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536 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Vaux-sur-Seulles

12 medias

Vaux-sur-Seulles

Date

1934 - 2002

Cote

3248W/7

Résultat n°2

Procès-verbaux de remembrement

Date

1973

Cote

2893W/22

Résultat n°3
Canton de Creully

26 medias

Canton de Creully

Date

-

Cote

2731W/7

Résultat n°4

Vaudry, Vauville, Vaux-sur-Aure, Vaux-sur-Seulles, Vendes, Vendeuvre.

Date

-

Cote

922W/153

Résultat n°5

Notifications propriétaires, dossiers administratifs

Date

1946-1951

Cote

652W/8209

Résultat n°6

Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

Date

1946-1951

Cote

652W/8208

Résultat n°7

Bulletin paroissial de Arromanches

Date

1996-2015

Cote

14T/31/773

Résultat n°8

Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

Date

1997-2023

Cote

14T/16/114

Résultat n°9

Contribution à l'étude de l'art roman en Normandie : II. le décor sculpté des églises paroissiales romanes de l'ancien doyenné de Creully

Date

-

Cote

14T/13/182/11

Résultat n°10

Syndicat de la vallée de l'Orne. Saint-Loup-de-Fribois. Ranville. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf. Anisy. Association syndicale du Marais du Veret. Syndicat Ouest de Caen. Escures-sur-Favières. Morteaux-Couliboeuf. Orbec. Ranville. Syndicat de Sannerville et Troarn. Livarot. Hérouville-Saint-Clair. Vaux-sur-Seulles. Amfréville

Date

-

Cote

S/12652

Résultat n°11

Vaux-sur-Seulles

Date

-

Cote

S/12544

Résultat n°12
matrice cadastrale des propriétés bâties

34 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1933

Cote

3P/7493

Résultat n°13
matrice cadastrale des propriétés bâties

40 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/7492

Résultat n°14
matrice cadastrale des propriétés non bâties

124 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1933

Cote

3P/7491

Résultat n°15
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

50 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1823-1913

Cote

3P/7490

Résultat n°16
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

129 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1823-1913

Cote

3P/7489

Résultat n°17
état de section (section A)

23 medias

état de section (section A)

Date

1813

Cote

3P/7488

Résultat n°18
état de section (anciennes sections A à C devenues B à D sur le plan suite à la réunion de Vaussieux)

80 medias

état de section (anciennes sections A à C devenues B à D sur le plan suite à la réunion de Vaussieux)

Date

1813

Cote

3P/7487

Résultat n°19
Section B (anciennement A) de l'Eglise

1 media

Section B (anciennement A) de l'Eglise

Date

1811

Cote

3P/1939

Résultat n°20
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1811

Cote

3P/1939

Résultat n°21
Section A de Vaussieux

1 media

Section A de Vaussieux

Date

[1811]

Cote

3P/1939

Résultat n°22
Section D (anciennement C) de la Haiserie

1 media

Section D (anciennement C) de la Haiserie

Date

1811

Cote

3P/1939

Résultat n°23
Section C (anciennement B) du Château

1 media

Section C (anciennement B) du Château

Date

1811

Cote

3P/1939

Résultat n°24

Papiers de famille de Grimouville (seigneurie de Martragny, fief de la Quieze à Martragny, fief Saint-Clair à Vaux-sur-Seulles, biens à Grangues...)

Date

1599-1784

Cote

NOUVACQ/2492

Résultat n°25
Vaux-sur-Aure, Vaux-sur-Seulles, Venoix, Verson, Ver-sur-Mer

1 media

Vaux-sur-Aure, Vaux-sur-Seulles, Venoix, Verson, Ver-sur-Mer

Date

1921-1951

Cote

162J/208

Résultat n°26

Vaux-sur-Seulles

Date

1945-1959

Cote

92J/398

Résultat n°27

Registres de catholicité

Date

1805-1856

Cote

4J/330

Résultat n°28

Contentieux et procédures diverses

Date

1667-1937

Cote

4J/299

Résultat n°29

Comptes des recettes et état des biens

Date

1667-1906

Cote

4J/298

Résultat n°30

Comptes rendus par les trésoriers, budgets et comptes

Date

1735-1934

Cote

4J/297

Résultat n°31

Délibérations du conseil de fabrique

Date

1806-1938

Cote

4J/296

Résultat n°32

Jugement en appel sur un contentieux entre Olivier d'Amours et l'abbesse de Sainte-Trinité de Caen, relatif à la pose d'une barrière empêchant l'accès à un pré à Vaux-sur-Seulles

Date

1746

Cote

1J/767

Résultat n°33

Paroisse de Vaux-sur-Seulles : rôle pour l'impôt du sel (avec taille et capitation)

Date

1749

Cote

1J/620

Résultat n°34
Plan de la paroisse de Vaux-sur-Seulles établi par l'abbaye

1 media

Plan de la paroisse de Vaux-sur-Seulles établi par l'abbaye

Date

1763

Cote

2H/107/4

Résultat n°35
Pontyouf (Prieuré de) à Vidouville

11 medias

Pontyouf (Prieuré de) à Vidouville

Date

XVe siècle

Cote

H/6375

Résultat n°36
Vaux-sur-Seulles (photo n°30)

1 media

Vaux-sur-Seulles (photo n°30)

Date

1908

Cote

128FI/9

Résultat n°37

Vaux-sur-Seulles

Date

2001

Cote

126FI/13

Résultat n°38
Vaux-sur-Seulles

3 medias

Vaux-sur-Seulles

Date

-

Cote

18FI/79

Résultat n°39

26 - Château de Vaussieux

Date

-

Cote

8Fi/17/2

Résultat n°40

25 - Châteaux de Vaussieux, sans auteur

Date

-

Cote

8Fi/17/1