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448 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Cabourg
Cote
2878W/74-2878W/78
 Date
1926-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°2

Commune d'Orbec
Cote
2878W/83-2878W/87
 Date
1930-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune d'Orbec
Résultat n°3

syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur
Cote
2878W/31-2878W/38
 Date
1931-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°4

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne
Cote
2878W/1-2878W/30
 Date
1936-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...
Résultat n°5
Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

67 medias

Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation
Cote
1J/154/8
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

  • Presse
  • Presse écrite
  • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
Résultat n°6
Novembre à décembre 1943

6 lots 22 medias

Novembre à décembre 1943
Cote
19W/4
 Date- Lieu - Type de document
tract

  • Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires...

  • Documents préparatoires à l'élaboration des rapports...
  • Rapports des directeurs des services départementaux
  • Novembre à décembre 1943
Résultat n°7

Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de Douai
Cote
991W/27-991W/29/2
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 8 mai 1946
  • Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de...
Résultat n°8

Dossier d'instruction
Cote
991W/26
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 8 mai 1946
  • Dossier d'instruction
Résultat n°9

Commission de vérification des internements administratifs
Cote
999W/13
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Commission de vérification des internements administratifs
Résultat n°10

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°11

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°12

Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Cote
993W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Résultat n°13

Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Cote
997W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Résultat n°14

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°15

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°16

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°17

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°18

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°19

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°20

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295