Vieux-Bourg (Calvados)

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Procès entre la commune et les propriétaires de la forêt de Touques au sujet de droits d'usage

Date

1377-1863

Cote

86EDT/1/7

15 medias

Baptêmes (1642-1667), Mariages (1642-1664), Baptêmes, mariages, sépultures (1667-1692)

Date

1642-1692

Cote

86EDT/3/1

126 medias

Entretien, devis ([XVIIIe siècle]-1905)

Date

1701-1905

Cote

86EDT/16/7

5 medias

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Résultats de la recherche

Procès entre la commune et les propriétaires de la forêt de Touques au sujet de droits d'usage

Date

Cote

1530-1584

Date

Cote

1642-1676

Date

Cote

1642-1935

Date

Cote

Baptêmes (1642-1667), Mariages (1642-1664), Baptêmes, mariages, sépultures (1667-1692)

Date

Cote

1642-1692

Date

Cote

1670-1680

Date

Cote

1693-1792

Date

Cote

1693-1792

Date

Cote

1698-1757

Date

Cote

Entretien, devis ([XVIIIe siècle]-1905)

Date

Cote

1743-1748

Date

Cote

Vieux-Bourg

Date

Cote

Vieux-Bourg

Date

Cote

1757-1791

Date

Cote

1792-1862

Date

Cote

Naissances (1793-an X)

Date

Cote

Décès (1793-an X)

Date

Cote

1793-1843

Date

Cote

Mariages (1793-an X)

Date

Cote