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Typologies
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Nom de l'inventaire
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Collectivités
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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Germinal-Fructidor an VIII
Cote
3L/2065
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VIII
Résultat n°2

Vendémiaire-ventôse an VIII
Cote
3L/2064
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°3

Germinal-Fructidor an VII
Cote
3L/2063
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VII
Résultat n°4

Vendémiaire-ventôse an VII
Cote
3L/2062
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VII
Résultat n°5

Pluviôse-fructidor an VI
Cote
3L/2061
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Pluviôse-fructidor an VI
Résultat n°6

Vendémiaire-nivôse an VI
Cote
3L/2060
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°7

An V
Cote
3L/2059
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An V
Résultat n°8

An IV
Cote
3L/2058
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An IV
Résultat n°9

An III
Cote
3L/2057
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An III
Résultat n°10

An II
Cote
3L/2056
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An II
Résultat n°11

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°12

1792
Cote
3L/2054
 Date
1792
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • 1792
Résultat n°13

1809
Cote
3L/2032, 3L/2237 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • 1809
Résultat n°14

1808
Cote
3L/2031, 3L/2236 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • 1808
Résultat n°15

Juillet-décembre 1807
Cote
3L/2030, 3L/2235 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Juillet-décembre 1807
Résultat n°16

Janvier-juin 1807
Cote
3L/2029, 3L/2234 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Janvier-juin 1807
Résultat n°17

Juin-décembre 1806
Cote
3L/2028, 3L/2233 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Juin-décembre 1806
Résultat n°18

an XIII-mai 1806
Cote
3L/2027, 3L/2232 (Ancienne cote)
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • an XIII-mai 1806
Résultat n°19

Ventôse-complémentaire an XII
Cote
3L/2026, 3L/2231 (Ancienne cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Ventôse-complémentaire an XII
Résultat n°20

Vendémiaire-pluviôse an XII
Cote
3L/2025, 3L/2230 (Ancienne cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Vendémiaire-pluviôse an XII