT/12/5

Résultat n°56

Sénatoriale (1970)

Date

1970

Cote

761EDT/12/4

Résultat n°57

Présidentielle (1969)

Date

1969

Cote

761EDT/12/3

Résultat n°58

Référendums (1969-1972)

Date

1969-1972

Cote

761EDT/12/2

Résultat n°59

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

Date

1852-1969

Cote

761EDT/12/1

Résultat n°60

Analyses d’eau au lavoir

Date

1965-1972

Cote

761EDT/11/13

Résultat n°61

Règlement sanitaire

Date

1905

Cote

761EDT/11/12

Résultat n°62

Chemin des bruyères. Réglementation de la circulation

Date

1925-1926

Cote

761EDT/11/11

Résultat n°63

Circulation : correspondance

Date

1907-1971

Cote

761EDT/11/10

Résultat n°64

Transport de corps

Date

1861

Cote

761EDT/11/9

Résultat n°65

Correspondance

Date

1941

Cote

761EDT/11/8

Résultat n°66

Guerre 1939-1945. Explosion d'une mine allemande, dommages de guerre, reconstruction

Date

1939-1971

Cote

761EDT/11/7

Résultat n°67

Guerre 1914-1918. Militaires décédés

Date

1915-1921

Cote

761EDT/11/6

Résultat n°68

Détention d'armes, dépôt en mairie : correspondance

Date

1935-1940

Cote

761EDT/11/5

Résultat n°69

Déclaration, recensement, classement des voitures…

Date

1877-1914

Cote

761EDT/11/4

Résultat n°70

Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

Date

1874-1919

Cote

761EDT/11/3

Résultat n°71

Recrutement : avis d’inscription

Date

1888-1955

Cote

761EDT/11/2

Résultat n°72

Recrutement : tableaux de recensement des classes

Date

1819-1949

Cote

761EDT/11/1

Résultat n°73

Conscrits. Recensement

Date

1813-1817

Cote

761EDT/10/9

Résultat n°74

Dégrèvements d’impôts. Déclarations des contribuables

Date

1934-1967

Cote

761EDT/10/8

Résultat n°75

Impôt sur le revenu des personnes physiques

Date

1951-1975

Cote

761EDT/10/7

Résultat n°76

Rétribution scolaire

Date

1869-1870

Cote

761EDT/10/6

Résultat n°77

Prestation en nature

Date

1872-1923

Cote

761EDT/10/5

Résultat n°78

Taxe municipale sur les chiens

Date

1876-1910

Cote

761EDT/10/4

Résultat n°79

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets

Date

1901-1955

Cote

761EDT/10/3

Résultat n°80

Etats du montant des rôles

Date

1881-1970

Cote

761EDT/10/2